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Convocation - convocation cm 20240410
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20240410)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
NIAIRIE de DOLMAYRAC
Département de Lot-et-Garonne Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
CONVOCATION
Dolmayrac, le 04/04/2024
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la mairie dans la salle
du Conseil Municipal :
Le mercredi 10 avril 2024, à 19 h 30
Ordre du jour
Affectation du résultat du Budget Annexe du Hameau de Bellevue : exercice 2023
Approbation du compte de gestion de la commune de Dolmayrac : exercice 2023
Vote du compte administratif de la commune de Dolmayrac : exercice 2023
Affectation du résultat du budget de la commune : exercice 2023
Vote des taxes locales 2024
Vote du Budget Primitif de la commune : exercice 2024
Vote des Subventions aux associations 2024
Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
UNS
E
D
DE
Divers investissements pour l’aménagement du foyer
[æ . Tableau des permanences pour les élections européennes
. Effacement BT Secteur Place de l’Eglise et Place de la Tour
md
pd
ND . Rénovation éclairage public : validation du nouveau périmètre et des nouveaux devis
pd US
. Validation de la convention d’utilisation du local au LD « La Combe » avec la Sté de chasse
. Conventions d’utilisation du futur plateau multi-sports
mi
pi
Un
HR
. EPP BUS : prise en charge des 2 premiers mois de cotisation par bénéficiaire
16. Plan de Formation Mutualisé 2023-2025 du territoire villeneuvois
17. Questions diverses :
- Abattage de 2 tilleuls au cimetière de Lamaurelle et les 3 arbres (un tilleul
+ 2 platanes le long de la route).
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de
mes salutations les meilleu
Le Maire,
Gilles GROSJEA/
Madame, Monsieur, donne pouvoir à
pour voter en ses lieu et place lors du Conseil Municipal du mercredi 10 avril 2024, à
19H30.
Le : 2024 Sienature
Mairie de Dolmayrac - 10 Place du Souvenir - 47110 DOLMAYRAC - & 05 53 01 03 56 - Email : mairiedolmayrac@orange.fr
Convocation envoyée le
04/04/2024 à 10:06:36