Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N° 14 CULTURE ET PATRIMOINE Musée Bonnat Helle
Déliberation - N 090 CULTURE ET PATRIMOINE Musée Bonnat Hell
Déliberation - N 06 CULTURE ET PATRIMOINE Musee Bonnat Hell
Déliberation - N 10 CULTURE ET PATRIMOINE Musee Bonnat Hell
Déliberation - N 13 CULTURE ET PATRIMOINE Musee Bonnat Hell
Déliberation - N 09 CULTURE ET PATRIMOINE Musee Bonnat Hell
Déliberation - N 22 CULTURE ET PATRIMOINE Musee Bonnat Hell
Déliberation - N 19 CULTURE ET PATRIMOINE Musee Bonnat Hell
Déliberation - N 16 CULTURE ET PATRIMOINE Musee Bonnat Hell
Déliberation - N 13 CULTURE ET PATRIMOINE Musée Bonnat Helle
Déliberation - N 080 Culture et Patrimoine Musée Bonnat Helleu Marchés pour la conservation restauration des oeuvres et leur transport
Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 080 Culture et Patrimoine Musée Bonnat Helleu Marchés pour la conservation restauration des oeuvres et leur transport)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Bois et produits du bois,
[Bayonne AIONA-PAYS BASQUE
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2021
DELIBERATION N° DE-2021-080
L'an deux mil vingt et un, le 3 juin, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni à la Salle Lauga, sous là présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Présents :
M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBÉ, Mme LAUQUÉ, M. UGALDE, Mme HARDOUIN-TORRE, M. CORRÉGÉ, M. LACASSAGNE, Mme MARTIN-DOLHAGARAY, M. LAIGUILLON, Mme CASTEL, M. ALQUIÉ, Mme MEYZENC, M. PARRILLA ETCHART, Mme DUHART, M. AGUERRE, Mme BRAU-BOIRIE, Mme BISAUTA, M. ARCOUET, Mme LARRÉ, M. SALANNE, M. PAULY, Mme LAPLACE, M. DAUBISSE, Mme MOTHES, M. ALLEMAN, Mme BENSOUSSAN (à partir de 18h07), Mme LARROZE-FRANCEZAT, M. ERREMUNDEGUY, M. SUSPERREGUI, M. BOUTONNET-LOUSTAU, Mme DELOBEL, Mme CAPDEVIELLE, M. DUZERT, M. ESTEBAN (à partir de 19h14), Mme LIOUSSE (jusqu'à 20h10), Mme DUPREUILH, M. ETCHETO, Mme BROCARD, Mme HERRERA LANDA, M. ABADIE, M. BERGE.
Absents représentés par pouvoir :
Mme LOUPIEN-SUARES à Mme CASTEL ; M. SEVILLA à Mme HARDOUIN-TORRE ; Mme ZITTEL à Mme DUHART ; M. ESTEBAN à M. ABADIE (jusqu'à 19h14) ; Mme LIOUSSE à Mme BROCARD (à partir de 20h10).
Absent(s) :
Mme BENSOUSSAN (jusqu'à 18h07, délibération n°7).
Secrétaire :
M. BOUTONNET-LOUSTAU
Entendu le rapport de Mme CASTEL,
OBJET: CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Marchés publics pour la conservation-restauration des oeuvres et leur transport, dans le cadre du chantier des collections - Révision de l'allotissement de l’accord-cadre pour la conservation- restauration des peintures et de leur cadre et indemnisation des candidats.
Par délibération du 12 février 2021, le Conseil municipal a accepté le lancement des procédures de marchés publics permettant la réalisation du chantier des collections du musée Bonnat-Helleu et a autorisé la signature des marchés afférents. Parmi les marchés concernés, il est prévu un accord-cadre alloti pluriannuel et pluri-attributaire à
1
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20210603-21_03988-DE
Date de télétransmission : 07/06/2021
Date de réception préfecture : 07/06/2021 Nayonne BAIÏIONA-PAYS BASQUE
marchés subséquents, sans minimum ni maximum, qui doit permettre de restaurer 387 peintures et 342 cadres qui figureront dans le futur parcours permanent des collections du musée rénové.
