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Document publié le Lundi 21 septembre 2015 par la commune de Merry-Sec.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commune de MERRY-SEC (89, Yonne)
Plan Local d'Urbanisme
Pièce n°3: Orientation d'Aménagement et de
Programmation (O.A.P)
Approuvé par la délibération du conseil
municipal du :
Cachet et signature :
CDHU- Conseil Développement Habitat Urbanisme
9 boulevard Vaulabelle 89 000 Auxerre
Tel: 03.86.51.79.51 Pièce n°3: Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) 2
La commune n'a pas souhaité formuler d'Orientation d'Aménagement et de Programmation. Cette pièce demeure donc sans objet.