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Ordre du Jour - Ordre du jour 28 juin 2016
Document publié le Mardi 28 juin 2016 par la commune de Vulaines-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 28 juin 2016)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
de
Seine
et
Marne
République
Française
EN
Vulaines-sur-seine,
le
20
juin
2016
Vulaines-sur-Seine
La
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
aura
lieu
le
:
MARDI
28
JUIN
2016
A
20
HEURES
30
à
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
Budget
principal
: correction
du
compte
administratif
Budget
principal
: décision
modificative
n°1
Budget
annexe
: correction
du
compte
administratif
Budget
annexe
: décision
modificative
n°1
Taux
d'imposition
2016
Budget
principal
: décision
modificative
n°2
Dotation
de
solidarité
: remises
en
état
suite
aux
intempéries
Ouverture
d’une
agence
postale
communale
Communauté
d'agglomération
: avis
sur
le
projet
de
périmètre
arrêté
par
le
Préfet
de
Seine-et-Marne
10.
Emplois
d'été
11.
Voyage
scolaire
des
CM2 :
participation
communale
12.
Tirage
au
sort
des
jurés
d'assises
LONGUE Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
au
titre
de
l’article
2122-22
du
CGCT
Questions
diverses.
Patrick
CHADAILLAT
mairie@vulaines-sur-seine.fr
+
www.vulaines-sur-seine.fr
$
6 rue
Riché
— 77870
Vulaines
sur Seine
+ tél
: 01
60
74
59
10
+ fax
: 01
607459
11
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