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Conseil Municipal - Délibération N40 Budget Commune Compte Administati
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Conseil Municipal - OJCM20231019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJCM20231019)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Investissement et développement économique,
(G&,
Gouvieux LANDE
DATURE
CHALEURELLSE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
19
OCTOBRE
2023
à
20H30
Ma
Chère
Collègue,
Mon
Cher
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
en
présentiel
à
20h30,
le
19
octobre
2023,
à
l'hôtel
de
ville,
et
vous
prie
de
bien
vouloir
y
assister.
Vous
trouverez
ci-joint
l'ensemble
des
notes
de
synthèse
suivant
l'ordre
du
jour
ci-dessous.
Je
vous
rappelle
qu'en
cas
d'empêchement
vous
avez
la
possibilité
de
donner
pouvoir
à
un
autre
membre
du
conseil,
vous
trouverez
à
ce
titre
également
un
modèle
de
procuration.
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
27
juin
2023
Approbation
du
procès-verbal
du
06
juillet
2023
Approbation
du
procès-verbal
du
26
juillet
2023
Budget
Commune
-
Budget
supplémentaire
2023
Budget
Commune
-
Subventions
communales
Budget
Annexe
Centre-Ville
- Budget
supplémentaire
2023
Budget
Annexe
Gambetta
- Budget
supplémentaire
2023
Signature
d'une
convention
relative
au
suivi
des
consommations
énergétiques
et
des
programmes
d'actions
associés
sur
le
patrimoine
communal
avec
le
Syndicat
d'Energie
de
l'Oise
(SE60)
10.
Travaux
de
mise
en
souterrain
- BT
/ EP
/ RT
/ HTA
- SOUTER
- Rue
Blanche
11.
Travaux
de
mise
en
souterrain
- BT/
EP
/ RT
- Rue
Paul
Bert
et
Allée
des
Basses
Garennes
12.
Travaux
de
mise
en
souterrain
- BT/
EP
/ RT - Rue
Albin
13.
Travaux
de
mise
en
souterrain
- BT
/ EP
/ RT
- Rue
des
Basses
Garennes
14.
Conventions
de
participation
financière
à
la
réalisation
de
travaux
complémentaires
au
réseau
Oise
très
haut
débit
: rue
Gambetta/Goursaule
15.
Autorisation
de
lancement
de
consultation
dans
le
cadre
d'appel
d'offres
ouverts
et
de
signature
16.
Adhésion
au
CNAS
{Comité
d'Action
Sociale)
17.
Matériels
informatiques
- Cession
à
titre
gratuit
18.
Exercice
des
compétences
déléguées
ONE GR CSN —
GOUVIEUX,
le
13
octobre
2023
Le
Maire,
Tho
is
RAÇABAL
Ÿ