En raison de son objet, ce marché sera passé selon une procédure adaptée, qui se présentera sous une forme restreinte. Une indemnité sera attribuée à chacun des cinq candidats admis à présenter une offre pour un lot donné, afin de prendre en compte le temps de l'aller-voir imposé pour toutes les œuvres, qui est indispensable à la rédaction des offres. Il est proposé de porter cette indemnité à 300 € TTC par lieu d'aller-voir et par candidat, ce pour chacun des lots. Un maximum de trois titulaires sera retenu pour chacun des lots. Lors des marchés subséquents, une indemnité sera appliquée selon les mêmes principes dans la mesure où les aller-voir seront exigés.
Cet accord-cadre avait été envisagé initialement sous une forme allotie, autour de deux lots importants de 276 et 117 œuvres. Afin de s'assurer du plus grand nombre possible de candidatures, il apparaît préférable de modifier cet allotissement pour répartir les œuvres selon cinq lots, répondant à des logiques techniques (matériaux des œuvres), chronologiques et géographiques. Il est précisé que le montant global du marché reste inchangé à 1 583 000 €.
Le document en annexe rappelle le contenu des différents marchés nécessaires à l'exécution du chantier des collections, en détaillant l'accord-cadre qui fait l'objet de cette délibération.
Le calendrier prévisionnel du chantier des collections prévoit le lancement de la consultation de l’accord-cadre pour la conservation-restauration des peintures et de leur cadre en juin 2021 afin de mener les premières interventions au plus tard au début de l'année 2022.
Il est demandé au Conseil municipal :
1. dans le cadre de cette consultation, d'approuver l'attribution d'une indemnité forfaitaire de 300 € TTC par lieu d'aller-voir et par candidat, ce pour chacun des lots, afin de compenser les déplacements induits par les aller-voir obligatoires au stade des candidatures puis des marchés subséquents,
2. et d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant :
- sur la base du dossier de consultation de l’accord-cadre alloti en cinq lots, à lancer la consultation précédemment indiquée en la forme d'une procédure adaptée restreinte aux conditions indiquées ci-dessus et à signer les contrats à intervenir ;
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20210603-21_03988-DE
Date de télétransmission : 07/06/2021
Date de réception préfecture : 07/06/2021 Sayonne* BAIONA-PAYS BASQUE
- dans le cadre de ces consultations, dans le cas où aucune candidature où aucune
offre n'aurait été déposée dans les délais prescrits, ou bien dans le cas où seules des
candidatures irrecevables au sens de l'article R.2144-7 du Code de la commande
publique ou des offres inappropriées définies à l'article L.2152-4 auraient été
présentées, à signer les contrats à intervenir à la suite d'une procédure sans publicité ni
mise en concurrence préalables conformément aux articles L.2122-1 et R.2122-2 dudit
code pour autant que ses conditions initiales ne soient pas substantiellement
modifiées ;
- à prendre toute décision concernant l'exécution et le règlement de l'ensemble des
contrats précédemment décrits, toutes procédures confondues.
Ont signé au registre les membres présents.
Adopté à l'unanimité
cteur général des servici
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20210603-21_03988-DE
Date de télétransmission : 07/06/2021
Date de réception préfecture : 07/06/2021 Musée Bonnat-Helleu - Présentation globale du chantier des collections (2021-2024) - mai 2021
LÉGENDE
chantier des collections : volet "chantier de restauration" des 1300 œuvres du futur parcours permanent
chantier des collections : volet "chantier de transfert" concernant les environ 7 000 œuvres du musée
Texte en bleu : relatif aux marchés en conservation-restauration
Texte en vert : relatif aux marchés de transport (et prestations annexes)
Date en rouge : actualisées le 5 mai 2021
Forme
date de
lancement
prévisionnelle
durée objet de la prestation contenu du marché coût estimé en € HT Procédure
Lot 1 : peintures, très
majoritairement support
toile et support bois (185
tableaux) 35 000
