si
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
L
In Ur
6
|
DE-120422-03
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Se
—
“in
VILLE
DE
LA
CRÈCHE
Car DÉPARTEMENT
: DEUX-SÈVRES
CANTON
: SAINT-MAIXENT
L'ÉCOLE
COMMUNE
: LA CRÈCHE
1e
j
Transmission
à la
Préfecture
le
.2.
2..AVR.2022
sense
22
AVR. 2022
jo
LUE
itia HAMOT
- Contre :
E
z
DÉLIBÉRATION
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
12
AVRIL
2022
Nombre de :
L'an deux mil vingt-deux, le douze avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de LA CRÈCHE,
légalement
- Membres
en
exercice
: 29
convoqué,
s’est réuni
à la salle du
Conseil
municipal
à LA
CRÈCHE
sous
la présidence
de Madame
la Maire,
en
suite
- Membres
présents : 20
de sa convocation
en date du six avril deux mil vingt-deux.
- Suffrages
exprimés
: 28
- D
:
Présents
: L.
HAMOT,
S.
GIRAUD,
M.
L.
WATIER,
S.
GUILLON,
S.
FAVRIOU,
P.
ROSSARD,
“
stention
:
M.
PETITCOULAUD,
D.
BARANGER,
C.
MORISSON
ROSSARD,
C.
GARREAU,
Y.
MAILLOU,
S.
FORTHIN,
C.
HERAUD,
G.
ROY,
E.
GUILLIOT
BOZIER,
L.
MATHIEU,
N.
PILLET,
$.
DUPUIS,
J.
VARENNES.
B.
LEPOIVRE à
ssel
représentés
:
E.
AUZURET
donne
pouvoir
à C.
MORISSON
ROSSARD
E.
DELANEAU
donne
pouvoir
à G.
ROY
A.
DOMIN
donne
pouvoir
à C.
HERAUD
C.
CHEVAILLER
donne
pouvoir
à P.
ROSSARD
Y.
TOURET
donne
pouvoir
à S.
FORTHIN
8.
GUITARD
donne
pouvoir
à B.
LEPOIVRE
C.
OMBRET
donne
pouvoir
à N.
PILLET
S.
LAMBERT
donne
pouvoir
à J.
VARENNES
Absent
non
représenté
:
Y.
BERTRAND
Secrétaire
de
séance
:
S.
GUILLON
BUDGET
PRIMITIF
2022
: ESPACE
CULTUREL
CLOUZOT
Vu
l’article
L.2312-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
linstruction
budgétaire
et
comptable
M14
à
laquelle
est
soumis
le
budget
annexe
de
la
Ville
de
LA
CRECHE
;
Ce
budget
sera
assujetti
à la
TVA,
conformément
à l’article
256
B
du
Code
Général
des
Impôts.
Madame
la
Maire
présente
le
budget
annexe
de
l’espace
culturel
Clouzot
pour
l’exercice
2022
Ce
point
a
été
examiné
par
la
Commission
budget,
finances
et
prospective
le
5
avril
2022
et
a
reçu
un
avis
favorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l’unanimité
:
-
ADOPTE
le
budget
annexe
de
l’espace
culturel
Clouzot
pour
l'exercice
2022,
tel
qu’exposé
ci-dessous
et
dont
la
maquette
est
annexée
à la
présente
:
Budget
annexe
2022
espace
culturel
Clouzot
Section
de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Recettes
133
300
€
45
950
€
Dépenses
133
300
€
45
950
€
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recoux
POITIERS
Cedex
dans
un
délai
de deux
mois
à compt
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
aetitia
HAMOT
t le Tribunal
Administratif
—
15, rue
de Blossac
— BP
541
- 86020
réception
par
le
représentant
de
l’État. COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
dont
la
population
est
de
3500
habitants
et
plus
- COMMUNE
DE
LA
CRECHE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
BUDGET
PRINCIPAL
(2)
Numéro
SIRET
: 21790048900147
POSTE
COMPTABLE
:TRESORERIE
DE
SAINT-MAIXENT-L'ECOLE
M.
14
Budget
primitif
voté
par
nature
BUDGET
: ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
(3)
ANNEE
2022
(1)
Indiquer
la nature juridique
el le
nom
de
la callectivité
ou
de
l'établissement
(commune, CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte,
elc).
(2)
A renseigner
uniquement
pour
les
budgets
annexes.
{3)
Indiquer
le
budgel
concerné
:budget
principal ou
libellé
du
budget
annexe. COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
Sommaire
I -
Informations
générales
(6)
À -
Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
IT - Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
-
Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
I
- Vote
du
budget
Aî
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
(7)
À
- Eléments
du
bilan
Aî
- Présentation
croisée
par
fonction
(1)
A1.1
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
fonctionnement
A1.2
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
investissement
A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A2.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A2.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
A5
- Etalement
des
provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
AT.1.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
AT.1.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
A7.2.1
- Etats de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
(3)
AT7.2.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
(3)
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
ou
l'établissement
(4)
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
B1.7
- Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
(5)
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
C
- Autres
éléments
d'informations
C1
- Etat
du
personnel
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(4)
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et signatures
D1
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
Pace
79
15 17 18 19 20 21 25 47 78 79 83 84 85 87 88 89 90 91 92 3 95 96 97 98 99 100 11 113 114 115 116 117 118 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
D2
- Arrêté
et signatures
119
{1) Cette présentalion est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au mains une commune de 3 500 habitants et plus (art. R.
5211-14
du
CGCT)
et
leurs
établissements
publics.
Elle
n'a
cependant
pas
à
être
produile
par
les
services
et
activité
unique
érigés
en
élablissement
public
ou
budgel
annexe.
Les
autres
communes
et établissements
peuvent
les
présenter
de
manière
facullalive.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes
dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau polable el d'assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe
(art. L. 2221-11
du CGCT).
(3)
Cel
état
est
obligatoirement
produit
par
les
communes
el
groupements
de
communes
de
10
000
habitants
el
plus
ayant
inslitué
la
TEOM
el
assurant
au
moins
la
collecte
des
déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT). (4)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L. 2313-1
du
CGCT),
les
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et plus
(art.
L.
5211-36
du
CGCT,
art.
L.
5711-1
du
CGCT)
et leurs
établissements
publics.
(5)
Si
la
commune
ou
l'établissement
décide
d'attribuer
des
subventions
dans
le cadre
du
budget
dans
les conditions
décrites
à
l'article
L.
2311-7
du
CGCT.
(6)
Les
associations
syndicales
autorisées
doivent
utiliser
leur
état
particulier
«
Informations
générales
» annexé
à
l'arrêlé
n°
NOR
: INTB1237402A,
relatif au
cadre
budgélaire
et
complable
applicable
aux
associations
syndicales
aulorisées.
(7) Les associalions syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concement au litre de l'exercice et au litre du détail des comptes de bilan. Préciser, pour chaque annexe, si l'état esl sans objet le cas échéant.
nz--9 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
-
BP
- 2022
Code
INSEE
COMMUNE
DE
LA
CRECHE
BP
79048
ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
2022
1-
INFORMATIONS
GENERALES
1
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
:
0
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.
2313-1
in
fine)
:
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
P
ï
fi
Î
i
otentiel
fiscal
et
financier
(1)
Valstirs
pâr
ab;
ren
du
5
;
:
:
oten!
ncier
par
DGF
Fiscal
Financier
(population
1
habitants
de
la
strate
0.00
0.00
0.00
0.00
Informations
financières
—
ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
(3)
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
0.00
2
Produit
des
impositions
directes/population
0.00
3
|
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
0.00
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
0.00
5
|
Encours
de
dette/population
0.00
6
DGF/population
0.00
7
|
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
0.00
8
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
0.00
9
Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0.00
10
_|
Encours
de
la
dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0.00
Dans l'ensemble des lableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1)
1
s'agit
du
polentiel
fiscal
el
du
potentiel
financier
définis
à
l'article
L.
2334-4
du
code
général
des
collectivités
lerriloriales
qui
figurent
sur
la
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur
la
base
des
informations
N-2
(transmise par les
services
préfectoraux).
