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Déliberation - COMMUNE 23 12 07 FINANCES Tarifs 2024 ANNEXE MEL27122023
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - COMMUNE 23 12 07 FINANCES Tarifs 2024 ANNEXE MEL27122023)
Thèmes du document : Famille, Sport, Éducation,
Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
Place Jacques Demy 2023 2024
Chalet (location incluse) la semaine 50 € 51,90 €
Toute période commencée est dûe en totalité
PÔLE "ACCUEIL A LA POPULATION"
DROITS DE PLACE Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
2023 2024
Terrasse annuelle - Air libre le m²/an 35,58 € 31,04 €
Terrasse annuelle - Couverte le m²/an 71,05 € 73,75 €
Terrasse annuelle - Halles le m²/an / 50,00 €
Terrasse saisonnière (du 01/04 au 31/10) le m²/an 29,90 € 36,93 €
Appareil au sol destiné à la vente alimentaire le m²/an 35,58 € 36,93 €
Forfait Foodtruck
<50m², hors électricité, uniquement dans le cadre
d'évènements portés ou soutenus par la Ville
le jour 11,13 € 11,55 €
le premier (par
an) / 30,00 €
le second (par
an) / 90,00 €
Signalétique des commerçants
Selon délibération du 19/02/2002 2023 2024
Fourniture et pose d'un bandeau nominatif par panneau 120,00 € 120,00 €
Occupation du domaine communal
Redevance instaurée par délibération du 19/12/2002 2023 2024
Forfait/demi-
journée 1,00 €
Forfait/journée 2,00 €
Le m²/jour
jusqu'à 7 jours 1,00 € 2,00 €
Le m²/semaine
à partir du 8ème
jour
3,50 € 5,00 €
Attractions foraines Le m²/semaine 1,75 € 1,82 €
Occupations diverses, ne faisant l'objet d'aucun autre article
dans la présente annexe Le m²/jour / 2,00 €
Toute période commencée est dûe en totalité
Chevalet, stop-trottoir
Maximum 2 par enseigne
Echafaudage, modulaires de chantier, bennes
Stationnement de véhicule pour travaux
Facturé uniquement si ≥15€
PÔLE "ACCUEIL A LA POPULATION"
OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL
Terrasses de café ou autre occupation du domaine public à visée commerciale (hors marché forain)
Précision faite que le commerçant devient propriétaire du bandeau, dès sa pose. La commune est chargée de son nettoyage, dans le cadre de l'entretien normal de la signalisation. Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
Fourniture de copies papier de documents
publics administratifs communicables par page, au-delà de 20 pages 2023 2024
/ 0,18 €
Tarif défini par l'arrêté du 1er octobre 2001 relatif aux conditions de fixation et de détermination
du montant des frais de copie d'un document administratif
PÔLE "ACCUEIL A LA POPULATION"
ADMINISTRATION GENERALE Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
C i m e t i è r e s Durée renouvelable 2023 2024
15 ans 164 € 170 €
COLUMBARIUMS 2023 2024
15 ans / 500 €
30 ans / 800 €
15 ans / 550 €
30 ans / 850 €
15 ans / 600 €
30 ans / 900 €
CAVURNES 2023 2024
15 ans / 700 €
30 ans / 1 000 €
CAVEAUX 2023 2024
1 place 774 € 804 €
2 places 1 158 € 1 202 €
3 places 2 047 € 2 125 €
1 place 258 € 268 €
2 places 386 € 401 €
3 places 683 € 708 €
VACATIONS FUNERAIRES
selon arrêté municipal n°2009/59 la vacation 20 € 20 €
Caveau réhalibilité suite à une reprise de
concession
CONCESSION TRADITIONNELLE
Case murale 50x50cm
Cavurne 60x60cm
Caveau neuf
Case murale 40x40cm
Case murale 45x45cm
30 ans 379,44 € 393,86 €
PÔLE "ACCUEIL A LA POPULATION"
AFFAIRES FUNERAIRES Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
GARENNE VALENTIN 2023 2024 2023 2024
Journée 96 € 99 € 143 € 148 €