Lot 2 : cadres (137 cadres) 26 000
Lot 1 : transport aller
Bayonne-Versailles (49
œuvres) 36 000
Lot 2 : transport aller
Bayonne-Niort (16 œuvres) 17 000
Lot 3 : transport aller
Bayonne-Marseille (11
œuvres) 15 000
Traitement des œuvres au
CICRP
Convention bipartite
Ville de Bayonne - Centre
Interdisciplinaire de
Conservation-
Restauration du
Patrimoine de Marseille
(CICRP)
01/06/2021 du 01/06/2021 au 31/05/2024
le statut des œuvres impose de les faire restaurer dans
des ateliers sous tutelle du Ministère de la Culture et de
la Communication et cet atelier est le seul à offrir les
espaces nécessaires au traitement d'œuvres de très
grand format ; accueil, suivi des interventions, étude
(imagerie et analyses), stockage et traitement des
peintures dans les ateliers du CICRP, ainsi que leur
assurance
51 peintures
88 000
Marché sans
publicité ni
mise en
concurrence
aux préalables
Traitement des œuvres à
Niort
Bons de prise en charge
des biens puis
facturation des
prestations d'imagerie et
assurance
01/06/2021 du 05/06/2021 au 31/05/2024
le statut des œuvres impose de les faire restaurer dans
des ateliers sous tutelle du Ministère de la Culture et de
la Communication ; étude (imagerie et analyses) sur des
peintures dans les ateliers de Niort
6 œuvres
500
Marché sans
publicité ni
mise en
concurrence
aux préalables
Marché à
procédure
adaptée en
raison de son
objet
Appel d'offre
ouvert Marché de transport :
prestation de fabrication
d'emballage,
conditionnement,
manutention, transport et
stockage d'emballages
Marché ordinaire alloti,
mono-attributaire
12/04/2021
[réalisé] 1 an
fabrication d'emballage, conditionnement,
manutention, transport, assistance aux convoyeurs,
stockage d'œuvres d'art et/ou emballages, coordination
des opérations
Chantier des collections - volet : CHANTIER DE RESTAURATION
intitulé de la prestation
préparation, par des conservateurs-restaurateurs
habilités à intervenir sur les collections musées de
France, des œuvres les plus fragilisées en vue leur
transport vers les ateliers de restauration
Marché en conservation-
restauration : Examen et
stabilisation des peintures
et de leurs cadres, avant
leur départ pour traitement
Marché ordinaire, alloti,
pluriannuel, mono-
attributaire
19/03/2021
[réalisé]
3 ans
(renouvelable 1
an)
Page 1
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20210603-21_03988-DE
Date de télétransmission : 07/06/2021
Date de réception préfecture : 07/06/2021 Musée Bonnat-Helleu - Présentation globale du chantier des collections (2021-2024) - mai 2021
Forme
date de
lancement
prévisionnelle
durée objet de la prestation contenu du marché coût estimé en € HT Procédure intitulé de la prestation
Lot 1 : peintures sur toile et
leur cadre, XVIe-1e moitié
du XIXe siècle, réparties en
13 marchés subséquents
(93 peintures, 91 cadres) 367 000
Lot 2 : peintures sur toile et
leur cadre, 1850-1950,
réparties en 16 marchés
subséquents (104
peintures, 90 cadres) 442 000
Lot 3: peintures sur toile et
leur cadre, Léon Bonnat
(1833-1922), réparties en
17 marchés subséquents
(75 peintures, 70 cadres) 350 000
Lot 4 : peintures sur bois et
leur cadre, XIVe-XVIe
siècle, réparties en 10
marchés subséquents (31
peintures, 19 cadres) 192 000
Lot 5 : peintures sur bois
ou autres supports et leur
cadre, XVII-XIXe siècle,
réparties en 12 marchés
subséquents (84 peintures,
72 cadres) 232 000
Marché à
procédure
adaptée en
raison de son
objet,
restreinte
Marché en conservation-
restauration : Conservation-
restauration des peintures
et de leur cadre
Accord-cadre alloti,
pluriannuel, pluri-
attributaires, à marchés
subséquents, sans
minimum ni maximum
09/06/2021 4 ans
traitement de conservation-restauration de l'ensemble
des peintures et leur cadre, qui figureront dans le
parcours permanent des collections, à la fois pour
garantir leur conservation et restituer un état
esthétique le plus proche possible de l'intention
originelle de l'artiste ; ces traitements seront en partie
externalisés (3 ateliers publics ou atelier privé) et en
partie réalisés in situ
Page 2
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20210603-21_03988-DE
