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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 193 2025 Designation Representant Ccbdp Comite Programmation Leader
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 193 2025 Designation Representant Ccbdp Comite Programmation Leader)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 9 décembre 2025 à 18h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 3 décembre 2025 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil à l’annexe de la CCBDP à Buis-les-Baronnies
Secrétaire de séance : Monsieur Pierre COMBES
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 96
Nombre de voix délibératives : 66
Etaient présents : 54 (dont 6 suppléants)
DAYRE Thierry, GREGOIRE Michel, BAS Claude, NICOLAS Alain, RICHARD Eric, BERNARD Sébastien,
MONPEYSSEN Jean-Jacques, RUYSSCHAERT Christelle, PEYRON Roland, ROCHAS Pascale, GARCIA
Jean, SALIN Olivier, LAGET Jean-Michel, DECONINCK Stéphane, MACIPE Nadia, AMOURDEDIEU Aurore,
BERGER-SABATIER Martine, BOTTINI Monique, BREDY Muriel, CAHN Philippe, CARRERE Christian,
CHAMBON Claude, CHARRASSE Daniel, CIRER-METHEL Pascal, CLEMENT Augustin, COMBES Pierre,
DONZE André, FERNANDES José, FEUILLAS Annie, FRACHINOUS Alain, GREGOIRE Jean-Luc, HAIM
Juliette, HAMARD Marc, LABROT Alain, LANTHEAUME Pascal, LAURENT Marie-Christine, LEDESERT
Philippe, LOUPIAS Aurélie, MONGE Alain, NICOLAS Jean-Louis, NIVON Jacques, IMBERT Christian,
PENIGAUT Alexandre, QUARLIN Mireille, ROUSSIN Christine, SOMAGLINO Claude, TEULADE Christian,
VIARSAC Roger, BLAIN Bruno (suppléant), TRUPHEMUS David (suppléant), CHAPPON Gérard (suppléant),
PERNET Jean-Luc (suppléant), ROSIER Sandrine (suppléante), VINCENT Michel (suppléant)
Etaient absents ou excusés : 36
ACHAT Ginès, ARMAND Marie-Noëlle, BALDUCHI Monique, BARBANSON Fabienne, BOMPARD Jérôme,
FLOQUET Marie, BONTOUX Géraud, CHAUDET Laurence, CHAUVET Véronique, CLEMENT Rémy, CONIL
Denis, CORNILLAC Christian, DUC Brigitte, DUPOUX Sébastien, ESTEVE Lionel, FAREL Annelise,
FOUGERAS Lionel, GARNERO Sylvie, GIELLY Patricia, GILLET Didier, GIREN Didier, GRAS Jean-Claude,
GRONCHI Yoann, GROSS François, LAFFITTE Didier, MATHIEU André, MORIN Gilbert, PEZ Gérard,
POUYET Stéphanie, PUSTOCH Alan, RAVOUX Gilles, ROUSTAN Sébastien, ROUX Serge, TREMORI
Michel, THIRIOT Christian, TRUPHEMUS Gérard
Excusés ayant donné procuration : 12
BOMPARD Marc donne procuration à NIVON Jacques, BOREL Sylvie donne procuration à SALIN Olivier,
BOUNIN Florence donne procuration à CARRERE Christian, CHAREYRE Laurent donne procuration à
PENIGAUT Alexandre, GAUTHIER Eliane donne procuration à VINCENT Michel, LYOBARD Eric donne
procuration à NICOLAS Alain, MONIER Marie-Pierre donne procuration à SOMAGLINO Claude, PILOZ Odile
donne procuration à BOTTINI Monique, ROUSSELLE Didier donne procuration à TEULADE Christian,
TACUSSEL Odile donne procuration à FERNANDES José, TATONI Thierry donne procuration à COMBES
Pierre, TEISSEYRE Isabelle donne procuration à AMOURDEDIEU Aurore
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20251209-193_2025-DE en date du 18/12/2025 ; REFERENCE ACTE : 193_2025 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Thierry DAYRE
Administration Générale
193-2025 Désignation d’un représentant de la CCBDP au sein des comités de programmation et d’entente LEADER par suite de démission de M. Eric RICHARD
Monsieur le Président rappelle que la CCBDP, au même titre que 8 autres EPCI, est partie prenante dans le cadre du Programme LEADER piloté par le PnrBp et initié par le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes sur la période de programmation 2023-2027.
Ce programme est composé du comité de programmation en charge du pilotage et de la conférence d’entente en charge des règles de portage administratives et financières.
Pour mémoire, les délégués élus au sein de ces instances par la délibération n° 085-2023 sont :
1 titulaire (Eric RICHARD) et 1 suppléant (Sébastien BERNARD)
Monsieur Eric RICHARD ayant fait part de son souhait de retrait en novembre 2025, il convient donc de désigner un nouveau représentant titulaire de la CCBDP au sein des instances du programme LEADER.
Après avoir évoqué ce sujet avec la Commission permanente et le Comité exécutif, Monsieur le Président propose la candidature de Christelle RUYSSCHAERT.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 66
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’APPROUVER la candidature de Madame Christelle RUYSSCHAERT pour représenter la CCBDP en qualité de titulaire au sein des Comités de programmation et d’entente LEADER jusqu’à la fin de la mandature 2026, en remplacement de Monsieur Eric RICHARD.
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Pierre COMBES Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 18/12/2025
Mise en ligne le : 18/12/2025
Ampliation à : PnrBp
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20251209-193_2025-DE en date du 18/12/2025 ; REFERENCE ACTE : 193_2025