(2)
Les
ratios
1à 6
sont
obligaloires
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et plus
et leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés d'une
fiscalité
propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants el plus. Les
ratios
7
à
10
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dolés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
(cf.
articles
L.
2313-1,
L.
2313-2,
R.
2313-1,
R.
2313-2
el
R.
5211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et
des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ralios
prévus
respeclivement
par
les
arlicles
R.
2313-7,
R.
5211-15
et
R.
5711-3
du
CGCT.
3)
Il convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'aggloméralion,
…)
el les
sources
d'où
sont
lirées
les
informations
(statistiques
de
la direction
générale
des
colleclivités
locales
ou
de
la direction
générale
de
la comptabilité
publique).
Il s'agit
des
moyennes
de
la dernière
année
connue.
Para
À COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
1—
INFORMATIONS
GENERALES
ll
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1—
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
(1) du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
Sans
(2)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
III B
3.
-
sans
(3) vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à
article
est
la suivante
:
Il
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
Ill -
Les
provisions
sont
(4)
semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement)
.
IV
-
La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
«
Pour
mémoire
»)
s'effectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
(5)
cumulé
de
l'exercice
précédent.
V
- Le
présent
budget
a
été
voté
(6)
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
(4) A compléter par « du chapitre » ou « de l'article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement. (3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (4) À compléter par un seul des deux choix suivants : - semi-budgétaires (pas d'inscriplion en recetle de la seclion d'investissement), - budgétaires (délibération n°
du
(5) Indiquer « primilif de l'exercice précédent » ou « cumulé de l'exercice précédent ». (6) À
compléter
par
un
seul
des
lrois
choix
suivants :
- sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
- avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vole
du
comple
administratif
N-1,
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
Pave
5 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
MUE
D’ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT DEPENSES
DE
LA
SECTION
DE
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
v O |
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
T
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
153
300:00
185300,00
E
+
+
+
R É
RESTES
À REALISER
(R.A.R)
DE
0.00
god
É
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
ë
'
o R ||
002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
(Si
déficit)
(SléReEdENt)
T T
REPORTE
(2)
ou
ϟi
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(3)
133
300,00
133
300,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
à
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
T
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
45
950,00
45
950,00
E
compris
le
compte
1068)
+
+
+
R
RESTES
A REALISER
(R.A.R)
DE
0.00
0.00
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
;
'
&
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
T
@)
0,00
0,00
s
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
45850,00
#5
850,00
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
179
250,00
179
250,00
{1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
volés
lors
de celle
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions modificatives
el le
budgel
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
{2)
À servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soil
après
le vole
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anlicipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses engagées
non
mandalées
el non
rattachées
{elles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
el en
recelles,
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
lilre
et non
raltachées
(R.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses engagées
non
mandalées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
(8)
Total de
la section
de
fonclionnement
= RAR
+ résultal
reporté
+ crédits
de
fonclionnement
volés.
Total
de
la section
d'inveslissement
= RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonclionnement
+ Total
de
la seclion
d'investissement.
Pace
4 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
-P
TAT
G
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
(2)
vote)
011
Charges
à caractère
général
29
160,00
0,00
27
600,00
27
600,00
27
600,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
62
404,00
0,00
43
450,00
43
450,00
43
450,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
20
000,00
0,00
24
000,00
24
000,00
24
000,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
111
564,00
0,00
95
050,00
95
050.00
95
050,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
500,00
0,00
300,00
300,00
300,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
112
064,00
0,00
95
350.00
95
350.00
95
350,00
023
Virement
à la
section
d'investissement
(5)
0,00
19
950,00
19
950,00
19
950,00
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(5)
17
953,09
18
000,00
18
000,00
18
000,00
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la
section
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
17
953,09
37
950,00
37
950,00
37
950,00
TOTAL
130
017,09
0,00
433
300,00
133
300,00
133
300,00
+
Î
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (2)
|
0,00
|
[
TOTAL DES
DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES |
_ 133300,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
(2)
vote)
013
Atténuations
de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
25 000,00
0,00
30 000,00
30
000,00
30 000,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
9 400,00
0,00
9 400,00
9 400,00
9 400,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
147
878,76
0,00
76
500,00
76
500,00
76
500,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
182
278,76
0,00
115
900,00
115
900.00
115
900.00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
180,00
0,00
6 600,00
6 600,00
6 600,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
182 458,76
0,00
122
500,00
122
500.00
122
500,00
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(5)
10
842,22
10
800,00
10
800,00
10
800,00
043
Opéral*
ordre
intérieur de
la section
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
10
842,22
10
800,00
10
800,00
10
800,00
TOTAL
193
300,98
0,00
133
300,00
133
300,00
133
300,00
+
Î
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
(2) ||
0,00 |
|
TOTAL DES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES |
133 300,00||
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
27
150,00
{1) Cf. Modalités de vote I-B. (2) Inscrire en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent (après vote du compte administralif) ou si reprise anticipée des résultats. (3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
Page
4 Il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
commune
ou
de
l'établissement. COMMUNE
DE
LA
CRECHE
+ ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042- RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040.- Di 040.
Page
8 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
E
E
D
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
(2)
010
Stacks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
8 000,00
0,00
4 400,00
4 400,00
4 400,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
31
636,62
0,00
30
750,00
30
750,00
30
750,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
39
636.62
0,00
35 150,00
35
150,00
35
150,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de liaison : affectal° (BA.régie) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat*
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
] Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
39
636.62
0,00
35
150,00
35
150,00
35
150,00
040
Opéralt*
ordre
transfert
entre
sections
(4)
10
842,22
10
800,00
10
800,00
10
800,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
10
842,22
10
800,00
10
800,00
10
800,00
d'investissement
TOTAL
50
478.84
0,00
45
950,00
45
950.00
45
950,00
+
Î
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(2) |
0,00 ||
Î
TOTAL
DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
||
45 950,00 |
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
{2)
010
Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
10
122,50
0,00
8 000,00
8 000,00
8 000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors165)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
10
122.50
0.00
8 000.00
8 000.00
8
000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068)
1068
Excédents
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
capitalisés
(9)
138
Autres
subvent*
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat’
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat”
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0.00
0.00
0,00
0.00
0.00
45.
|
Total
des
opé. pour le compte
de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(8)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
10
122,50
0,00
8 000,00
8 000.00
8 000.00
021
Virement
de
la sect°
de
fonctionnement
(4)
0,00
19
950,00
19
950,00
19
950,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(4)
17
953,09
18
000,00
18
000,00
18
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
17 953,09
37 950,00
37 950,00
37
950,00
Page
9 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT -
BP
- 2022
Il
s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il
sert
remboursement
du
capital
de
la delte
et les
nouveaux
investissements
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(5
RAR
+
vote)
précédent
(1)
{2}
TOTAL
28
075,59]
0,00
45
950,00
45
950.00
45
950,00
+
Î
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
de
la commune
ou
de
l'établissement.
{1) Cf. Modalités de vote 1-B. {2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du comple administratif) ou si reprise anticipée des résullats.
financer
le TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
Pour
information
:
|
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(10)
27
150,00
{8} Le vole de l'organe défibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles, (4)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DI
041
=
RI
041
; DF
043
=
RF
043.
(5)
À
servir
uniquement
dans
le
cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
la
mélhode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lolissement,
ZAC...)
par
ailleurs
retracées
dans
le
cadre
de
budgets
annexes.
(6)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
lravaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affeclalion.
En
recelle,
il relrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
lels
lravaux
effectués
sur
un
exercice
anlérieur.
(7) A
servir uniquement
lorsque
la
commune
ou l'établissement
effectue
une
dolation
initiale
en
espèces
au
profil
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il crée,
{8)
Seul
le total
des
opéralions
pour
compte
de
liers
figure
sur
cet
état
(voir le délail
Annexe
IV A9).
(8) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. (10) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération R/ 021+ RI 040
Di 040.
Page
10 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 -
DÉPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
27
600,00
27
600,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
43
450,00
43
450,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
24
000,00
24
000,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
300,00
0,00
300,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
0,00
18
000,00
18
000,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
023
Virement
à la
section
d'investissement
19
950,00
19
950,00
Dépenses
de
fonctionnement
— Total
95 350,00
37 950,00
133
300,00
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 |
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
133 300,00
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
10
800,00
10
800,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA régie)
«)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
198
Neutral.
amort.
subv.