Date de télétransmission : 07/06/2021
Date de réception préfecture : 07/06/2021 Musée Bonnat-Helleu - Présentation globale du chantier des collections (2021-2024) - mai 2021
Forme
date de
lancement
prévisionnelle
durée objet de la prestation contenu du marché coût estimé en € HT Procédure intitulé de la prestation
Conservation-restauration
de deux sculptures en
calcaire polychrome
Marché ordinaire été 2021 1 an
traitement de conservation-restauration de deux
sculptures médiévales qui figureront dans le parcours
permanent des collections, à la fois pour garantir leur
conservation et restituer un état esthétique le plus
proche possible de l'intention originelle de l'artiste ; les
deux œuvres font partie d'un ensemble de 13
sculptures, dont les 11 autres sont conservées au
musée des Augustins de Toulouse : seul le conservateur-
restaurateur qui intervient actuellement sur cet
ensemble est à même de restaurer les sculptures de
Bayonne, pour assurer l'homogénéité de traitement de
l'ensemble et en raison de l'expertise technique qu'il a
acquis au contact de ces sculptures, de sa connaissance
intime du travail du sculpteur, de leur mise en couleur
et de l'histoire de ces œuvres
2 sculptures médiévales en
calcaire polychrome
43 000
Marché sans
publicité ni
mise en
concurrence
aux préalables
Lot 1 : Tapisseries (7
œuvres) 82 000
Lot 2 : Sculptures en bois
polychrome (2 œuvres) 5 500
Lot 3 : Couvercle de
sarcophage (Égypte, bois
stuqué et peint)
7 300
Marché à
procédure
adaptée en
raison de son
objet
Marché en conservation-
restauration : Conservation-
restauration et
conditionnement de
tapisseries, couvercle de
sarcophage et de
sculptures en bois,
traitement externalisé
Marché ordinaire alloti,
pluriannuel, mono-
attributaire
printemps
2022 2 ans
traitement de conservation-restauration d'œuvres qui
figureront dans le parcours permanent des collections,
à la fois pour garantir leur conservation et restituer un
état esthétique le plus proche possible de l'intention
originelle de l'artiste ; les traitements seront
externalisés au C2RMF (atelier dépendant du Ministère
de la Culture) ou en atelier privé
Page 3
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20210603-21_03988-DE
Date de télétransmission : 07/06/2021
Date de réception préfecture : 07/06/2021 Musée Bonnat-Helleu - Présentation globale du chantier des collections (2021-2024) - mai 2021
Forme
date de
lancement
prévisionnelle
durée objet de la prestation contenu du marché coût estimé en € HT Procédure intitulé de la prestation
Lot 1 : Peintures
monumentales (2 œuvres) 90 000
Lot 2 : Mobilier, ivoire et
tabletterie (51 œuvres) 40 000
Lot 3 : sculpture en pierre
et plâtre (56 œuvres)
58 000
Lot 1 : Sculptures en métal
(130 œuvres) 54 000
Lot 2 : médailles,
médaillons, plaquettes et
monnaies (203 œuvres) 20 000
Lot 3 : Sculptures en terre
cuite, cire et bois (66
œuvres) 66 000
Lot 4 : objets d'art en
céramique (146 œuvres) 69 000
Lot 5 : Objets
archéologiques en verre
(44 œuvres) 5 300
Lot 6 : peintures
archéologiques (2 œuvres) 3 900
Lot 6 : objets d'art en métal
et composites (y compris
miniatures) (96 œuvres) 37 000
Lot 7 : cadres arts
graphiques (43 œuvres) 22 000
Marché à
procédure
adaptée en
raison de son
objet
Marché à
procédure
adaptée en
raison de son
objet
traitement de conservation-restauration d'un ensemble
d'œuvres, qui figureront dans le parcours permanent
des collections, à la fois pour garantir leur conservation
et restituer un état esthétique le plus proche possible
de l'intention originelle de l'artiste ; ces objets, seront
traités in situ à l'issue de la phase 1 des travaux, dans
les nouveaux locaux du musée
traitement de conservation-restauration d'un ensemble
d'œuvres, qui figureront dans le parcours permanent
des collections, à la fois pour garantir leur conservation
et restituer un état esthétique le plus proche possible
de l'intention originelle de l'artiste ; en raison de leur
poids ou de leurs dimensions, ces objets nécessitent
une manutention spécialisée qui devra être encadrée
par le conservateur-restaurateur titulaire du marché ;
