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Convocation - Convocation CM 011223 ordre du jour
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune d'Aumessas.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 011223 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
MAIRIE AUMESSAS
1 rue des Charmilles
30770 AUMESSAS
04.67.82.03.57
contact@aumessas.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
La réunion du prochain Conseil municipal d’Aumessas, en session ordinaire, aura lieu Ie
VENDREDI 1 Décembre 2023 à 15h
en Mairie d’Aumessas
Intervention de Mme Volpilière concernant le PLUI
ORDRE DU JOUR :
- Autorisation demande subvention « amendes de Police »
- Adhésion au service partenariat CNRACL et invalidité
- Augmentation loyer locataires
- Redevance ordures ménagères
- Autorisation pour mandater les dépenses budget AEP
- Autorisation pour mandater budget commune
- Convention prévention des risques professionnels
- Régime indemnitaire
- Transfert de l’exercice de la compétence avec le SMEG
- Suppression et création de poste
- Demande déclassement « Aire de baignade »
- Tarif eau et assainissement 2024
Questions diverses
Aumessas le 22/11/2023