Ordre du Jour - ODJ du 27 09 21

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Ordre du Jour - ODJ du 27 09 21 Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Milhaud. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 27 09 21)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque, MI

Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2021

LHAUD

ORDRE du JOUR

du CONSEIL MUNICIPAL

du 27 SEPTEMBRE 2021 à 18h30

TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR

N°1 Avenant N°1 à la convention entre l'association « l'Echiquier Mad nine lea h0e nimois » et la commune pour une intervention en milieu scolaire agame sandrine

N°2 Modification du règlement de la commission d'attribution des Le. En CAH OS

places au multi-accueil « Les petits bouchons » : AGAME Sanerine

N°3 Modification du règlement du multi-accueil «Les petits Mad Sandrine CAMPOS bouchons » adame sandrine

Convention relative au financement des travaux sur les ouvrages N°4 communaux de Milhaud du fait des chantiers de la compétence Monsieur le Maire de Nîmes Métropole, et réciproquement

N°5 Cession des parcelles cadastrées BA 206, BA 214 et BA 216 - Zac TE COULOME Trajectoire, rue Ernest Boffa à la Société Exavision SRE

N°6 Cession de la parcelle AL 78 et du bâtiment communal, route de Monsieurd CouLLoNE Nîmes à Néokids Montessori onsIeur -05€p

Acquisition de la maison de village avec cour et dépendances sur N°7 |la parcelle cadastrée AN 42 sise 2 place du Castellas - Monsieur Joseph COULLOMB appartenant aux indivis Tailland

N°8 | Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs Monsieur André BOLJAT

N°9 |Régime indemnitaire de la filière médico-sociale Monsieur André BOLJAT

& Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie de Milhaud -— 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD

Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 — mairie@milhaud.fr