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Convocation - 2024 74 election des delegues au syndicat mixte interdepartemental de la vallee de la leze smival
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Convocation - 2024 74 election des delegues au syndicat mixte interdepartemental de la vallee de la leze smival)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2024
L'an deux mille vingt quatre, le 3 octobre à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 23/09/2024
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 37
Nombre de procurations : 3
Votes pour : 40
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BALONDRADE Marie-José (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy, SAHL Philippe (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, (Saint-Ybars), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize).
ETAIENT ABSENTS : ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), BUFFA Roger (Durfort), Nathalie MILHORAT (Le Fossat), TEXIER Lionel (Lanoux),
ETAIENT EXCUSES: ARNAUD François (Le Fossat), LLUIS Claude, DEDIEU Alain (Lézat sur Lèze), MALBREIL Agnès (St Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou).
PROCURATIONS: ARNAUD François à COUSTURE Eliane, LLUIS Claude à GRANDET Véronique, DEDIEU Alain à COURNEIL Jean-Claude.
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2024-74 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : Élection des délégués au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets, ont été élus délégués titulaires et suppléants au SMIVAL:
14 Délégués titulaires : 7 Délégués suppléants : M. Yvon LASSALLE Mme Agnès MALBREIL M. Jean-Marc CANTEGRIL Mme Véronique GRANDET M. François ARNAUD M. Roger BUFFA M. Alain DEDIEU M. Manuel SARDA M. Philippe JALOUX M. Lionel TEXIER M. François VANDERSTRAETEN M. Guy ROUMAT Mme Lyliane DESCUNS Mme Lydia BLANDINIERES M. Jean-Louis CAUHAPE
M. Francis BOY
M. Jean-Claude COURNEIL
M. Jean LABORDE
Mme Elisabeth ALBERO
M. Jean-Paul DEJEAN
Mme Dominique ANTOLINI
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, VANDERSTRAETEN François COURNEIL Jean-Claude