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Arrêté - Préfecture - Oise - 20230929 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230929 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 29 septembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 29 septembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 29 septembre 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ DU 28 SEPTEMBRE 2023 PORTANT HABILITATION À RÉALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGÉES
DANS LA COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION COMMERCIALE
ARRÊTÉ DU 28 SEPTEMBRE 2023 PORTANT HABILITATION À ÉTABLIR LES CERTIFICATS DE CONFORMITÉ
MENTIONNÉS AU PREMIER ALINÉA DE L'ARTICLE L.752-23 DU CODE DE COMMERCE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 2023 FIXANT LA LISTE DES REPRÉSENTANTS SIÉGEANT AU SEIN DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 2023 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES AU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION SPÉCIAL DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DOS-PPT60-2023-03 DU 20 SEPTEMBRE 2023 RELATIF AU TABLEAU DE GARDE DES TRANSPORTS SANITAIRES DANS CHAQUE SECTEUR DU DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LA PÉRIODE DU 1ER OCTOBRE AU 31 DÉCEMBRE 2023
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 29 SEPTEMBRE 2023 DÉPARTEMENT DE L'OISE - RN330 - DU PR 16+840 AU PR 16+990 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SENS SENLIS - MEAUX - TERRITOIRES DE LA COMMUNE DE MONT-L'ÉVÊQUE
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 25 SEPTEMBRE 2023 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ AUTO ÉCOLE FEUQUIÈRES ECC / EIRL VALÉRIE PEDUSSEL 60960 FEUQUIÈRES
ARRÊTÉ DU 26 SEPTEMBRE 2023 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ DRIVE UP 60 - 60000 BEAUVAIS
RÉCÉPISSÉ DU 26 SEPTEMBRE 2023 DE DÉCLARATION EN VUE DE RÉALISER L'EXAMEN PSYCHOTECHNIQUE PRÉVU DANS LE CADRE DU CONTRÔLE MÉDICAL DE L'APTITUDE À LA CONDUITE - ACCA 69003 LYON
RÉCÉPISSÉ DU 26 SEPTEMBRE 2023 DE DÉCLARATION EN VUE DE RÉALISER L'EXAMEN PSYCHOTECHNIQUE PRÉVU DANS LE CADRE DU CONTRÔLE MÉDICAL DE L'APTITUDE À LA CONDUITE- AAAA 63000 CLERMONT FERRAND