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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bellancourt.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
DE SAINT-RIQUIER COMMUNE PREFECTURE DE LA SOMME
COMMUNE DE
BELLANCOURT
URBANISME PLAN LOCAL D'
| PORTER A LA CONNAISSANCE |
Dossier d'Approbation
SERVITUDES ET CONTRAINTES
ECHELLE: 1 / 5000
Vu pour être annexé à la délibération du
7.b
SEPTEMBRE 2008
Direction Départementale de l' Equipement de la Somme
Développement des Territoires et Urbanisme CENTRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENT AL
1 Boulevard du Port- BP 2612 - 80026 AMIENS Cedex 1 - Téléphone 03 22 97 21 00 Fax 03 22 97 21 60
ee ÉTÀ © Mamrris
Béromiqur Fe aus
COMMUNE
LEGENDE
AC2. Servitudes de protection des sies et monuments naturels
Servitudes relatives à l'établissement des canalisations
électriques (alimentation générale et distribution) 14.
AUTRES CONTRAINTES
Points géodésiques et repères de nivellement. À
DERRIERE LE BOSQUET
Lu 3 > Eu a <
ILLE LE MARCLET
ES