Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM 09 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 21 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 octobre 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES AU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - Liste des deliberation du CM du 6 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 13 decembre 2022
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 03 juil
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 26 06 2023
Procès Verbal - 21 juillet 2020
Déliberation - Liste des deliberations 2023 au 03 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 03 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Bouafle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 03 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
MAIRIE DE BOUAFLE
__________
CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 JUILLET 2023
P a g e 1 | 1
I. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 09 juin 2023 : 17 voix pour.
II. Délibérations examinées le 03 juillet 2023 :
N° TITRE VOTE
2023-26
ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE
D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 30 JUIN
2023 DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND PARIS SEINE ET
OISE
Approuvée
2023-27
REVISION DES TARIFS D’ACCUEIL PERISCOLAIRE POUR LE
CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT A COMPTER DU 04
SEPTEMBRE 2023
Approuvée
2023-28 CREATION D’EMPLOIS Approuvée