équip.
versées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
204)
(6)
4 400,00
0,00
4 400,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
30
750,00
0,00
30
750,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
@)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(5)
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(5)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
|
Dépenses
d'investissement
-
Total
35
150.00
10
800,00
45
950,00
+
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 |
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
45 950,00
|
Page
11 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
(1)
Y compris
les
opérations
relalives
au
raltachement
des
charges
et
des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
{elles
que
les
opéralions
de
stocks
liées
à la
Lenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et
communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Sila
commune
ou l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
{7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
(8)
À
servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
iniliale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation,
En
recelle,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulalion
de
{els
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
Page
12 CUMMUNE
UE
LA
CRÈECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
11—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 —- RECETTES
(du
présent
budget
+ restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
60
Achats
ef variation
des
stocks
(3)
$
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
30
000,00
30
000,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
9 400,00
9 400,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
76
500,00
0,00
76
500,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
6 600,00
10
800,00
17
400,00
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
122 500,00
10 800,00
133
300,00
+
Î
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
||
133 300,00
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
8
000,00
0,00
8
000,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaires)
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BArégie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
18
000,00
18
000,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
déprécial®
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
19
950,00
19
950,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
8 000,00
37 950,00
45 950,00
+
Î
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 |
+
|
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
|
0,00 ||
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
45 950,00
|
Page
13 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
(1) Y compris les opérations relalives au raltachement des charges el des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
parliculières
telles
que
les opéralions
de
stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (Voir le détail Annexe IV A9). (6) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effeclue une dotation initiale en espèces au profil d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (7) En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur les
biens
reçus
en
affectation.
En
recelle,
il relrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
anlérieur.
Page
14 LUMMUNE
UE
LA
LKEUME
- EDFALE
LULIUREL
UU
LLUULUI
- Dr
+ AU££
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
011
Charges
à caractère
général
29
160,00
27
600,00
27
600.00
6042
Achats
prestat°
services
(hors
terrains)
0,00
600,00
600,00
60611
Eau
et assainissement
200,00
200,00
200,00
60612
Energie
- Electricité
5 000,00
2
350,00
2 350,00
60613
Chauffage
urbain
2 790,00
2
300,00
2 300,00
60623
Alimentation
400,00
500,00
500,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
1 500,00
200,00
200,00
6068
Autres
matières
et fournitures
100,00
100,00
100,00
611
Contrats
de
prestations
de
services
0,00
2
100,00
2
100,00
6135
Locations
mobilières
150,00
0,00
0,00
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
2 400,00
1
500,00
1 500,00
615228
Entretien,
réparations
autres
bâtiments
20,00
0,00
0,00
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
0,00
200,00
200,00
6156
Maintenance
4 000,00
4
700,00
4 700,00
6185
Frais
de
colloques
et de
séminaires
100,00
0,00
0,00
6231
Annonces
et
insertions
500,00
0,00
0,00
6232
Fêtes
et cérémonies
250,00
600,00
600,00
6236
Catalogues
et
imprimés
1
500,00
2 000,00
2 000,00
6237
Publications
400,00
0,00
0,00
6241
Transports
de
biens
200,00
100,00
100,00
6251
Voyages
et déplacements
50,00
0,00
0,00
6257
Réceptions
0,00
100,00
100,00
6262
Frais
de
télécommunications
1 670,00
1 600,00
1 600,00
627
Services
bancaires
et assimilés
100,00
0,00
0,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
1
300,00
850,00
850,00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
1 000,00
100,00
100,00
6284
Redevances
pour
services
rendus
30,00
0,00
0,00
6288
Autres
services
extérieurs
1 500,00
1 000,00
1
000,00
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
4
000,00
6
500,00
6
500,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
62
404,00
43
450,00
43
450.00
6215
Personnel
affecté
par
CL
de
rattachement
62
404,00
0,00
0,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
0,00
200,00
200,00
6336
Cotisations
CNFPT
et CDGFPT
0,00
600,00
600,00
64111
Rémunération
principale
titulaires
0,00
27
700,00
27
700,00
64112
NBI,
SFT,
indemnité
résidence
0,00
150,00
150,00
64118
Autres
indemnités
titulaires
0,00
2
000,00
2
000,00
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.A.F.
0,00
6
300,00
6 300,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
0,00
6 400,00
6 400,00
6458
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
0,00
100.00
100.00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
20
000,00
24
000,00
24
000.00
65888
Autres
20
000,00
24
000,00
24
000,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
111
564,00
95
050,00
95
050,00
=
(011
+
012
+
014
+ 65 +
656)
66
Charges
financières
(b)
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
500,00
300.00
300.00
6718
Autres
charges
exceplionnelles
gestion
20,00
0,00
0,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
380,00
300,00
300,00
678
Autres
charges
exceptionnelles
100,00
0,00
0,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(d)
(6)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(e)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
112
064,00
95
350,00
95
350,00
=satb+c+rd+e
023
Virement
à
la section
d'investissement
0,00
19
950,00
19
950,00
042
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(7)
(8)
(9)
17
953,09
18
000,00
18
000.00
6811
Dot.
amort.
et
prov.
Immos
incorporelles
17
953,09
18
000,00
18
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
17
953,09
37
950,00
37
950,00
D'INVESTISSEMENT
043
| Opérat®
ordre
intérieur
de
la
section
(10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
17 953,09
37 950,00
37
950,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
130
017,09
133
300,00
133
300,00
L'EXERCICE
{= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
Page
15 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
|
RESTES A REALISER N-1 (11)
0,00
+
[
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (11) ||
0,00 |
[
TOTAL
DES DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
||
133 300,00
||
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence ICNE N — ICNE
N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vote 1-B. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (6) Sile mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant
du cample 66112 sera négalif.
6) Si la commune
ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
{7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040. {8) Aucune prévision budgétaire ne doi figurer aux articles 675 el 676 (cl. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). {8) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {10) Chapitre destiné à retracer les opéralions particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administralif
ou
si reprise anticipée des résultals).
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16 DOUTE
DE
DA
LINEUEIL
LUI
AVE
VULI
UNE
DU
VEUVE:
TRI
eve
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT—
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
nouvelles
(3)
25
000.00
30
000,00
Autres
9 400,00
9
6
6
Prise
en
charge
déficit
BA
administratif
147
873,76
76
500,00
76
500,00
tres
div.
de
5,00
0.00
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
182 278,76
115 900,00
115 900,00
=70+73+74+75+
Produits Autres
produits
except.
opérat*
gestion
20,00
5 000,00
5 000,00
160.00
1 600.00
1 600
Reprises
ions
semi
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
182
458,76
122
500,00
122
500,00
=
atb+c+d
108
subv
transf cpte
résul
O0 842.22
0 800.00
0,
0,00
00
OTAL
DES
REC
S
D’
RE
10
84;
10
800,00
10
800,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
193
300,98
133
300,00
133
300,00
DE
L'EXERCICE
|
RESTES
A REALISER N-1 (10) |
0,00 |
+
[
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) |
0,00 ||
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES ||
133 300,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2) Cf. Modalités de vole l-B. (3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
proposilions
nouvelles.
(5) Sila commune
ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
= DI
040.
{7) Aucune
prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024
« produit des cessions d'immobilisation »).
(8) Le compte 7815
peut figurer dans
le détail du chapitre 042 si la commune
ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
lelles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des
résultats de l'exercice précédent (après vote du compte
administralif ou si
reprise anticipée des résultats).
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17 COMMUNE
DE
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- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
111 — VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
DÉPENSES
Bi
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
0,00
Frais
d'études
2 000,00
0,00
0,00
droits
similaires
6 000.00
4 400.00
Su
d'
0,00
0,00
0,00
Autres
bâtiments
publics
0,00
29
750,00
29
750,00
Installations
générales,
agencements
30
836,62
0,00
0,00
Matériel
de
bureau
et informalique
0,00
1 000,00
1
000,00
Mobilier
300,00
0,00
0,00
Autres
0.00
00
isations
Immobilisations
en
cours
(hors
divers
et
ntions
d'il
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat®
régie
Partici
créances
Total
des
d
financières
Total
des
nses
d'ol
r
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
39
62
35
150,00
35
150,00
a
10
0
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(8)
10
842,22
10
800,00
10
800,00
13911
Etat
et
établissements
nationaux
3
903,26
3
900,00
3
900,00
13913
Sub.
transf
cpte
résult.