leur traitement aura lieu in situ en phase 2 des travaux
architecturaux, mais l'intervention des conservateurs-
restaurateurs doit commencer en amont du transfert
des œuvres du bâtiment historique vers les nouveaux
locaux
Marché en conservation-
restauration : Conservation-
restauration de sculptures
et objets d'art,
majoritairement en
matériaux inorganiques,
traités in situ
Marché ordinaire alloti,
pluriannuel, mono-
attributaire
2023 2 ans
Marché en conservation-
restauration : Dépose,
conditionnement et
conservation-restauration
d'œuvres avec des
problématiques de
manutention
Marché ordinaire alloti,
pluriannuel, mono-
attributaire
automne 2022 3 ans
Page 4
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20210603-21_03988-DE
Date de télétransmission : 07/06/2021
Date de réception préfecture : 07/06/2021 Musée Bonnat-Helleu - Présentation globale du chantier des collections (2021-2024) - mai 2021
Forme
date de
lancement
prévisionnelle
durée objet de la prestation contenu du marché coût estimé en € HT Procédure intitulé de la prestation
Lot 1 : transports aller-
retour Bayonne-Versailles
(89 œuvres) 142 000
Lot 2 : transport aller-
retour Bayonne-Niort (64
œuvres) 89 000
Lot 3 : transport aller-
retour Bayonne-Marseille
(51 œuvres) 138 000
Lot 4 : un transport aller-
retour Bayonne-Toulouse
(2 sculptures) 7 000
Lot 5 : manutention pour
présentation des œuvres
aux conservateurs-
restaurateurs (env. 120
œuvres) 42 000
Lot 6: stockage d'œuvres
(estimation : 78 œuvres
externalisées) 78 000
chantier de restauration TOTAL 2 899 500
Appel d'offre
ouvert
Marché de transport :
prestation de fabrication
d'emballage,
conditionnement,
manutention, transport et
stockage d'œuvres d'art
et/ou emballages ; y
compris coordination des
opérations
Accord-cadre alloti,
pluriannuel, mono-
attributaire, à bons de
commande, sans
minimum ni maximum
automne 2021
3 ans
(renouvelable 1
an)
fabrication d'emballage, conditionnement,
manutention, transport, assistance aux convoyeurs,
stockage d'œuvres d'art et/ou emballages, coordination
des opérations
Page 5
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20210603-21_03988-DE
Date de télétransmission : 07/06/2021
Date de réception préfecture : 07/06/2021 Musée Bonnat-Helleu - Présentation globale du chantier des collections (2021-2024) - mai 2021
Forme
date de
lancement
prévisionnelle
durée objet de la prestation contenu du marché coût estimé en € HT Procédure intitulé de la prestation
Marché en conservation-
restauration :préparation
des œuvres au
déménagement
Marché de service mixte,
avec une part forfaitaire
en 2 phases, à titre
principal, et une part à
bons de commande à
titre accessoire, sans
minimum ni maximum
mi-mars 2022
de mi-mars
2022 à mi-
septembre
2022
constats d'état, interventions de conservation-
restauration (dépoussiérage, consolidation avant
mouvement), conditionnements, tamponnages
3046 (hors arts graphiques
et photographie)
151 000
Marché à
procédure
adaptée en
raison de son
objet
Marché de transport :
déménagement des
œuvres
Marché ordinaire de
service forfaitaire en 3
phases
- préparation,
- déménagement avant
anoxie,
- déménagement après
anoxie
mi-mars 2022
de mi-mars
2022 à mi-mars
2023
assistance aux manutentions complexes en phase de
préparation, déménagement, chargement de la bulle
d'anoxie, installation en réserves
6643 œuvres, incluant les
arts graphiques et la
photographie
114 000
Appel d'offre
ouvert
Marché en conservation-
restauration : anoxie
dynamique
Marché de service mixte,
avec une part forfaitaire
à titre principal, et une
part à bons de
commande à titre
accessoire (fournitures
complémentaires), sans
minimum ni maximum
mi-septembre
2022
de mi-
septembre
2022 à fin
décembre 2022
fourniture et exécution de la ou les bulles d'anoxie, suivi
et contrôle du traitement 1567 œuvres
60 000
Marché à
procédure
adaptée en
raison de son
objet
chantier de transfert TOTAL 325 000
Chantier des collections - volet : CHANTIER DE TRANSFERT
Page 6
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20210603-21_03988-DE
Date de télétransmission : 07/06/2021
Date de réception préfecture : 07/06/2021