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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Champigny.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNAUTÉ
URBAINE
REALISATION
DES
ZONAGES
REGLEMENTAIRES
D'ASSAINISSEMENT
CAT
A
HET
«
CHAMPIGNY
Numéro
d'affaire:
32019
Référence
du
plan
1ndics
Echelle
:
1:3000
.
Dossier enquête
ZEU
01
Phase :
publique
nom
de fichier :
type de repère altimétrique
:
NGF
C:\Users\GottettreSiDesktop\Dossier de travaih32019
type de repère planimétrique:
xy
Reims\TECHMIQUENSIGISIG_export_projet_missionte
387, rue
des Champs
B.P.
Siège social : N°509
- 76235 BOIS GUILLAUME
Cedex
Projet
de
zonage
d'assainissement
[_]
Zonage
à
vocation
assainissement
collectif
DU
Zonage
à
vocation
assainissement
non
collectif
Gitrrati
des
!
4
di
Périmètre
de
protection
de
captage
AEP
EM
Périmètre
de
protection
immédiat
[=
Périmètre
de
protection
rapproché
Périmètre
de
protection
éloigné
|
=
Tél: 02.35.59.49.39
- Fax : 02.35.59.84.94
.sogeti-ingenierie.fr- Certifié 150 9001 (ed.2008)
SOGETI
PARIS - CAEN - VILLENEUVE D'ASCQ
Lee
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ERIE
.
Tr
ALENCON - ORLEANS - REIMS
INDICE
OBJET DE L'INDICE
DATE
|
DESSINE PAR
VERIFIE PAR
ot
Création
01/2019 |
S.GOFFETTRE|
S.TANGHE
02 03 05
Légende
9)
7
WMPIGNY
PLU DE
CHAMPIGNY
mis à jour le Pour la Présidente, La Vice-Présidente, Nathalie MIRAVETE Transmission en sous-préfecture en annexe de l'arrêté communautaire du mettant à jour le Plan Local d'Urbanisme