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Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Genilac.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Changement climatique,
Zones urbaines
UA - Centre-bourg, Le Sardon, La Cula, et hameaux agricoles
UA1 - Extension du centre-bourg
UB - Densification du bourg (500 m autour de l'école)
UC - Zone d'habitat pavillonaire
UCco - Zone d'habitat pavillonaire en zone de continuité écologique
UF - Zone d'activité
UL - Zone d'équipements d'intérêt collectif
Un - Zone d'habitat soumise à des nuisances
AUb - Zone à urbaniser - habitat
AUr - Zone à urbaniser - habitat et renouvellement urbain
AUf - Zone à urbaniser - activité (parc artisanal communautaire)
A - Zone agricole
N - Zone naturelle
Aco - Zone agricole en continuité écologique
Nj - Espaces végétalisés privés et jardins familiaux
Nin - Zone naturelle à caractère inondable
UAin - Centre-bourg, Le Sardon, La Cula, et hameaux agricoles à caractère inondable
UCin - Zone d'habitat pavillonaire à caractère inondable
Precriptions
Alignement d'arbre
Rez-de-chaussées commerciaux
Espaces de respiration des cours d'eau inconstructible (ripisylve)
Emplacement réservé
Marge de recul
Orientations d'aménagement et de programmation
Orientations d'aménagement et de programmation - modes doux
Eléments de paysage à protéger (parcs et point de vue depuis la RD6)
Eléments de patrimoine à protéger pour des motifs culturels et historiques
Projet d'autoroute A45 ; bande déclarée d'utilité publique
Cimetière
Légende
Edité le : 24 mars 2022
Par : SAINT ETIENNE METROPOLE
Service Planification Territoriale
Echelle :
Logiciel : QGIS 3.10.8-A Coruña
Source : Cadastre Données DGFIP 2021
5B - PLAN DE ZONAGE DETAILLE (1/2500e)
COMMUNE DE
GENILAC
PLU approuvé le 22/03/2018
Modification simplifiée n°1 : 18/12/2018
Modification n°1 : 28/01/2021
Modification simplifiée n°2 : 24/03/2022