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PLU - Règlements - Règlement graphique 5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
CCE
PAT
SOLIDAIRES POUR L'HABITAT
VAUCLUSE
Extrait d’Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
1
13/12/2023
Plan Local d’Urbanisme
Modification n°1
EXTRAITS DE ZONAGE
SAINT
- MARTIN
-
DE
- LA
- BRASQUE
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE
PIECE N°2
Responsable pôle Urbanisme
Assistant d’études Urbanisme
SOliHA Vaucluse
Conçu par
Dressé par
JB.PORHEL
G.JUDAS
COMMUNEUA Zones et secteurs
>< Mise à jour du cadastre (implantation indicative)
RS Emplacements réservés
+ Arbre remarquable à préserver au fire de l'article L. 151-19 du code de urbanisme
Le B1 Elément bâti à préserver au titre de l'article L. 151-19 du code de l'urbanisme
Recul des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
C2 Zones de constructibilité sur la zone UD
Risque inondation (Atlas des zones inondables. porter à connaissance de l'Etat)
Lit moyen
Lit majeur
LD Zone de ruissellement
Risque feux de forêt (carte d'aléas validée le 12/12/2013
f2 Aléa fort
83 Aléa faible
Extraits de zonage
Saint-Martin-de-la-Brasque – PLU – Modification n°1 1
LEGENDE
Ref. Désignation de l’opération Bénéficiaire de l’opération
Surface
approximatives (en
m²)
1 Supprimé
2 Elargissement du Chemin de la Montagne Commune St-Martin- de-la-Brasque 157
3 Supprimé2AU
Extraits de zonage
Saint-Martin-de-la-Brasque – PLU – Modification n°1 2
EXTRAIT DE ZONAGE N°1
Echelle : 1/1500Cr x
+
Li. 6a6ece
+
+ +
++ +
+++
+ + ++
MO
+
+
+
+
+
+ + + +
+ + + + + + + HO + + + + + + +
HO + + + + + + + + H OH OH OH OH OH + + + + +
Extraits de zonage
Saint-Martin-de-la-Brasque – PLU – Modification n°1 3
EXTRAITS DE ZONAGE N°2, 3 ET 4
Echelle : 1/1000