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Document publié le Mardi 5 janvier 2021 par la commune de Naves.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Plan Local d'Urbanisme
NAVES
Martin
URBANISME « PAYSAGE « ENVIRONNEMENT Pièce annexée à la DCM du 5 janvier 2021
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Echelle : 1/5000ème S
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Légende
Prescriptions linéaires
Chemin à protéger au titre du L.151-38 du CU
—- Linéaire d'arbres et de haies à protéger au titre du L.151-23 du CU — Cours d'eau et fossés protégés au titre de l'article L151-23 du CU
Prescriptions ponctuelles
e Patrimoine urbain protégé au titre de l'article L151-19 du CU
Prescriptions surfaciques
31 Etang protégé au titre de l'article L 151-23 du CU
841 Espace boisé au titre de l'article L 151-23 du CU
En Changement de destination autorisé au titre de l'article L 151-11 du CU [1 Zone potentiellement inondable
Informations ponctuelles
° Nouvelle construction
> Siège d'exploitation agricole
A Cavité
Informations surfaciques
FH Cimetière
77. Zone à dominante humide du SDAGE
!_3 Zone exposée au risque effondrement de cavités
Risque inondation par remontée de nappe
Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
199999688888
U |Zone urbaine à vocation mixte
N |Zone naturelle
Ae |Secteur agricole accueillant une aire de compostage
UE |Zone destinée à accueillir des activités économiques
UE |Zone destinée à accueillir des activités économiques
À |Zone Agricole
N |Zone naturelle
Patrimoine|Type
a Chapelle
b Chapelle
C Chapelle
d Eglise
e Pigeonnier
Î Calvaire
g Façade du corps de ferme et pigeonnier
La commune est concernée par :
- un risque de sismicité de niveau 3.
- Un risque de mouvement de terrain en temps de sécheresse lié au retrait
- gonflement des sols argileux.
- un risque lié à la présence d'engins de guerre.
- un risque de transport de matières dangereuses.
Carnieres
Mo d i fi c a Ɵ o n s i m p l i fi é e a p p r o u v é e l e 1 7 / 0 9 / 2 0 2 4