Demi-journée
Journée 72 € 75 € 84 € 87 €
Demi-journée
Journée 106 € 110 € 151 € 157 €
Demi-journée 62 € 64 € 75 € 77 €
2023 2024 2023 2024
Journée 273 € 283 € 382 € 397 €
Demi-journée 138 € 143 € 192 € 199 €
Journée 107 € 111 € 192 € 199 €
Demi-journée 54 € 56 € 93 € 97 €
Journée 328 € 340 € 546 € 567 €
Demi-journée 164 € 170 € 273 € 283 €
2023 2024 2023 2024
Journée 106 € 110 € 151 € 157 €
Demi-journée 62 € 64 € 76 € 78 €
Journée 65 € 68 € 99 € 102 €
Demi-journée 43 € 45 € 59 € 61 €
2023 2024 2023 2024
Journée 106 € 110 € 151 € 157 €
Demi-journée 62 € 64 € 76 € 78 €
Forfait cours privé (un créneau
hebdomadaire) Trimestre
102 €
59 €
PÔLE "ANIMATION CULTURE ET SPORT"
LOCATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX
99 €
61 €
Journée
Demi-journée
65 € 68 €
45 €
Salle de réunion - Viaduc
Salle de réunion - Moine
CLISSON HORS CLISSON
43 €
CERCLE OLIVIER-DE-CLISSON
CLISSON
CLISSON HORS CLISSON
CLISSON HORS CLISSON
Grande salle sans mobilier
MAISON DES ASSOCIATIONS
MOULIN DE PLESSARD
Cloître/Oratoire
Utilisation cuisine + vaisselle
Salle des mariages
HORS CLISSON
Grande salle (inclus forfait déchets de 10
€)
Petite salle (inclus forfait déchets de 10
€)
Annexe de la maison des associations
Les 2 salles (inclus forfait déchets de 10
€)
Salle de réunion Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
2023 2024 2023 2024
Journée 64 € 66 € 99 € 102 €
Demi-journée 42 € 44 € 60 € 62 €
2023 2024 2023 2024
Journée 104 € 108 € 151 € 157 €
Demi-journée 62 € 64 € 76 € 78 €
2023 2024 2023 2024
Journée 104 € 108 € 151 € 157 €
Demi-journée 62 € 64 € 76 € 78 €
TOUTES LES SALLES 2023 2024
Forfait pour location
journée ou 1/2 journée 25 € 26 €
Forfait pour location à
l'heure / /
Location Heure (maximum 2) 24 € 25 €
CENTRE MEDICO SOCIAL
Salle de réunions
HORS CLISSON
HORS CLISSON
LES CORDELIERS
MAISON DE LA SOLIDARITE
Salle des Cordeliers
CLISSON
Salle de réunions
Ménage
CLISSON
HORS CLISSON CLISSON Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
2023 2024 2023 2024
Journée 484 € 502 € 667 € 693 €
Demi-journée 302 € 313 € 404 € 419 €
Journée 360 € 374 € 503 € 522 €
Demi-journée 227 € 236 € 302 € 313 €
Journée 241 € 250 € 340 € 352 €
Demi-journée 151 € 157 € 199 € 207 €
Journée 73 € 76 € 85 € 88 €
Demi-journée 46 € 48 € 57 € 59 €
Journée 546 € 567 € 655 € 680 €
Demi-journée 328 € 340 € 393 € 408 €
Journée 273 € 283 € 382 € 397 €
Demi-journée 164 € 170 € 208 € 216 €
2023 2024 2023 2024
Journée 360 € 374 € 503 € 522 €
Demi-journée 227 € 235 € 302 € 314 €
2023 2024 2023 2024
Journée 530 € 551 € 636 € 661 €
Demi-journée 318 € 330 € 381 € 396 €
Journée 312 € 324 € 399 € 414 €
Demi-journée 188 € 195 € 240 € 249 €
2023 2024
Mise à disposition de l'espace ouvert Forfait par jour 745 € 773 €
Mise à disposition de l'espace fermé,
avec installation de cloisons mobiles Forfait par jour 1 490 € 1 547 €
CLISSON
CLISSON HORS CLISSON
HORS CLISSON
Salle Anjou
Salle Poitou
Salle de réunion + bar
HORS CLISSON
Salle Bretagne
COMPLEXE SPORTIF DU
VAL DE MOINE
CLISSON
Gymnase Lycée : Grande salle
Gymnase Lycée : Petite salle
GYMNASE CACAULT
GYMNASE DE LA BLAIRIE
LES HALLES
Salle annexe (construct. 2020)
Salle Gymnase
Salle Gymnase Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
2023 2024 2023 2024
271 € 281 € 379 € 393 €
433 € 449 € 542 € 562 €
108 € 112 € 108 € 112 €
2023 2024
Galerie du minage (charges
comprises) Semaine 50 € 50 €
CAUTION
INTERVENTION* 2023 2024