Départements
500,00
500,00
500,00
139141
Sub.
transf cpte
résult.
Communes
du
GFP
2 405,96
2 400,00
2 400,00
13918
Autres
subventions
4 033,00
4 000,00
4
000,00
Charges
transférées
(9)
0,00
0,00
0,00
041
a
fions
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
50 478,84
45
950,00
45
950,00
|
RESTES
À REALISER
N-1 (11) |
0,00 |
+
Î
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF REPORTE
OÙ ANTICIPE
(11) |
0,00
|
|
TOTAL
DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
45 950,00
|
1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) CI. Modalités de vote, 1-8. (3) Hors restes à réaliser. {4} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. 5) Voir état III B 3 pour le délail des opérations d'équipement. (6) Voir annexe IV À 9 pour le détail des opérations pour compte de liers. {7) CI. définitions du chapitre des opéralions d'ordre, DI 040 = RF 042. (8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation n). (10) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041. (11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif
ou si reprise anticipée des résultats).
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DE
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- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
Il — VOTE
DU
BUDGET
Ill
|
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap /
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
1
Subv.
transf.
Etat
et
établ.
Nationaux
5
000,00
2
900,00
2
900,00
Subv.
transf.
Régions
0,00
3
000,00
3
000,00
Subv.
transf.
Départements
5
122,50
0,00
0,00
Subv.
À
0
00
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors 1
0,00
0,00
0,00
o!
es
0,
S
il
0,00
Immobil
orell:
0
en
affectation
00
ti
Autres
si
Com
liaison
:
Participat® et
créances
immobi
financières
Total
des
recettes
financières
Total
des
recettes
d’
ur
te
de
tiers
TOTAL
RECETTES
REELLES
10
122,50
8 000,00
021
la sect°
de
ordre
entre
sections
953,
18
000,00
28051
Concessions
et
droits
similaires
0,00
200,00
200,00
281318
Autres
bâliments
publics
635,91
600,00
600,00
28135
Installations
générales,
agencements,
..
5
404,73
5
400,00
5
400,00
281568
Autres
matériels,
oulillages
incendie
130,71
100,00
100,00
28181
Installations
générales,
aménagt
divers
246,96
0,00
0,00
28183
Matériel
de
bureau
et
informatique
622,97
600,00
600,00
28184
Mobilier
99,24
100,00
100,00
28188
Autres
immo.
corporelles
10
812,57
11
000,00
11
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
17
953,09
37
950,00
37
950,00
tions
patrimoniales
0,00
0,00
00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
950,
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
28
075,59
45
950,00
45
950,00
|
RESTES
A REALISER
N-1 (10) |
0,00 |
+
|
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OÙ ANTICIPE
(10) ||
0,00 |
Î
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
45 950,00
|
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vole, 1-8. (3) Hors restes à
réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte
de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040
= DF 042.
{7) Aucune prévisian budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations ») (8) Les comptes
15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Di 041 = RI 041. (40) Inscrire en cas de reprise des résultals de l'exercice précédent (après vole du compte administralif
ou si reprise anticipée des résultats).
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DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
Il — VOTE
DU
BUDGET
I
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
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Al SIX2NNY — AI
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SINPoid
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00'0 00'0 00'0 00'0 00°0 SOIN US UœUOY
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SiNpord 0 o o 0 0 Sp ESS
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SHNPOIT
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TeOZ - 49 - 10ZN0719 NQ 134NL71N9 39V4S3 - IHI93I49 V1 20 ANNNWWOI S8 95v4
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AI SAX2NNV — Al
Te0Z - da + LOZNOI9 NQ 134N1L71N9 39VdS3 - 3HI9349 V1 30 ANNNWNOI COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV —
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
A2.6
A2.6
—- DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
(1)
REPARTITION
Dette en capital à
Dette en capital au
Annuité à payer au
Dont
PAR PRÊTEUR
l'origine (2)
O1/01/N de l'exercice
cours de l'exercice
Intérêts (3)
Capital
TOTAL
0,00
0,00
0,90
0,00
0,00
Auprès
des organismes de droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
Auprès
des organismes de droit public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dette provenant d'émissions
obligataires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{ex : émissions
publiques ou privées)
(1) IL s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profil d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat. (2) La delte en capilal à l'origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune. (3) Il s'agit
des
intérêts
dus
au
titre
du
contrat
initial
et comptabilisés à l'article
66111
et des
intérêts
éventuels
dus
au
litre
du
contrat
d'échange
et comptabilisés
à
l'article
668.
Page
87 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
—
ETAT
DE
LA
DETTE
AUTRES
DETTES
A2.7
A2.7
—- AUTRES
DETTES
(Issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à financer
la
prise
en
charge
d’un
emprunt)
Page
88 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A3
A3
— AMORTISSEMENTS
—
METHODES
UTILISÉES
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
(article
R.
2321-1
du
CGCT) :
0.00
€
2022-01-01
Page
89 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
-BP
- 2022
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
PROVISIONS
A4
A4
—
ETAT
DES
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Date
de
Montant
des
|
Montant
total
Montant
de
la
ct
et
FA
ei
constitution
provisions
des
Montant
des
Nature
de
la
provision
provision
de
EEE
ee
À
SOLDE
l'exercice
(1)
de
la
constituées
provisions
reprises
provision
au
01/01/N
constituées
PROVISIONS
BUDGETAIRES
Provisions
pour
risques
et charges
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions
pour
dépréciation
(2)
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
TOTAL
PROVISIONS
BUDGETAIRES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Provisions.
pour
risques
et charges
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions
pour
dépréciation
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
0,00
0,00
9,00
9,00
0,00
(1)
Provisions
nouvelles
ou
abandement
d'une
provision
déjà
constituée.
2) Indiquer
l'objet
de
la provision
(exemples
:provision pour
lliges
au
lire
du
procès,
provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
de
l'équipement).
Page
90 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
AS
A5
—
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
(1)
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le {ableau précédent « Etat des provisions » qui fon l'objet d'un étalement.
Page
91 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
-ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
ressources
propres
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-
DEPENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DÉPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+B
10
800,00
|1
10
800,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
0,00
0,00
1631
Empruntis
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérat°
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
10
800,00
10
800,00
10:
Reprise
de
dotalions,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
10
800,00
10
800.00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
I
dépenses
de
l'exercice
D001
(3)
(4)
(l
précédent
(3)
(4)
Dépenses a couvrir pardes
40 800,00
0,00
0,00
10 800,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance. (3) Inscrire
uniquement
si le
compte
administralif
est
voté
ou
en
cas
de
reprise
anlicipée
des
résullals
de
l'exercice
précédent.
{4) Indiquer le montant correspondant figurant en Il - Présentation générale du budg)
jet — vue
d'ensemble.
Page
92 COMMUNE
LE
LA
CRÈCHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV —
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
—
RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a +b
37
950,00 |
Il
37
950,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
10223
TLE
0,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
0,00
0,00
13146
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
de
compensation
d'investissement
0,00
0,00
138
Autres
subvent*
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
Ds
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
(3)
37
950,00
37
950,00
15...
Provisions
pour
risques
et charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
el créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
DB
Amortissement
des
immobilisations
28051
Concessions
et
droits
similaires
200,00
200,00
281318
|
Autres
bâtiments
publics
600,00
600,00
28135
Installations
générales,
agencements,
5
400,00
5
400,00
281568
Autres
matériels,
outillages
incendie
100,00
100,00
28181
Installations
générales,
aménagt
divers
0,00
0,00
28183
Matériel
de
bureau
et informatique
600,00
600,00
28184
Mobilier
100,00
100,00
28188
Autres
immo.
corporelles
11
000,00
11
000,00
29...
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
39...
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
49...
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
59...
