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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+14+octobre+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+14+octobre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Loisirs,
Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 14 octobre à 20 heures 30, les membres du conseil municipal de la commune
d'Aranc (Ain), se sont réunis, sous la présidence du Maire, Daniel MATHIEU,
PRÉSENTS : Nathalie VARIGNIER, Joël GROBAS, Pascale AGATY, Sandrine PERRIN, Jean-Pierre MONTJOUVENT,
Lionel TALON, Monique PALLET, Dominique BESSON.
EXCUSEE : Sophie DUMAS
Nombre de votants en début de séance : 9
Mme Nathalie VARIGNIER est nommée secrétaire de séance.
Secrétaires prévus pour les prochaines séances : Lionel et Monique.
1/ APPROBATION du procès-verbal du conseil municipal du 29 Août 2024.
Le procès-verbal a été adopté à l’unanimité (9 voix).
2/ DELIBERATIONS :
- Location logement situé 20 Place de l’église :
à Mr VUILLE Chrislin employé d'Aqualter. Le Bail est rédigé à compter du 1° novembre 2024 pour une durée de
3 ans renouvelable.
Adoptée à l'unanimité (9 voix)
- Recouvrement taxes ordures ménagères 2023 -— locataires bâtiments communaux :
Le montant de cette taxe est refacturé aux locataires des appartements communaux, de la Fruitière et à la
Semcoda selon le tableau fourni par les impôts.
Adoptée à l’unanimité (9 voix)
3/ DECISION A PRENDRE :
- Vente parcelle par Mr Patrice TENAND lieu-dit Pré Coton (Chanoz) :
Mr Patrice TENAND vend une parcelle en Chanoz d’une surface de 19a 5Ca pour un montant de 285 € net + les
frais d'actes notariés. La Commune d’Aranc étant limitrophe a été consultée pour connaitre l’éventuel achat
par la Commune.
Le Conseil Municipal refuse l’achat à l’unanimité. 4/ INFORMATIONS :
- Compte rendu de la Commission travaux du 9 octobre 2024 :
Voir pièces jointes
- Compte rendu de la Commission Culture du 14 octobre 2024 :
Le Compte rendu a été fait par Monique Pallet en l’absence de Sophie DUMAS.
Marie Françoise DUROZARD a rejoint bénévolement la Commission Culture.
Le concert à l’église d'Aranc a réuni 55 personnes. Nous avons eu un bon retour des participants.
Le prochain spectacle « Chapeau Mr Satie » aura lieu le 7 décembre à la salle polyvalente d’Aranc.
Projets 2025 : quelques idées sont en attente de devis. La Commission Culture souhaite rester sur le même
principe que les années précédentes soit un théâtre au printemps, un spectacle festif en juin, un concert de
musique en septembre et un spectacle jeune public en décembre. Les dates ont déjà été fixées le 22 mars
2025, le 14 juin 2025, le 27 septembre 2025 et le 6 décembre 2025.
5/ QUESTIONS DIVERSES :
- Epareuse et broyeur de la Commune :
A ce jour, ce matériel n’est plus utilisé par l'employé communal. Une estimation de revente est à demander
aux établissements Cochet (Champagne en Valromey).
- Collectif du Mont d'Aranc :
Le collectif s’est réuni sur les lieux de la coupe envisagée en présence du propriétaire et du bûcheron. Il a été
envisagé de couper les arbres en laissant au maximum des petits arbustes pour le reboisement et une bande
de protection en bordure des habitations.
- Projet Montcornelles :
HBA a fait une proposition d'indemnisation au liquidateur judiciaire pour un montant de 50 000 £ afin de
retrouver la disponibilité du terrain. Cette proposition a été adoptée à l’unanimité par le Conseil
d'Agglomération du 8 octobre 2024. Une estimation du terrain a été demandée aux Domaines dans la perspective d’un futur investisseur privé.
- Manifestations demandées par l’association Gaspar :
Nous avons reçu en mairie plusieurs demandes de dates de réservations de la salle polyvalente par
l'association Gaspar pour organiser des manifestations (festival, conférence, soirée danse et soirée concert).
Devant ce type et le nombre de manifestation, le Conseil Municipal s'interroge sur les nuisances sonores qui
peuvent être occasionnées. Après discussion, Lionel TALON membre de cette association s'engage sur le bon
déroulement de ces manifestations et que le bruit diminue à partir de minuit.
- CCAS :
Le Conseil Municipal accuse réception de la démission de Sophie DUMAS pour cette commission.
Le repas du 5 octobre s’est très bien passé avec 29 inscrits et 7 bénévoles (4 élus et 3 bénévoles).
- Eclairage public :
Un état des lieux a été fait par Lionel TALON selon le relevé donné par le SIEA suite à la réduction de l'éclairage
public de 23h à 5h depuis 2022. En 2022, la consommation était de 92 550 kWh. En 2023, la consommation
était de 40 036 kWh, soit une réduction de consommation de 57 %. - PLUÏH de Haut Bugey Agglomération :
Plusieurs communes du territoire de l’agglomération ont un assainissement non conforme et afin de ne pas
stopper les constructions, une convention a été passée avec l’Etat. Cette convention permettra de maintenir à
minima la construction sur les communes. Un point de retour sera fait annuellement entre l'Etat et HBA.
L'ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23h15
Prochain conseil municipal le lundi 2 Décembre à 20h30.
Le Maire, La secrétaire de séance
Cp deb Daniel MATHIEU fe Nathalie VARIGNIER