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Conseil Municipal - Compterendu du 23.03.2017
Document publié le Jeudi 23 mars 2017 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compterendu du 23.03.2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
Mairie
Les Trois-Moutiers
(Vienne)
Présents : BELLAMY M.J. SAVATIER J.C. DUPUY F. GOURDEAU E. MARTEAU R. BELLAMY J.P. SONNEVILLE-COUPE B. METAIS D. MICHEL-CHAGNOT R. MICHOT T. PELTIER S.
Absents : QUESNEL F. CALVEZ C. a donné pouvoir à MICHEL-CHAGNOT R. ROUX P. a donné pouvoir à SONNEVILLE-COUPE B. RAMEIX S. a donné pouvoir à BELLAMY M.J.
~~
Le conseil municipal :
accepte de se porter garant des prêts contractés par Habitat de la Vienne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’acquisition de 24 pavillons dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement (VEFA).
Madame le Maire :
propose de faire appel à un cabinet expert en chasse de tête pour recruter un médecin généraliste. Le conseil municipal demande au Maire de solliciter les maires de l’ex canton des Trois-Moutiers pour avis.
Informe qu’elle a été saisie par le comité de défense et de développement de l’hôpital Nord-Vienne, Châtellerault-Loudun. Le conseil municipal prend connaissance du projet de motion ainsi que de la pétition qui en accepte les termes.
Compte tenu de la modification de l’indice de référence 1015 concernant les indemnités des élus, le conseil municipal accepte de modifier les termes soit « indice terminal de la fonction publique » afin de ne pas redélibérer à chaque changement d’indice.
Bernard Sonneville-Coupé présente ce qu’est un document unique d’évaluation des risques professionnels et demande au conseil de délibérer pour lancer la procédure.
Mme le Maire présente le projet de City Stade qui pourrait être installé au niveau du stade. Le plan de financement étant 50 % Etat 20 % Conseil Départemental et 30 % Commune. Le conseil municipal accepte. Par ailleurs, elle informe que des démarches sont en cours auprès d’un architecte pour une remise en état du gymnase.
Bernard Sonneville-Coupé relate l’appel d’offres relatif au projet d’aménagement de locaux associatifs et cite les montants par lot des entreprises retenues par la commission. Le conseil municipal suit l’avis de la commission.
Suite à la demande d’aide financière de M. Massicot pour l’acquisition du local communal cadastré AH 291, le conseil municipal décide de diminuer le prix de vente soit 10 000 € au lieu de 12 000 € et lui suggère de démarcher l’entreprise RBTP pour le désamiantage. La commune s’engage à aménager dans le cadre de l’aménagement centre bourg des places de parking entre le bâtiment et la rue du lavoir réservées à son commerce de boucherie.
J.Paul Bellamy informe que les travaux relatifs au programme de voirie 2016 ont repris et les travaux d’aménagement de l’aire de camping-car commencés. Le dossier relatif au programme de voirie 2017 est en cours d’élaboration.
COMPTE RENDU
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 23.03.2017 Concernant l’étang, J.Paul Bellamy rappelle que la vidange.
Evelyne Gourdeau informe que :
- suite à la tempête 28 peupliers ont été touchés. Les arbres à débiter, à arracher, remise en état du terrain et engazonnement, le montant total s’élève à la somme de 11 126 € TTC.
- l’ESAT propose d’effectuer les plantations des massifs, semaine 19 ou 20. - le prochain bulletin municipal sortira en avril prochain.
- à la demande des anciens combattants, un carré militaire est envisagé dans l’enceinte du cimetière.
France Dupuy informe que des travaux de clôture sont envisagés au niveau de l’école maternelle, aire de jeux et bassins d’orage pour des raisons de sécurité.
Le Conseil Municipal prend connaissance de diverses correspondances.
Séance levée à 23 h 15.