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
19
950,00
19
950,00
Opérati
=
bts
ses
seen
Solde
d'exécution
Affectation
TOTAL
el'exe
R001
(4)
(5
R1068
(4)
IV
ll
précédent
(4)
(5)
(4)
(5)
(4)
Total
ressources
37 950,00
0,00
0,00
0,00
37 950,00
propres
disponibles
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
el 59
son
à détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Crédits de l'e:
xercice
votés
lors
de
la séance.
Montant
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 el 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (4) Inscrire
uniquement
si le
compte
administralif
est
voté
ou
en
cas
de
reprise
anlicipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en Il - Présentation générale du budget - vue d'ensemble.
Page
93
10
800,0
0 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
(6) Indiquer le signe algébrique.
Page
94 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
Cet
état
ne
contient
pas
d'information. D'ASSAINISSEMENT
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
IV
—- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
A7.1.1
Page
95 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
-BP
- 2022
Cet
état
ne contient
pas
d'information. D'ASSAINISSEMENT
— SECTION
D’INVESTISSEMENT
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE VENTILATION
DES
DEPENSES
ET RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
A7.1.2
Page
96 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV —- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT DE REPARTITION
DE LA TEOM
AT-251
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L. 2313-1)
A7.2.1
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DEPENSES
DÉPENSES
(1)
Article
(2)
Libellé
(2)
Montant
o11
Charges
à caractère
général
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(3)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
réelles
0,00
042
Opérat®
ordre
transfert
entre sections
0,00
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
023
Virement
à la section
d'investissement
(4)
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
TOTAL
GENERAL
0,00
A7.2.1
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
RECETTES
RECETTES
(1)
Article
(2)
|
Libellé
(2)
Montant
Recettes
issues
de
la TEOM
0,00
Dotations
et participations
reçues
0,00
Autres
recettes
de
fonctionnement
éventuelles
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(3)
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
0,00
043
Opéra”
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
GENERAL
0,00
(1)
Dépenses
et
receltes,
directes
el
indirectes,
afférentes
à
l'exercice
de
la
compétence
visée à l'article
L.
2313-1
du
CGCT.
(2) Détailier les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) Sila
commune
ou
l'établissement
applique
les
provisions
semi-budgélaires.
(4)
Montant
des
recettes
de
fonctionnement
transféré
en
investissement
pour le
financement
des
dépenses
d'investissement
afférentes
à
l'exercice
de
la compétence
susmentionnée.
Page
97 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE REPARTITION
DE LA TEOM
A7.2.2
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L.
2313-1)
AT.2.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DEPENSES
DEPENSES
(1
Article
Libellé
(2)
Montant
Remboursement
d'
nts
et dettes
assimilées
isitions
d'immobilisations
Opérations
d'équipement
(1
ligne par
opération)
Autres
dépenses
éventuelles
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
020
Dépenses
imprévues
Total
des
nses
réelles
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
041
Opérations
patrimoniales
Total
des
enses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.2.2
-
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
RECETTES
RECETTES
(1)
Article
(2)
|
Libellé
(2)
Montant
Souscription
d'emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
Dotations
et
subventions
reçues
0,00
Autres
recettes
éventuelles
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
024
ÏProduits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
(3)
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
GENERAL
0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compélence visée à
l'article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par arlicle conformément au plan de comples appliqué par la commune ou l'établissement. (8) Montant des receltes de fonclionnement transféré en inveslissement pour le financement des dépenses d'investissement afférentes à
l'exercice de la compétence susmentionnée.
Page
98 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
À
A8
—
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Durée
Montant
de
la
Montant
Montant
de
la
de
#
:
à
dotation
aux
Nature
de
la
jé
dépense
amorti
au
titre
.
ë
l'étale-
Date
de
la
a
t
amortissements
Exercice
dépense
SD
AS
transférée
au
des
exercices
:
,
Solde
(1)
UE
ment
délibération
ee
de
l'exercice
transférée
compte
481
précédents
(en
«
{in
(c/6812)
mois)
(Hi)
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Correspond
au
montant
de
la
charge
restant
à amortir
= |
(Il
+ ll).
Durée
Montant
de
la
Montant
Montant
de
la
de
s
:
:
dotation
aux
Nature
de
la
a
dépense
amorti
au
titre
s
:
ï
l'étale-
Date
de
la
LR
:
amortissements
Exercice
dépense
SG
son
transférée
au
des
exercices
;
.
Solde
(1)
_
ment
délibération
2LE
de
l'exercice
transférée
compte
481
précédents
(en
{)
Qu)
(c/6862)
mois)
{Hi}
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Correspond
au
montant
de
la
charge
restant
à amortir
= 1
(il
+ Ii).
Page
99 OOT 25tq
“enideuo al senbipul (4)
“sapenes ue nb sasuedep ue jue) ‘sejdiuos ep uejd ne JueLIgULOJUO) IE )gp eue lop Sp auideuo 37 (9) “XNBABJ) S8P SUNIEU 1 Je adeu9 8] 1U2SUI (c)
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‘sensgi Sep aadpoque esudei ap se9 ue Jos ‘Jpeusiulupe e1dW09 np eJoA 8j saude OS JU8P?97Id 89I218x8] ap S: IS91 sep esudai ap se9 Us juetuenbiun Jijduuss y (E)
“Losieas 8 soysei siou) sanuuco suopesIea Sp ajqwiesuz (2)
“Sen ep adiuos inod uoyesgdo 1ed e1pes un suAnO (1)
(1) (1839 a) SUAIL 3Q 114W09 4NOd SNOILVHAdO.Q AHLIdYVHI — 6
6v SUAIL 20 A14WNO9S HNOd SNOILVYIdO SI TVLAQ — NV TS NA SININA T1
A SAXANNY — AI
&t0Z - d4 + 10ZNO19 NQ 144N1109 39VdS3 - IHIIUI VI 10 ANNWAOI TOT 258q
&,| € S9sIIquIdWO je [e! ne snp sjasaqut sep liBe,s |] (8) ‘(sassi202p siplajul) « SouESUg,] € SEIB9 ISSU » LL LOO ef
“saone seuApoalo xne SUSJo Siaueuy sunpoud SJ JnS OLOZ UNI SZ NP D/L08L0LBDO! SMeINOIE ej ap aIBolodA el uEANS siuridue ap LoeoyISSEl) E] 2) 1-Y SIduI8X3 “eumsaanos ap uoyeiedo siou luriduue,p euoB919 (1) +j36pnq np ajoA 9p 81EP E] 8 NESAIU 8j NbIPUI ‘a[geUEA xne1 € SurudWE Se JO ‘BINLEANCI ap Lojesgdo SJoU XneL (9)
duos sjeyy so) ‘jenuue xne (S)
siou € HOBIHNa Xe) xepuLp edé a] senbipul (+)
“(eBemueainod ep jujod ue sewiudxe aBieu eun,p je 22U219je1 8p [ansn XNE} Un,p UONIPPE 8[dUUIS E] AWLUOD JUyp lueweynes sed Jse,u Inb ajqeuea Xne] Un 81jp-E-159,9) 2x8jdW09 : D : ejdiIS eqeUBA : À ! OXU : 4 : FHSIUL,P XNEI SP edAL (€)
“une : X ! 2J2LISUU) : L ! ajeuISeUes : S ! a[eUISAULIQ : Q ‘ ANSUEUL : AN ! EIJANUUE : Y SJUSLESINOQUIEI SEP enpousd e] senbipu (2)
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00'0 000 00'0 00'0 IVYIN39 1VLOL
EROTETE 0)
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000 00'0 00'0 00'0 sap inod sajoequon
siunidurs sap e1oL
Gnepsos
sjuawo6o] sioi) da
sep no spjlAn2allon 00'0 00'0 00'0 00'0 sap 1ed sajoemquon xna2 anb sonne
sjunidue sep [eJOL
a0'0 00'0 00'0 00'0 sep no s9jlAN9e1[02
WREj50S
sjuaw26o| sio4) d3
ap 1ed spjoenuo
Sjunidws sep [8J0L
GTR
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queanod | juniduue,p “so jeHIUL juequo no inagid Wei quesos jeyideo ep 1efq0 iuewassiJoWe,p np uoneublissq 29/2100, sosjnop | ouoñnes (e) 126pnq np aginq eusjueB1o
IERIUExnEL Sep 9yo moud ap sinos ne ejueseB aynuuy no s02Jpu sjon sp ajep ej e xneL
“PoHDd 3e uopesiiqou
ap aauuy
(1999 np L-LL2S 736 9€-LL2S ‘7 9 L-ELEZ 1 He) LNAWASSI14V11,1 NO ANNNNO9 V1 vd SLLNVHVO SLNNNAWI 10 LVLA — 5108 — L'L4
l'La IN3WASSTIAVLAT NO ANANWOI VT AVd SILNVAVO SINNHANT SN934 13 SANNOG SLNANAOVONT — NV SHOH SININIOVONZ
Al SAXANNVY — AI
Zt02 - d9 - 10ZN0719 NQ 144N11N9 29VdS3 - 3H9349 V1 30 ANNWWOI COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV
—
ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
B1.2
GARANTIES
D’'EMPRUNT
B1.2
-
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratio
de
l’article
L.
