Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+MARS+2024?t=17310831
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+MARS+2024?t=17340092
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+MARS+2024?t=17193285
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+MARS+2024?t=17496372
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+MARS+2024?t=17429103
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+MARS+2024?t=17107519
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+MARS+2024?t=17413429
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+7+février+2024?t=171586
Déliberation - Liste+des+délibération+du+12+12+2022?t=1715869149
Déliberation - Liste+Délib+25+01+2023?t=1715869149
Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+MARS+
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Mareuil-sur-Cher.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+MARS+)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Investissement et développement économique,
Departement de Loir et Uher
Arrondissement de ROMORANTIN
MAIRIE DE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2024
Conformément à l'article L 2121-25 du Code Générale des Collectivités Territoriales
N°08/2024 —- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 pour le budget principal
Délibération adoptée à l’Unanimité
N°09/2024 —- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 pour le budget commerces
Délibération adoptée à lUnanimité
N°10/2024 — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF pour le budget principal
Délibération adoptée à l’Unanimité
N°11/2024 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF pour le budget commerces
Délibération adoptée à la majorité (Pour : 12 - Abstention : 1)
N°12/2023 - AFFECTATION DU RESULTAT 2023 Budget Primitif Principal
Délibération adoptée à l’Unanimité
N°13/2023 - AFFECTATION DU RESULTAT 2023 Budget Annexe Commerces
Délibération adoptée à l’Unanimité
N°14/2024 —- VOTE DES TAUX DE FISCALITE 2024
Délibération adoptée à l’Unanimité
N°15/2024 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF budget principal
Délibération adoptée à la majorité (Pour : 9 - Contres : 2 - Abstention : 2)
N°16/2024 —- VOTE DU BUDGET PRIMITIF budget annexe commerces
Délibération adoptée à la majorité (Pour : 9 - Contres : 2 - Abstention : 2)
N°17/2024 — VOTE DU BUDGET PRIMITIF budget annexe tourisme
Délibération adoptée à la majorité (Pour : 9 - Abstention : 4)
N°18/2024 — VOTE DES TAUX DE FONGIBILITE POUR LES TOUS LES BUDGETS DE LA
COMMUNE
Délibération adoptée à l’Unanimité
Affichage le 15 mars 2024
Le Maire, Annick GOINEAU
75, Rue de la République 41110 MAREUIL SUR CHER
mairie@mareuilsurcher.fr