Elu ou agent d'astreinte Par intervention 50 € 52 €
*Application du tarif suite à toute
négligence ou débordement avéré
DELAIS D'ANNULATION
HORS CLISSON
Toute période commencée est dûe en totalité
CLISSON
Journée en semaine (du lundi au vendredi)
Week-end (Du vendredi matin au dimanche soir)
Mise à disposition gratuite pour les associations clissonnaises signataires de la charte de la vie associative
Mise à disposition gratuite possible des salles aux associations reconnues d’utilité publique à caractère social, humanitaire ou de santé, sur demande particulière étudiée par la municipalité
* Le forfait week-end et le tarif à la journée incluent le matériel de base pour l'éclairage et la sonorisation
GALERIE DU MINAGE
500 € pour les salles dans lesquelles, du matériel est mis à disposition ainsi que les salles neuves : Cercle Olivier-de-Clisson, Espace Saint-Jacques, galerie du minage, cuisine de la Garenne Valentin, nouveaux gymnases du Complexe sportif du Val de Moine et gymnase Cacault (y compris pour les clubs sportifs qui s'y entraînent à l'année)
1000 € pour les halles
Cloître, Oratoire et gîtes de Plessard
CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION GRATUITE
1 mois
ESPACE SAINT-JACQUES
Location matériel * Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais
SALLE 1 - LA SCALA
COMPRIS BAR-HALL
345 € 450 € 690 € 895 € 1 035 € 1 345 € 1 550 € 2 015 € SALLE 1 COMPRIS BAR-HALL
100 €
SALLE 2 - LO SPAZIO
SANS BAR-HALL
175 € 230 € 350 € 455 € 525 € 685 € 790 € 1 030 € SALLE 2 SANS BAR-HALL
75 €
COMPLEXE ENTIER 470 € 610 € 940 € 1 220 € 1 410 € 1 835 € 2 115 € 2 750 € COMPLEXE ENTIER 150 €
BAR-HALL SEUL
(uniquement du lundi au jeudi)
110 € 145 € 220 € 285 €
Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais Clissonnais* Non Clissonnais
SALLE 1
COMPRIS BAR-HALL
400 € 550 € 795 € 1 030 € 1 034 € 1 339 € 1 790 € 2 317 €
SALLE 2
SANS BAR-HALL
210 € 275 € 405 € 525 € 527 € 683 € 910 € 1 180 €
COMPLEXE ENTIER 550 € 710 € 1 080 € 1 405 € 1 405 € 1 827 € 2 430 € 3 160 €
HALL-BAR SEUL
(uniquement du lundi au jeudi)
130 € 175 € 255 € 330 €
* voir règlement intérieur
Pour bénéficier du tarif "Clissonnais" les particuliers, professionnels et associations doivent être domiciliés à Clisson. Les associations doivent également être signataires de la charte associative avec la ville de Clisson
PROFESSIONNELS ET AUTRES
Tarifs non assujettis à la TVA
FORFAIT 3 JOURS
du vendredi 12h au lundi 12h
JOURNEE WEEK-END
samedi et dimanche
JOURNEE SEMAINE
du lundi au vendredi
DEMI-JOURNEE
du lundi au vendredi
PÔLE "ANIMATION CULTURE ET SPORT"
LOCATION DE LA SALLE MULTIFONCTIONS "ARLEKINO"
DEMI-JOURNEE
du lundi au vendredi
FORFAIT 3 jours
(notamment mariage)
du vendredi 12h au lundi 12h
JOURNEE
du lundi au vendredi
FORFAIT WEEK-END
du samedi 9h au lundi 9h
PARTICULIERS ET ASSOCIATIONS Forfait ménage
Facultatif, sous réserve de rendre les
lieux propres. A défaut, une somme
majorée pourra être prélevée sur la
caution* Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
Grille tarifaire
Type
Tarif unique
2024
2 €
POLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORTS"
TARIFS PATINOIRE
2023
2 € Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
2023 2024 2023 2024 2023 2024 2023 2024
A-B-D
6 couchages
D
4 couchages
2023 2024
0,25€ le
KWH
0,27€ le
KWH
PAR SEMAINE
2023 2024 2023 2024 2023 2024
A-B-D
6 couchages
C
4 couchages
2023 2024
0,25€ le
KWH
0,27€ le
KWH
2023 2024