2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
à
échoir
dans
l'exercice
(1)
A
0,00
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
B
0,00
Annuité
nette
de
la
dette
de
l'exercice
(2)
C
0,00
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
0.00
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
I=A+B+C-D
0,00
Recettes
réelles
de
fonctionnement
1
0,00
[ Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
de
l'exercice
en
%
(3)
|
1/1
0.00
|
{1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT. (2)
Cf.
définition
de
l'article
D.
1511-30
du
CGCT.
(8)
Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
litre
d'un
exercice
ne
doivent
pas
représenter
plus
de
50
% des
recelles
réelles
de
fonclionnement
de
ce
même
exercice.
Page
102 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
B1.3
B1.3
- 8016
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
{1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier. (2) Total = (N#1, +2,
N+3, N+4) + restant cumul.
Page
103 VOI °5tq
uewassyseaul Jed ej sp en ne sanbijgnd seyAnselo9 seune,p sen$es suonedioiued sep aUUUOS ej ep alle) UOonpap elUep#2Jd aUUO0O E] E 1J9SUI JUBJUOW (7)
“N/LO/LO n8 ddd 8P 181U09 np S]UEISEs 8BUnp E] NOM JUEJOB|U0909 ne 18SJ8A E JUEJSAI JUSUSSSISSAU] E SSANE[RI SUONEIBUNLE Sep SLULOS (1)
SA d-9114Nd LVIAVNA1LAVd 30 SLVAULNOI S1Q LY13- La
v'ra AA d"911aNd LVTAVNALAV Ad 10 SLYVAILNOS S230 1V13
SN934 11 SINNOG SLNINAO VON - NV119 SHOH SLNAINIOVONT
A SIXANNY — AI
CZ0Z - d4 + 10ZNO19 NQ 14HN11N9 39VdS3 - AHIIUI V1 30 ANNNWOIO COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
B1.5
B1.5
-
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
Nature
de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire
Durée
en |
Périodicité |
Dette
en
capital
à
Dette
en
capital
Annuité
à verser
au
{1) Concemant les garanties accordées à l'Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) : - l' « Organisme bénéficiaire » de la garantie esl loute personne lilulaire d'un « titre éligible » émis ou créé par l'Agence France Locale ; - la rubrique « Périodicité » n'est pas remplie car la garantie n'a pas de périodicité. La garantie est d'une durée totale indiquée à la colonne qui précède ; - la colonne « Dette en capilal à l'origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d'un litre éligible : -la colonne « Dette en capital 1/4/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ; - la colonne
« Annuïté à verser au cours de l'exercice » n'est pas remplie car l'octroi de la garantie n'implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués
qu'en cas d'appel de la garantie.
Page
105 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV — ANNEXES
IV
ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
B1.6
B1.6
— ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
Année
Nature
de
l'engagement
Organisme
émetteur
|
Duréeen
|
Périodicité
|
Créance
en
capital
à |
Créance
en
capital
Annuité
reçue
au
d'origine
années
l'origine
OUOUN
cours
de
l'exercice
8026
Redevance
de
crédit-bail
restant
à recevoir
(crédit-bail
immobilier)
0,00
0,00
0,00
8027
Subventions
à recevoir
par
annuîtés {annuités
restant
à recevoir)
0,00
0,00
0,00
8028
Autres
engagements
reçus
0,00
0,00
0,00
A
l'exception
de
ceux
reçus
des
entreprises
0,00
0,00
0,00
Engagements
reçus
des
entreprises
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
9,00
Pace
106 COMMUNE
DE
LA
CRÈCHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV - ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
B1.7
B1.7
-
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
(Article
L.2311-7
du
CGCT)
ATHCIE
Subventions
(2)
Objet
(3)
Nom
de
l'organisme
Nature
juridique
de
Montant
de
la
(U)
l'organisme
subvention
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention. (2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention. 8) Objet pour lequel est versée la subvention.
Page
107 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV
-
ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.1
B2.1
-
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
{1}
s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis,
{2)
1 s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions.
Page
108 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV —- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.2
B2.2
-
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
(1) If s'agit des réalisations effectives correspandant aux mandats émis. 2) 11 s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Page
109 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV
—- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
ETAT
DES
RECETTES
GREVEES
D'UNE
AFFECTATION
SPECIALE
B3
B3
—
ETAT
DES
RECETTES
GREVEES
D'UNE
AFFECTATION
SPECIALE
Page
110 ‘91e pB6L s8lAUBf 92 np £6-p8 .U
ITI 95tq
| 8] 8p 491 6€ L ojoiue, Jed siB91 « sonbijisads siojduuo » ‘jueysixe jojduue,p e4pe9 un 8 sed juapuodsao9 au suolssilu sa] juop sjodius : ajduexe 124 (c)
“(&L 19. 80) Ld13 +'o & puodsouios (sguue-iu 8 juawueruoas 'sioWu 9 8p qq) : Xe) sguue, ep sou e] jJuasgid (%
08 = [een sp emonb) %, 08 e ‘jerued sde] e jueBe un ! 1413 g'o e puodsalioo aguue, ano} juasaid (9, 08 = lee ap aonb) % 08 e ‘jeiued sdua} e juaBe un : 1413 L e puodsa1io9 aguue, no] JUaSaud (9, OOL = lIeARA ap alnonb) ujaid sduua) e juaBe un : ejduoxz
“jolduue,| jueguo uonesequsp el 1ed anagid jieAën 2p aonb ej ep inaineu e spsiigeiduos juos jejduioo ou sdua] Sjojduua sa] ‘gJlun aun 2nod 58:
: eguue, ns oe,p epousad ne] sed je |IeAe1 ap sduwa] ap ayjonb 1nej 1ed egsnseuu ‘sjueGe sap
ejduioo juos Jajdu09 sduuaj 8 sjuaueuued sjoduis 527 ‘alUEqlep sglquesse, Jed spg10 seuexeBpna stoduuz (€)
epUUE, Suep oe,p apoued , jeAen ep sdue] ap ginonb , sanbisAUd sjn9a}3 = Ld13
pe, & feuuoyodoid 152 8jdu098p 87 ‘(Ld13) ajleneu jenuue ujejd sduuey jueleanba (y)
ro no g'v: sepoñgueo (2)
