Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 2026 033 designation dun secretaire de seance
Séance - 2024 036 designation dun secretaire de seance
Séance - 2024 046 designation dun secretaire de seance
Séance - 2026 006 designation dun secretaire de seance
Séance - 2025 001 designation dun secretaire de seance
Séance - 2025 014 designation dun secretaire de seance
Déliberation - 2024 008 designation dun secretaire
Séance - 2026 001 designation dun secretaire de seance 1
Déliberation - 2025 034 designation dun secretaire
Séance - 2023 051 designation dun secretaire de seance
Séance - 2024 033 designation dun secretaire de seance
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Hermes.
Lien du pdf (Séance - 2024 033 designation dun secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L’OISE
ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS
CANTON DE MOUY
MAIRIE DE HERMES
Date de la convocation :
25 juin 2024
OBJET :
Désignation d’un secrétaire de
séance
N° 2024-033
Nombre de conseillers :
-En exercice : 19
-Présents : 15
-Absents :4
-Procurations :2
-Votants : 17
tt
Active & Sportive
Envoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le 04/07/2024
ID : 060-216003103-20240702-2024 033-DE
S'LOF
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le seize mai, à vingt heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la
Présidence de Monsieur Grégory Palandre, Maire.
Civilité Nom prénom Présent(e) Absent(e) Procuration à Monsieur Grégory Palandre X
Monsieur Frédéric Brigaud X Grégory Palandre
Madame Claire Lejeune
Monsieur Manuel Balache
Madame Isabelle Pellet
Monsieur Georges Roussel
Madame Marie-Claude Manzinali
Madame Liliane Lammens
Monsieur Jean-Marc Bonnay
Monsieur Patrick Faderne
Monsieur Gaëtan Bondu
Madame Lydie Blin pe
14
bp
[ne
24 Le
|
12e
ln
|
Madame Véronique Moreau Lydie Blin
Monsieur Emeric Cellier
Madame Nathalie Laprevote
Monsieur Axel Descroix >
|»4
|»<
Madame Céline Miquel
Madame Joelie Carbonnier
Monsieur Claudio Lo Curlo
Secrétaire de séance : Gaëtan Bondu
Résultat du vote :
-Pour : 17 voix
-Contre : 0 voix
-Abstention : 0 voix
OBJET : DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-5
Considérant que le conseil municipal nomme au début de chacune de ses séances, un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire,
Après en avoir discuté et délibéré à l’unanimité de voter au scrutin public, le conseil municipal, à l’unanimité :
- _ DESIGNE en qualité de secrétaire : Gaëtan BonduEnvoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le 04/07/2024 S L Gr
ID : 060-216003103-20240702-2024 033-DE