Tarif social au mois
sur avis du CCAS 486 € 486 €
2024
0,27€ le
KWH
197 € 184 €
179 € 190 €
141 €
199 €
Octobre à avril
222 €
206 €
392 €
367 €
214 €
Abattement
-25% pour
l'association
"vacances et
familles 44"
Facturation de la consommation énergétique au réel
(base relevé compteur à l'arrivée et à la sortie)
354 € 387 € 401 €
Basse saison
A partir de 4 nuits,
facturation de la
consommation
énergétique au réel
(base relevé compteur à
l'arrivée et à la sortie)
93 €
Très haute saison
131 € 136 €
Juillet/Août
Haute saison
Mai/Juin/Septembre
377 € 416 € 432 €
PÔLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORT"
GITES DE PLESSARD
1 nuit 2 nuits 4 nuits 3 nuits
Facturation de la consommation
énergétique au réel (base relevé
compteur à l'arrivée et à la sortie)
172 €
106 € 204 €
197 €
177 € 136 € 102 €
96 € Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
Tarif normal 8 €
Tarif réduit pour les - de 25 ans, demandeurs d'emploi, bénéficiaires de minimas sociaux, allocation
adulte handicapé *
5 €
Tarif réduit pour les groupes de 8 personnes et plus 5 €
* sur présentation de justificatifs de moins de trois mois
Droits d'entrée des spectacles
POLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORTS"
Saison culturelle
Grille tarifaire des droits d'entrée des spectacles
2024 Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
Commune de résidence
FORFAITS ANNUELS
DE DATE A DATE
Clisson
Famille
(parents/enfants jusqu'à 18 ans)
20 €
Individuel adulte
Associations et structures non partenaires
10 €
Individuel adulte
Tarif réduit (*)
6 €
Bénévole Gratuité
Structure partenaire et assistante maternelle² Gratuité
Grille tarifaire des autres prestations
2024
Carte perdue 2 €
Frais remboursement DVD 25 €
POLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORTS"
Médiathèque "Geneviève Couteau"
Grille tarifaire des abonnements annuels
2024
(*) Conditions d'attribution du tarif réduit 'Adulte', sur présentation d'un justificatif pour les bénéficiaires du RSA, de l'AAH,
de l'ASS, du minimum vieillesse, demandeurs d'emploi et étudiants
² Assistantes maternelles inscrites au Relais Petite Enfance de la Communauté d'agglomération Clisson Sèvre Maine Agglo Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
Type 2023 2024
Tarif normal 6,00 € 6,00 €
Tarif réduit* 5,00 € 5,00 €
Tarif mercredi 5,00 € 5,00 €
Tarif rdv mardi 5,00 € 5,00 €
Tarif jeunes – 18 ans 4,50 € 4,50 €
Tarif jeunes - 14 ans 4,00 € 4,00 €
Ciné Famille (dimanche matin) 4,00 € 4,00 €
Tarif scolaire (élèves adhérents à un programme annuel) 2,50 € 2,50 €
Tarif scolaire (prix en fonction des exigences du distributeur) 3 € - 3,5 € ou
4 €
3 € - 3,5 € ou
4 €
50,00 € 50,00 €
soit 5 € la
place
soit 5 € la
place
90,00 € 90,00 €
soit 4,50 € la
place
soit 4,50 € la
place
Achat de la carte d'abonnement 1,50 € 1,50 €
Evénement/manifestation 2023 2024
Découverte du monde 8,00 € 8,00 €
Abonnement à Connaissance du monde 6,50 € 6,50 €
Ciné-goûter (enfant jusqu'à 12 ans) 3,50 € 3,50 €
Ciné-goûter (accompagnant) 4,50 € 4,50 €
En cas de diffusion en 3D, le prix de vente de lunettes est fixé à 2 € par
spectateur.
Grille tarifaire
Fête du Cinéma
Semaine bleue
Carte d’abonnement 20 places
Evénementiel et manifestations
Printemps du Cinéma
Carte d’abonnement 10 places
*pour les étudiants de – 26 ans et les demandeurs d’emploi, les Comités
d’entreprises, les détenteurs de la Carte Cézam sur présentation d’un justificatif.
