Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATION DU C M 10 06 2024
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATION DU C M 10 06 2024 2
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 19 05 2025
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 17 11 2025
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 14 04 2025
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATION du CM 16 09 2024
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 17 03 2025
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 17 12 2025
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 02 03 2026
Déliberation - RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 20 03 2026 1
Déliberation - Releve DES Deliberations du CM 21 10 2024
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Visan.
Lien du pdf (Déliberation - Releve DES Deliberations du CM 21 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
p,
(
6 VISAN - République Française - Département de Vaucluse
Arrondissement de Carpentras
Affiché et publié sur le site internet de la Ville, le 24 octobre 2024
RELEVÉ DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 OCTOBRE 2024 A 18H30 Salle Frédéric Mistral
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt et un octobre à dix-huit heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur Eric PHETISSON, Maire, 4 Conseil Municipal de Visan, légalement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, à la Salle Frédéric Mistral.
ic PHETISSON, Maire
Bernard RACANIERE, Adjoint
Stéphanie BOYER, Adjointe (à it de la ion 7 — Délib n°2024-31-119 — n°2024-31-1
À SAUREL, Adjointe
ean-Claude SICARD, Conseiller M
ALIFIER, Conseiller Munici
Mytiam LARGERON, Conseillère M
Phili LECAUCHOIS, Conseiller M
ès DESANLIS, Conseillère Munici
Anne GOMEZ, Conseillère Munici
Frédéri GUENIN, Conseillère M
Florent FERRIER, Conseiller Munici
Romain BRUN, Conseiller Munici
Corinne TESTUD-ROBERT,, Conseillère M
PROST, Conseiller Munici
Romain LAGET, Conseiller M
— Mme Josette SABOLY, Conseillère Municipale, ayant donné pouvoir à M. Éric PHETISSON — Stéphanie BOYER, Adjointe, ayant donné procuration à Audrey SAUREL
— Mario PARA, Conseiller Municipal, ayant donné procuration à Mme Agnès DESANLIS
— Marie-Françoise MONIER, Conseiller Municipal, ayant donné pouvoir à Mme Corinne
TESTUD-ROBERT.
| Frédérique GUENIN, Conseillère Municipale
14 voix POUR (dont
PROCES-VERBAL N°30 DE LA SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2024 | 3 pouvoirs) — 2 abstentions - 3 voix
CONTRE (dont 1
pouvoir)
RAPPORTEUR N° DELIBÉRATION VOTE
Jean-Claude SICARD | 2231/1153 | Adoption du Compte Financier Unique Unanimité (CFU)
15 voix POUR (dont
Jean-Claude STCARD a-s1/114 | Décision Modificative N°2 3 pouvoirs) - 4 ABSTENTIONS
(dont 1 pouvoit)
Mise à jour du tableau des effectifs
création d’un poste de chef de police Unanimité
municipale principal 1” classe
. Mise à jour du tableau des effectifs
Éric PHETISSON 202431/16 | Création d’un poste de technicien — Unanimité
Catégorie B
Éric PHETISSON 2024-31/115
Éric PHETISSON 2024-31/17 | Division parcellaire du Jardin de Olivier | 18 voix POUR (dont 4 pouvoirs) — 1 Ne
Prend Pas Part au
Vote
Audrey SAUREL 224-51/18 | Convention CCEPPG-MAIRIE Unanimité
Amende administrative pour les dépôts | 14 voix POUR (dont
Jean-Claude SICARD de déchets sur la Commune de VISAN 2 pouvoirs) — 5 2024-31/119 ABSTENTIONS
(dont 1 pouvoir)
Bernard RACANIERE| 202431/120 | Tarification de la location des salles Unanimité
Séance levée à 19 h 30 par Monsieur Éric PHETISSON, Maire.
Conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, le présent relevé des délibérations est affiché en mairie &t
publié sur le site internet de la Ville à l'adresse suivante \\wvw visan-mairie.fr