Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 66 decision portant signature des contrats po
Déliberation - 2024 107 decision portant signature des contrats p
Déliberation - 2023 32 decision portant signature des contrats po
Déliberation - 2022 56 decision portant signature des contrats po
Déliberation - 2022 11 decision portant signature des contrats po
Déliberation - 2022 125 decision portant signature des contrats p
Déliberation - 2024 07 decision portant signature des contrats po
Déliberation - 2023 57 decision portant signature des contrats po
Déliberation - 2024 160 decision portant signature un contrat pou
Déliberation - 2024 113 decision portant signature des contrats p
Déliberation - 2023 48 decision portant signature des contrats pour la programmation culturelle dans le cadre de la saison culturelle de juillet a aout 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Moissac.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 48 decision portant signature des contrats pour la programmation culturelle dans le cadre de la saison culturelle de juillet a aout 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Me
N'
nh
Ul
DECISION PORTANT SIGNATURE DES CONTRATS POUR LA
PROGRAMMATION CULTURELLE DANS LE CADRE DE LA SAISON
CULTURELLE DE JUILLET A AOÛT 2023
Adm N° 2023 - 48 Le Maire de MOISSAC, VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2122-22, Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
23 juillet
2020,
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
l'a
chargé
par délégation,
de
prendre
les
décisions
prévues
à
l’article
L.2122-22
susvisé du Code Général des Collectivités Territoriales, et plus précisément l'alinéa 4°, Considérant la
nécessité,
pour le service
Culturel,
de
permettre un
bon
déroulement de
la
programmation de la saison culturelle de juillet à août 2023.
DECIDE
ARTICLE 1 — OBJET ET COUT Programmation de la saison culturelle de Juillet à Août pour signatures des contrats :
DATE SPECTACLE
SIRET
ARTISTES
CACHET
LIEU
Samedi 22 juillet annule et
415 127 25 7 00020
Antiphona
4673 €
Parvis
remplace groupe « Candela » (décision n°32 du 23 mars 2023) Samedi 5 août
82018282200024
Stan
1000 €
Parvis
Samedi 12 août
La Famille LeBlanc
2800 €
Parvis
Mairie
de
Moissac
-
3,
place
Roger
Delthil
-
82200
Moissac
ARTICLE 2 - FORMALITE La
présente
décision
sera
publiée
selon
les
conditions
de
forme
fixées
par
les
textes
en
vigueur. ARTICLE 3 - APPLICATION Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente décision dont
une
ampliation
sera
transmise
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
l'arrondissement
de
CASTELSARRASIN
Fait à MOISSAC, le 17 mai 2023
AR
Prefecture
082-218201127-20230517-ADM2023_48-AU Reçu
le 24/05/2023