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unknown - AM+n°+60+ +Utilisation+parking+commerces+pour+le+T
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Arrêté - AM+n°+60+ +Utilisation+parking+commerces+pour+le+Télé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzer.
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Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ET
ns,
Elzer
fe
Ligue
Département
: Ardèche
Arrondissement
: Largentière
Canton:
Vallon
Pont
d'Arc
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N
° 60
AUTORISANT
L'UTILISATION
DU
PARKING
DES
COMMERCES
POUR
LE
TELETHON
Le
Maire
de
la
commune
d'UZER,
Vu : - le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
- Vu
le code
de
la
route.
- Vu
la demande
des
bénévoles
des
associations
Uzéroises
représentées
par
MME
LECOSSOIS
Colette.
CONSIDERANT
que
pour
permettre
le
bon
déroulement
du
Téléthon
le
samedi
30
novembre
2024
ARRETE
Article
1:
Les
bénévoles
des
associations
Uzéroises
sont
autorisés
à
utiliser
le
parking
public
du
pôle
commercial
pour
leur
manifestation
le
samedi
30
novembre
2021,
de
8h00
à
12h00.
Article
2 :
Le
stationnement
des
véhicules
sera
autorisé
uniquement
sur
les
emplacements
qui
se
situent
le
long
du
chemin
du
cimetière. Article
3 :
Cette
autorisation
est
révocable
à
tout
moment
si
l'intérêt
de
l'ordre
public
l'exige.
Article
4 :
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
2
mois
après
sa
notification.
Uzer,
le
12/11/2024
Le
Maire,
Yves
AUBERT