“eulBlo,p ee} ina suep sesijiqeiduos juauajeBe juos sjauLojouo) siojdius 527 G66L SJeU €Z np 9Z0LOOGGALNI : HON .U SHENAUI EJ € JUaLIEULOJUO SEUBISp juos siojdius no sapes 527 (1)
00'0 00'0 00'0 00‘0 00‘0 00'0 Gi+f+1+u+6+3+4+p+9+04)T1VUINTO 1VIOL
00'0 00‘0 000 000 000 00‘0 (6) GO SALI9 NON SIOT4N3
00'0 00‘0 000 000 000 00‘0 (0 39104 343114
00‘0 00'0 000 00'0 000 000 (D NOLLVWINY 34114
00‘0 00'0 000 00'0 00‘0 000 (u) 377134n11n9 344
000 00‘0 000 00'0 00‘0 00‘0 (6) 3ALLUOdS 34114
00‘0 000 000 00‘0 00‘0 00‘0 6) ANDINH931-O9IQaN 3431114
00‘0 00‘0 000 000 000 00‘0 (8)11vI90S-091Q3N 3414
00‘0 00‘0 000 00'0 000 00'0 (p) 31vV190$ 343114
00'0 00‘0 00‘0 00‘0 00'0 00‘0 (2) ANDINH93L 3421114
00‘0 000 00‘0 00‘0 000 00'0 (a) SAILVULSININQY 341714
000 000 000 000 000 00" ES-P8 U lOI EI EP L-9 SIDE] 8P EN NE S9910 S[O[AUZ
00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 senbluy9e} seoyues sep [e1ou96 1n9/9211Q 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 seoles sep juiofpe je1ou96 1n9/98110
00'0 00'0 00'0 00‘0 00'0 00'0 seolues Sep [819096 1n8)9211q
000 000 00'0 000 00‘0 00‘0 (e) SIANNOILONOA SI0IdWa
ISTdNOS ITTAdNOS
S3NIVINLLL NON SdWaL SdNaL
NON SANIVINLIL V SLNINVAYHAd | Y SLNINVNHAd
1VLOL SLN39Y SLN39V TVIOL SIOIdWA SION
(7 LI N3 SAHIVI590NE (L) SION: NO S1avu9
SI0IdN3 HNS SNAHNOd S111931443 (e) SauIvV139an8 si071anz (2) s3140931v9
N/LO/LO NV TANNOSHZd NQ LV13 — 19
19 N/LO/LO NV IANNOSAHId NQ LV11 — SNOILVNHOANIQ SLNAINA14 SIALNV
AI SAXANNY — AI
CTOC - d - 10ZN019 NQ 134N11N9 39VdS3 - 1H9349 V1 3Q ANNWWOI TITI °5q
() "S86L 2140100 OZ NP 8bLL-G8 19199P 9 SJAUE,I € JUEUIFULOJUOD UOJASUD 8] SUUONUEUI EP JUEJAUOD |! ‘2BUDY SJOU JUBLLENIEI] UN UONEJQUNUIEI 2P SOUSIFIE AUILIOD XI] JEMUO Li
“L-OLL 18 OLL ‘€ SaPIHE Sp JUOWOpUo) 8j Ans SeyLoa sauteiny} vou sjueBe se] ‘ajeLoyLue] anbignd uonouo} e{ ap jueueuued uou [ojduue un juedn200 (1)
“LbE-ZLOZ .U [0] e] P LE ef9tUe,] 2p JuauIepuoy
Jay anbijgnd uonouo e] ap jueueued lojdius un juodn990 (9) quos Inb sjuobe sa] anb /SUJE ‘p86L JelaUef 97 np £G-p8 .U |O] E] 8p Lp 19 GE ‘E-E ‘Z-E ‘L-E SAjDIUE Sap JUSWApUO] a] Ans SUDOU Saueqni} UoU SJUoB Sej ‘ajeuo)
qe 219 JUOIASP SJa/naiued SEAUOT 597 ‘(1G9) SUWLE]9pU 8SNp E }E1}UO9 Un,p no (q{9) PAUIUL8)9p SIN E ]EMUOS Un,p 2He/NN }S8 [amenUos JuaBe, {S Janbpu] (S)
“estogud) sonne : y “snj9,p sadnou6 ap sinajeoqel0 : L-OLL
“sjouiqes op sednoi5 ap sine]eJOqellos DLL ajPILE : QLL sjauuoIlaUo) slojduie 1ns S19811p SJUSUIOJNIOO! /p AOIUE : Zp
“9 auoBaies sodeolpueu SINaIBAE) GE aoiue : BC “enienuos jueBe un e e9sodoid juewieuoreB]qo sgUILLeIRpUI 291Np L 1EAUO9 : LbE-ZL0Z U 10] EI 9P LE AIDUE : pE
ÿ “onqnd s0/Uas Un,p uolssaiddns 8p no a1jguuj19d op JuatueBueuD ap UoNESL9 SP JEU Ua JUAESSIQEIE, E NO 2JIANIE|0) €] e 2S0dWILS Inb ajiojne aUN,p LOISI09p e] ep puodap uoissaiddns ej no uoIje219 e] jUOP SJUE]IQEU 000 OL 8P SujoW ep SaunuiWo2 8p sjuauadno5 S8p Je SJUE]IQUU 000 Z 2P SUiOW 2p SaunuiuO Sap sjojduue : ,G-£-€ ‘% OS € SinoUeJUI 1S8 |IBAe1 8p sde} ap aronb e] anbsio)] ‘nes 82 e eineuaju) js8 auueouu Uolejndod e] jUOp SaunuiLO) ap SaSodWI09 sJueadnoË sap 3 SJUelIqEU 000 L 3P SUIOW 5p SaUNWULOS sap jajdtuoo you sdwe] & siojdura Ines 29 8 a1nauaju] jse auua4ou uoyendod ej }uop Saunuiiuoo 8p sasoduo sjuautodnoi6 sap e1le)8198S 8p 8 SJUE)IQUU 000 L 2P SUIOW 2p SoUNUILIO) Sp OUIEU 8p 2112121908 OP Sio[dua “uaUNSNf 8] SUoAUO) S2p 2InjEU e{ no S291SS Sap Sulosaq se] anbsJo] y al1OBa1e) € ap nESAIU np slo(duua Sajuepuodsa1109 SUOJOUO| 59] JaJNSSE,p SeIqlIdENS SEJ|EUUOIJDU0) ep S{ojduLo,p EJPE9 op SOUSSE
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“(uequn juaweBeugure jUop) awsjuequA : AUN
“anbluU981 : HAL
JHeNSIULPY : NOV HNILOZS (2)
‘018 8'V:S3140931V9 (1)
000 TVYINTO 1VLOL
00‘0 (2) jueueuued uou 1ojdus Un juedn290 syue6y
00'0 (9) ueueued 1ojduue un juedn9290 sjus6y
197 321U05 np SIMJEN (ÿ)38nu05 np jueuWspuoT SOIN T8) S91pu] (e) {L)
IVHLNO9 (ET NOILVEANNUAN UN3193S | SHH0931V9 N/L0/LO NY NOILONO N3 SAHIVINLIL NON SLN39V
(eyns) N/LO/L0 NY TANNOSHAd NQ LY13 — L9
19 N/LO/LO NY TANNOSH Id NQ LY13 — SNOLLVNUOANIA SLNANA13 SIULNY
A SIXANNY — Al
2t0Z - d4 - LOZNO19 NQ 14NNL1N9 49VdSA - AHIIHI VI 10 ANNNWOI9 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
-BP
- 2022
IV — ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
C2
C2
-
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles
L.
2313-1
et
L.
2313-1-1
du
CGCT)
Les
documents
financiers
et comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à la
disposition
du
public
à
Lieu
de
mise
à disposition
(1).
Toute
personne
a
le droit
de
demander
communication.
Raïson
sociale
de
Nature
juridique
de
Montant
de
La
nature
de
l'engagement
(2)
Nom
de
l'organisme
;
à
ÿ
:
0
l'organisme
l'organisme
l'engagement
Délégation
de
service
public
(3)
Détention
d'une
part
du
capital
Garantie
ou
cautionnement
d'un
emprunt
Subventions
supérieures
à 75
000
€
ou
représentant
plus
de
50
%
du
produit
figurant
au
compte
de
résultat
de
l'organisme Autres (1)
Hôtel
de
ville
pour
les
communes
et siège
de
l'élablissement
pour
les EPCI,
syndicat,
etc.
et autres
lieux
publics
désignés
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
Indiquer
la
dale
de
la décision
(délibéralions,
contrals
ou
décisions
de
l'exéculif).
(3)
Préciser
la
nature
de
la
délégation
(concession,
affermage,
régie
intéressée,
…).
Page
113 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
-
2022
IV
—
ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
c31
C3.1-
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
OU
L'ÉTABLISSEMENT
s
MODE
DE
MONTANT
DU
DESIGNATION
DES
ORGANISMES
DATE
D'ADHESION
FINANCEMENT
({)
FINANCEMENT
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale
Autres
organismes
de
regroupement
(1)
Indiquer
si
le
financement
est
fait
par
TPZ,
TPU,
TPU
+ fiscalité
additionnelle,
fiscalité
additionnelle
ou
sans
fiscalité
propre.
