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PLU - Annexes - SUP PLAN
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Document publié le Lundi 20 décembre 2010 par la commune de Bellancourt.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
ILLE LE MARCLET
PL
l
SAINT-RIQUIER DE COMMUNE
DERRIERE LE BOSQUET
Vu pour être annexé à la délibération du
URBANISME
ECHELLE: 1 / 5000
Servitudes relatives à l'établissement des canalisations
COMMUNE DE
électriques (alimentation générale et distribution)
Points géodésiques et repères de nivellement.
SERVITUDES ET CONTRAINTES
AC2. Servitudes de protection des sies et monuments naturels
Dossier d'Approbation
BELLANCOURT
AUTRES CONTRAINTES
Direction Départementale de l' Equipement de la Somme
Développement des Territoires et Urbanisme
CENTRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENT AL
1 Boulevard du Port - BP 2612 - 80026 AMIENS Cedex 1 - Téléphone 03 22 97 21 00 Fax 03 22 97 21 60
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PREFECTURE DE LA SOMME
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