/ /
POLE "ANIMATION, CULTURE ET SPORTS"
Cinéma
4 € 4 €
4 € 4 € Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
Clés et badges du Complexe Sportif du Val de Moine 2023 2024
Badge l'unité 14,59 € 15,14 €
Clé pass l'unité 80,00 € 83,04 € Clé simple l'unité 7,85 € 8,15 €
Autres matériels 2023 2024 2023 2024
Verre l'unité 2,24 € 2,47 € l'unité / jour 0,30 € 0,31 €
Assiette l'unité 1,12 € 1,23 € l'unité / jour / /
Couteau l'unité 1,68 € 1,85 € l'unité / jour / /
Petite cuillère l'unité 0,56 € 0,62 € l'unité / jour / /
Fourchette l'unité 1,12 € 1,23 € l'unité / jour / /
Cuillère à soupe l'unité 1,12 € 1,23 € l'unité / jour / /
Pichets l'unité 2,81 € 3,09 € l'unité / jour / /
Tire-bouchon l'unité 5,61 € 6,17 € l'unité / jour / /
Cafetière l'unité 67,32 € 74,05 € l'unité / jour / /
Bouilloire l'unité 33,66 € 37,03 € l'unité / jour / /
Corbeille à pain l'unité 5,61 € 6,17 € l'unité / jour / /
Plateau l'unité 11,22 € 12,34 € l'unité / jour / /
Grille d'exposition l'unité 280,50 € 308,55 € l'unité / jour 25,00 € 25,95 €
Charnière d'exposition l'unité 13,46 € 14,81 € l'unité / jour / /
Chaise l'unité 39,27 € 43,20 € l'unité / jour 2,00 € 2,08 €
Table l'unité 112,20 € 123,42 € l'unité / jour 5,00 € 5,19 €
Barrière de police l'unité 78,54 € 86,39 € l'unité / jour 5,00 € 5,19 €
Praticable de scène l'unité 785,40 € 863,94 € l'unité / jour 25,00 € 25,95 €
Cimaise l'unité 16,83 € 18,51 € l'unité / jour / /
Crochet l'unité 11,22 € 12,34 € l'unité / jour / /
Barnum l'unité 897,60 € 987,36 € l'unité / jour 39,60 € 41,10 €
Grille Heras + plots l'unité 56,10 € 61,71 € l'unité / jour 10,00 € 10,38 €
Chevalets l'unité 112,20 € 123,42 € l'unité / jour 5,00 € 5,19 € Sonorisation l'unité 897,60 € 987,36 € l'unité / jour 60,00 € 62,28 € Ecran l'unité 336,60 € 370,26 € l'unité / jour 30,00 € 31,14 € Vidéoprojecteur l'unité 897,60 € 987,36 € l'unité / jour 60,00 € 62,28 €
*Mise à disposition gratuite pour les associations clissonnaises
PÔLE "ANIMATION CULTURE ET SPORT"
LOCATION* REMPLACEMENT Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
2023 2024
Balayeuse-aspiratrice l'heure 190,46 € 197,70 €
Tracto pelle l'heure 113,42 € 117,73 €
Camion-benne l'heure 64,20 € 66,64 €
Camion polybenne l'heure 55,64 € 57,75 €
Tondeuse l'heure 55,64 € 57,75 €
Véhicule utilitaire VL l'heure 51,36 € 53,31 €
Broyeur de végétaux l'heure 27,29 € 28,32 €
Décompacteur terrain synthétique l'heure 16,59 € 17,22 €
Aérogommeuse l'heure 205,44 € 213,25 €
Carotteuse l'heure 27,29 € 28,32 €
2023 2024
Main d'œuvre et réalisation l'heure 38,50 € 39,96 €
Main d'œuvre étude et conception l'heure 51,00 € 52,94 €
PÔLE "SERVICES TECHNIQUES"
PRESTATIONS DES SERVICES TECHNIQUES
(EN CAS DE CARENCE D'INITIATIVE PRIVEE OU DE PROJET D'INTERET GENERAL)
Sur le territoire de la commune de Clisson
Ces véhicules sont loués avec chauffeur
Prestation effectuée par les services communaux Annexe délibération n° 23.12.07 Tarifs applicables au 1er janvier 2024
Articles 2023 2024
Badge l'unité 2 € 2 €
Body enfant l'unité 12 € 12 €
l'unité 8 € 8 €
le lot de 2 15 € 15 €
Bouchons d'oreilles l'unité 2 € 2 €
Casquette l'unité 12 € 12 €
Tee-shirt blanc l'unité 12 € 12 €
Tee-shirt noir l'unité 12 € 12 €
Pot de miel de 125 g l'unité 3 € 3 €
Pot de miel de 250 g l'unité 5 € 5 €
Parapluie l'unité 15 € 15 €
Eventail l'unité 5 € 5 €
PÔLE "COMMUNICATION"
PRODUITS DERIVES 'MADE IN CLISSON'
Mug