Pace
114 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV — ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
PAR
LA
COMMUNE
C3.2
C3.2
—
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
(1)
(1) Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la colleclivilé pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel,
la
collectivité a l'obligation
de
constituer
une
régie
si le service
concerné
est
de
nalure
industrielle
el commerciale
(cf.
article
L.
1412-1
du
CGCT)
ou
la facullé
de
constituer
une
régie
si le
service
concerné
est
de
nature
administrative
et
n'est
pas
de
ceux
qui,
par
leur nature
ou
par
la loi, ne
peuvent
êlre
assurés
que
par
la collectivité
elle-même
(cf.
article
L.
1412-2
du
CGCT). Les
régies
ainsi
créées
peuvent,
au
choix
de
la collectivilé,
être
dotées
:
- soit de la personnalité
morale
el de l'autonomie
financière
;
- soit de
la
seule
autonomie
financière.
Cependant,
il convient
de
préciser
que
seules
les
régies
dotées
de
la
personnalité
morale
et de
l'autonomie
financière
Sant
dénommées
élablissement
public
et doivent
être
recensées
dans
cet
état.
Page
114 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV — ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
C3.3
C3.3
-
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
Pace
114 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV —- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
C3.4
C3.4
-
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Page
117 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV
=
ANNEXES
IV
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
D1
D1
-
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Taux
appliqués
par
£
&
Bases
notifiées
|
Variation
des
décision
de
Variation
de
Produit
voté
Variation
du
Libellés
(si
connues
à
bases/(N-1)
l'assemblée
taux/N-1
Pas
bis
produit/N-1
la
date
de
vote)
(%)
délibérante
(%)
délibérante
(%)
(%)
TFPB
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
TFPNB
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
CFE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
118 CUMMUNE
DE
LA
CRÈECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 0
Nombre
de
membres
présents
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: O
VOTES
:
Pour
: 0
Contre
: 0
Abstentions
: Q
Date
de
convocation
:
Présenté
par
(1),
A
,le
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A ,le Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
AUZURET
Evelyne
BARANGER
David
BERTRAND
Yann
CHEVAILLER
Corinne
DELANEAU
Elodie
DOMIN
Aurore
DUPUIS
Sylvie
FAVRIOU
Sophie
FORTHIN
Sébastien
GARREAU
Catherine
GIRAUD
Serge
GUILLIOT
BOZIER
Elodie
GUILLON
Sébastien
GUITARD
Sébastien
HAMOT
Laetitia
HERAUD
Christian
LAMBERT
Sonia
LEPOIVRE
Bruno
MAILLOU
Yannick
MATHIEU
Lucile
MORISSON
ROSSARD
Christine
Pace
119 COMMUNE
DE
LA
CRECHE
- ESPACE
CULTUREL
DU
CLOUZOT
- BP
- 2022
IV
-
ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
OMBRET
Catherine
PETITCOULAUD
Michèle
PILLET
Nathalie
ROSSARD
Pascal
ROY
Ghyslaine
TOURET
Yoann
VARENNES
Jérôme
WATIER
Marie-Laure
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
Ale
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme. (2) L'assemblée délibérante étant : .
Page
120 Carrefour
de
Communications
Service
des
ressources
humaines
ETAT
DES
SOMMES
A
PAYER
INDEMNITE
VERSEE
AU
TITRE
DE
LA
REMUNERATION
DE
MONSIEUR
FLAVIO
VITILLO
PENDANT
LE TEMPS
DE
SA
FORMATION
OBLIGATOIRE
DE
POLICIER
MUNICIPAL
(Article
422-21
du
code
général
de
la fonction
publique)
La
rémunération
perçue
par
l'intéressé
pendant
le temps
de
sa
formation
obligatoire
de 120
jours
et
2 jours
de
formation
« armement
» se
détaille
comme
suit :
Période
du
6 septembre
2021
au
18
mars
2022
Traitements
+
charges
patronales
3242.31€
Coût
de
la formation
complémentaire
« port
et
usage
des
armes
»
390.00
€
Soit
un
TOTAL
13
575.39
€
La
Crèche,
le
La
Maire,
Laetitia
HAMOT BP
2022
COMMUNE
LA
CRECHE
Budget
Cinéma
Clouzot
Nombre
de
membres
en
exercice
Nombre
de
membres
présents
Nombre
de
suffrages
exprimés
Présenté
par
A LA CRECHE, le UL Gx
aosà
La
Mairi
Laetitia
HArOT
IV
- ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
- ARRETE
- SIGNATURES
do dR
Date
de
convocation
:
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal
réunion
en
session
ordinaire
A LA
CRECHE,
le
|]
Guru
LAETITIA
HAMOT,
Maire
JO GIRAUD
SERGE,
Adjoint
VOTES
: Pour Contre
Ô....
Abstentions
©... A
É
so
dLOd
à
MARIE-LAURE
WATIER,
Adjointe
CS
CET
vire
EVELYNE
AUZURET,
Adjointe
SEBASTIÈN-GUHEON
Adjoint
SOPHIE
FAVRIOU,
Adjointe
ICS
ge
—
ZA
PASCAL
ROSSARD,
Adjoint
MICHELE
PETITCOULAUD,
Adjointe
SEBASTIEN
FORTHIN,
C délégué
R
CHRISTIAN
HERAUD,
C délégué
CATHERINE
GARREAU,
C déléguée
YANNICK
MAILLOU,
C délégué
COR
A
CHRISTINE
MORISSON
ROSSARD,
C
LUCILE MATHIEU,
C déléguée
YOANN
TOURET,
Conseiller
=
—
NAS
CE
EtODIE
DELANFAU,
Conseillère
ELODIE
GUILLIOT
BOZIER,
Conseillère
AURORE
DOMIN,
Conseillère
ni
RE
—
hi
[onseiller
DAVID
BARANGÉR,
CORINNE
CHEVAILLER,
Conseillère
YANN
BERTRAND,
Conseiller
R
GHYSLAINE
ROY,
Conseillère
NATHALIE
PILLET,
Conseillère
BRUNO
LEPOIVRE,
Conseiller
71
<
eo
JEROME
VARENNES,
Conseiller
SYLVIE
DUPÜIS,
Conseillère
CATHERINE
OMÉRET,
Conseillère
|
“TT
e
—
ET
SEBASTIEN
GUTTARD,
Conseiller
SONIA LAMBERT, Conseillère
Ù
—
mt
Certifié
exécutoire
par
La
Maire,
Compte
tenu
de
la
transmissiomem
Préfecture
le
et de la publication le
__? ?
AVR.
2027 22/04/2022
14:36
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Visualisation
de
l'acte
:DE-120422-03
Acte
à
classer
DE-120422-03 1
2
3
4
6
En
préparation
Pour
signature
Prêt
à
transmettre
En
altente
retour
> AR
reçu
<
Classé
Préfecture
Identifiant
FAST :
ASCL_2_2022-04-22714-19-44.00
( MI237069267
)
Identifiant
unique
de
l'acte
:
079-217900489-20220412-DE-120422-03-BF
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
QE
Objet de l'acte:
BUDGET
PRIMITIF
2022
- ESPACE
CULTUREL
CLOÉEŸ
:
Eu
sat
E
Date de décision:
12/04/2022
SA,
Pers Conforme
Nature
de
l'acte:
Documents
budgétaires
et
financiers
Matière
de
l'acte:
7.
Finances
locales
7.1.
Decisions
budgetaires
Acte:
O2pref
0220
seal
(1)
CLOUZOTXML
Multicanal:
Non
Pièces
jointes
:
DE-120422-03.PDF
Type
PJ:
/0_DE
- Délibération
(—limprimer
la
PJ
avec
le
tampon
AR
page
de
signatures
budget
Type
PJ
: 99_SE
- Fichier
de
signature
électronique
Clouzot. PDF (—limprimer
la
PJ
avec
le tampon
AR
Groupe
émetteur
de
l'acte:
TOUS
Classer Annuler Préparé
Date
22/04/22
à
14:19
Par
FOURNOLS
HELENE
Transmis
Date
22/04/22
à
14:19
Par
FOURNOLS
HELENE
Accusé
de
réception
Date
22/04/22
à
14:25