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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune d'Esnandes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis conseil municipal 22 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Sociétal,
| RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME LE MAIRE A L'HONNEUR D’INFORMER SES ADMINISTRÉS QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA A LA MAIRIE - SALLE NOUVELLE FRANCE LE : Mardi 22 octobre à 20h00 À Esnandes, le 15 octobre 2024, Le Maire, Rémi DESPLANTES, ORDRE DU JOUR : Démission de Madame Clémence Dunais de ses fonctions d’adjointe au Maire d’Esnandes. Approbation du PV du Conseil Municipal du 9 Juillet 2024 2024 — 01/10 — Admissions en non valeur - Budgets Mairie et ZAC 2024 — 02/10 — Clôture du Budget annexe de la ZAC (02205) 2024 — 03/10 — Prestation sociale complémentaire pour le risque prévoyance : adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17. 2024 — 04/10 — Convention cadre d’adhésion aux missions facultatives du CDG17 : autorisation de signature. 2024 - 05/10 - Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie sociale — autorisation de signature. Questions diverses.