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Document publié le Lundi 7 décembre 2015 par la commune de Rion-des-Landes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte+rendu+conseil+municipal+du+07 12+ 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE BOOS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal est convoqué le :
Lundi 07 décembre 2015
A 20 heures
Salle de la Mairie
OBJET :
- Approbation du PV du 19/10/2015
- Pont du Goua : emprunt et travaux
- Acte administratif pacage animaux
- Travaux supplémentaires lotissement « Le Lizon »
- Travaux SYDEC
- Questions diverses
BOOS, le 07 décembre 2015.
L’Adjoint au Maire,
Christian BET
Le Conseil Municipal de Boos s’est réuni ce lundi 07 décembre 2015, à 20 heures 15 minutes, sous la présidence de Monsieur BET Christian, Adjoint au Maire.
Etaient présents : DUPAU Alain CHEVALIER Florian CALLEDE Nicolas NOGUEIRA Aurélie CARDOSO Sabrina LE CLERCQ Alain DOMENGER Eve ARNAUD Stéphane BET Christian ETCHESSAHAR Gaëlle
Secrétaire de séance : CHEVALIER Florian
1°) APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 19 OCTOBRE2015
Adopté à l’unanimité.
2°) PONT DU GOUA
Acceptation de l’offre du crédit agricole du 13/11/205.
Montant 62000 € : nombres d’échéances : 10 périodicités annuelles. 3°) ACTE ADMINISTRATIF PACAGE ANIMAUX
L’acte administratif est adopté à l’unanimité et accordé à la ganadéria Armagnacaise (Cathy AGRUNA).Création d’une commission taurine du conseil municipal qui sera en charge du suivi et du bon fonctionnement de la convention.
La commission taurine du conseil municipal est composée de : Alain DUPAU, Florian CHEVALIER, Stéphane ARNAUD, Nicolas CALLEDE, Christian BET, Gaëlle ETCHESSAHAR.
4°) TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES LITISSEMENT DU LIZON
Il faut prévoir des travaux supplémentaires qui concernent l’accès à la maison rue des vergnes.
Acceptation du devis de l’entreprise SAS BAPTISTAN Laurent pour 595,68 € TTC
.5) TRAVAUX SYDEC
LE Conseil Municipal autorise le SYDEC à retirer le dos d’âne situé devant l’église nécessaire à la pause des conduites.
Le SYDEC s’engage à refaire l’ouvrage en bonne et due forme avec le traçage des dents requis et du passage piétons.
.
6°) QUESTIONS DIVERSES
► Règlement intérieur/convention /état des lieux de la salle des fêtes.
► Une commission est crée en ce jour composée de Aurélie NOGUEIRA, Gaëlle ETCHESSAHAR, Sabrina CARDOSO. Cette commission est en charge de revoir les différents documents.
► Suite à la non présentation de Monsieur CAILLAVET à la réunion de la commission Bâtiment du mercredi 02 décembre 2015, le Conseil Municipal envisage une relance par recommandé. S’il ne se présente pas à nouveau, un expert sera mandaté pour constater les travaux.
L’ordre du jour étant épuisé les membres du conseil signent à 23 heures, Monsieur le Maire Adjoint lève la séance après signature.