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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Acte - Liste des actes reglementaires juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Industrie,
LISTE DES ARRETES REGLEMENTAIRES
MOIS DE JUIN 2023
Arrêté n° AR119/23 : Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour ORANGE – Adrech de Barris – RM 97 entre les PR 15+630 et 15+730
Arrêté n°AR120/23 : Permis de stationnement terrasse « la Mie d’Isola »
Arrêté n°AR121/23 : Permis de stationnement terrasse « le Collet Factory »
Arrêté n°AR122/23 : Nomination sous-régisseur et mandataires simple de la sous-régie de recettes « ALSH Isola 2000 »
Arrêté n°AR123/23 : Autorisation course « Duo Trail »
Arrêté n°AR127/23 : Autorisation ouverture d’un débit de boissons temporaire - Soirée Pan Bagnats du 15/07
Arrêté n°AR128/23 : Autorisation ouverture d’un débit de boissons temporaire - « Custom days » du 28 au 31/07
Arrêté n°AR130/23 : Autorisation ouverture débit de boissons temporaire – fête patronale du 10 au 21/08
Arrêté n°AR131/23 : Autorisation ouverture débit de boissons temporaire – soirée barbecue du 19/08
Arrêté n°AR132/23 : Arrêté réglementant la circulation et le station sur la place Jean Gaïssa, devant la Châtaigneraie – Montage du chapiteau
Arrêté n°AR133/23 : Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Soirée Pan Bagnats et Bal des Pompiers
Arrêté n°AR134/23 : Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Procession de la Sainte Anne
Arrêté n°AR135/23 : Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Custom Days
Arrêté n°AR136/23 : Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Fête Patronale
Arrêté n°AR137/23 : Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Corrida des Enfants
Arrêté n°AR138/23 : Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur la Place Centrale du 12 12/06 au 31/07/23
Arrêté n°AR139/23 : Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur emplacement parking P2 (réservation emplacement de 600 m²) du 12/06 au 31/08/23 Arrêté n°AR140/23 : Nomination sous-régisseur et mandataires de la sous-régie de recettes « Piscine Isola 2000 »
Arrêté n°AR175/23 : Remplacement du Maire dans la plénitude de ses fonctions du 14 au 16/06/23
Arrêté n°AR176/23 : Permis de stationnement parking P2 - Cirque Angelo du 16/07/23
Arrêté n°AR177/23 : Permis de stationnement parking P2 – Cirque Piedon du 14/08/23
Arrêté n°AR178/23 : Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour EAU D’AZUR – Avenue du Mercantour (depuis le rond-point jusqu’à la Place Centrale) et Avenue du Chastillon
Arrêté n°AR179/23 : Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement ENEDIS – Avenue du Chastillon
Arrêté n°AR182/23 : Arrêté portant nomination des régisseurs et mandataires de la régie « animations/évènementiel »
Arrêté n°AR183/23 : Modification de la régie de recettes « Enfance »
Arrêté n°AR184/23 : Remplacement du Maire dans la plénitude de ses fonctions du 26 au 28/06/23
Arrêté n°AR185/23 : Arrêté portant nomination des régisseurs et mandataire de la sous-régie « Cinéma d’Isola 2000 »
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de
manière permanente et gratuite.