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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 85 2024 Annule et Remplace Atelier Relais D
Document publié le Lundi 17 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 85 2024 Annule et Remplace Atelier Relais D)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
19260 Treignac
Lundi 17 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Feuillet - 2024
Paraphe
Le dix-sept juin deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente, les membres du conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président, Monsieur JENTY Philippe.
TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE : BERNARD Sylvain, BONNET TENEZE Véronique, BOURDARIAS Sophie, BOURROUX François, CHABRILLANGES Maurice, CHAMPSEIX Serge, CHASSEING Daniel, CHEYPE Sandrine, , COUTURAS Alain, GARAIS Daniel, JANICOT Véronique, JARRIGE Didier, JENTY Philippe, MEUNIER Colette, PETIT Christophe, PEYRAMAURE Pierre, PLAS Marcel, ROME Hélène, ROME Robert, ROUCHEREAU Patrice, RUAL Bernard, SAVIGNAC Sylvie, SENEJOUX Philippe, TAVERT Gérard, TER-HEIDE Laurence, TERRACOL Danielle, URBAIN Jean-Yves, VIGROUX SARDENNE Josiane.
SUPPLEANTS PRESENTS AVEC VOTE : DELAUNAY Jean-Paul, LONGUET Jean-François.
SUPPLEANTS PRESENTS SANS VOTE : ENSERGUEIX Jean-François.
EXCUSES : BORT Jean-Pierre (représenté), BOUCHOT Estelle (représentée), COIGNAC Gérard (donne procuration à SAVIGNAC Sylvie), COISSAC Vincent (donne procuration à JANICOT Véronique), DEGERY Sylvie (donne procuration à TENEZE Véronique), JAMILLOUX VERDIER Simone, LACHAUD Sylvie (donne procuration à ROUCHEREAU Patrice), LAURENT André, LELIEVRE Carla, LE MEUR Marion (donne procuration à JARRIGE Didier), SENEJOUX Geneviève (donne procuration à TAVERT Gérard).
Secrétaire : Pierre PEYRAMAURE.
85’-2024 ANNULE ET REMPLACE Atelier Relais – Délibération modificative n°1.
Dans le cadre du remboursement de l’avance fait par le Budget Principal au budget Atelier Relais lors de sa première année d’exécution,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à 36 voix pour, 0 contre, 0 abstention :
- D’augmenter les crédits suivants pour le budget Atelier Relais :
Chapitre 16
Compte 168751 + 3 150 €
Fait à Treignac le 01/07/2024
Le Président, Philippe JENTY
Membres titulaires 39
Titulaires Présents 28
Suppléants avec vote 2
Pouvoirs 6
Nombre de votants 36
Date de la convocation 11/06/2024
Certifié exécutoire le 18/06/2024
Date d’affichage 02/08/2024
Envoyé en préfecture le 02/08/2024