Conseil Municipal - CM 2016 05 02

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Conseil Municipal - CM 2016 05 02 Document publié le Lundi 2 mai 2016 par la commune d'Hérouville-en-Vexin. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2016 05 02)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Tourisme, Mairie

95300 HEROUVILLE

CONSEIL MUNICIPAL : COMPTE-RENDU SOMMAIRE

Séance du lundi 02 mai 2016

Le Conseil Municipal, de la commune d’Hérouville, s'est réuni en Mairie,

Le lundi 02 mai 2016 à 20 Heures 30 Minutes

En séance ordinaire et publique, sous la présidence de Monsieur Eric BAERT, Maire.

Etaient présents : M. BAERT, Mme CAPRON, M. CHANTEPIE, M. CHAUVIN, M.

COUBRICHE, Mme GOMBERT, M. LEBECQ, M. LE LAY, M. PIERRAT, Mme COLLAS, Mme

RENAUD, Mme TRANZER-HUGO.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : M. LECOMTE.

Absents : M. BARDOUIL, M. DESCAMPS.

A été élue secrétaire : Mme CAPRON.

Approbation du compte rendu municipal du 4 avril 2016.

Ce compte-rendu municipal sera diffusé sous réserve de son approbation au prochain Conseil

Municipal du lundi 6 juin 2016.

Monsieur le Maire rajoute 1 point n° IV qui est l’affiliation au CIG et décide de transformer une

question diverse en point n° V.

[/ ACOUSTIQUE DE LA SALLE.

Monsieur le Maire et le Conseil Municipal ont convié Monsieur Dominique Gernay, Maire

Honoraire et Monsieur Alain Singeot, Adjoint au Maire Honoraire à découvrir les travaux

d’acoustique achevés dans la salle du Conseil Municipal.

Ces travaux ont été réalisés avec succès, par la société Technique Désign Acoustique, tant par l’acoustique qui fait une différence impressionnante que par l’esthétique des panneaux avec les

photos du village. Le coût de ces travaux s'élève à 17 500 €.

Monsieur le Maire souhaite remercier Patricia Gombert, Philippe Chauvin et Patrick Lecomte pour

leur investissement dans la concrétisation de ce projet.

Mairie — 3 Rue du Poteau — 95300 HEROUVILLE - Tél : 01-34-66-54-31

www.herouville-en-vexin.net — contact(@@herouville-en-vexin.net 1II MAISON DU VILLAGE.

Monsieur le Maire expose le projet d’automatisme de portail pour la maison du village.

Des devis ont été demandés à plusieurs sociétés, le devis retenu est celui de la société CO.SE.FRA d’un montant de 2 300 €. Cette installation se fera très prochainement.

IIT/ CARTES DE TRANSPORT SCOLAIRE 2016/2017.

Monsieur le Maire rappelle les diverses catégories de titre de transport scolaire pour l’année 2016/2017, à savoir le transport au collège d’Auvers-sur-Oise, au lycée Pissaro de Pontoise ou tout

autre établissement secondaire du secteur scolaire de Pontoise (ligne régulière) : carte Optile et le

transport pour tout autre établissement du secondaire, hors secteur scolaire : carte Imagin’r. Le Conseil Municipal, après en avoir, délibéré, à l'unanimité,

Décide de reconduire cette aide accordée aux familles,

Décide pour l’année 2016/2017 et pour les étudiants habitant Hérouville :

- Une participation de 45 euros pour le collège d’Auvers-sur-Oise,

- Une participation de 45 euros pour la carte Optile (pontoise) et ce jusqu’à 18 ans.

= Une participation de 110 euros pour les cartes Imagin’r, et ce jusqu’à 26 ans.

IV/ AFFILIATION CIG.

Monsieur le Maire informe que Madame le Maire de la commune de Plaisir (78) et Monsieur le Président de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine-et-Oise ont fait part de leur demande

d'affiliation volontaire au Centre de gestion.

Ces demandes étant subordonnées à l’avis préalable de l’ensemble des collectivités et

établissements affiliés, il convient de statuer sur cette affiliation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Accepte l’affiliation volontaire au Centre de gestion de la commune de Plaisir et de la Communauté

Urbaine Grand Paris Seine-et-Oise.

V/ ZEROPHYTO.

Monsieur le Maire rappelle ce qu’est le zérophyto.

Des discussions sont engagées avec M. Lecomte et Mme. Capron tant sur le mode de travail que la façon dont les agents communaux vont devoir désormais travailler.

Le zérophyto interdit l’utilisation de désherbant et des outils adaptés à ces travaux manuels doivent être achetés. Il conviendrait d’investir dans une houe (destinée au cimetière) ainsi que dans une débroussailleuse électrique avec une batterie d’une autonomie d’une journée. L’agence de l’eau subventionne à hauteur de 50 % ces investissements, sachant que le devis est d’un montant de 3 800 €, il resterait à la charge de la commune 1 900 €.

De plus sur les investissements, nous récupérons environ 16 % de TVA. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Décide de l’achat de la houe.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 2 abstentions,

Décide de l’achat de la débroussailleuse.

Mairie — 3 Rue du Poteau — 95300 HEROUVILLE - Tél : 01-34-66-54-31

www.herouville-en-vexin.net — contact@herouville-en-vexin.net 2VI/ QUESTIONS DIVERSES.

- Hérouville-en-Vexin: La constitution du dossier avance bien, il devrait bientôt être

complet et devrait être envoyé prochainement. Les médias sont intervenus sur le sujet

comme la Gazette, le Parisien, Ouest France, France 3, France Bleu ou encore VO TV

News.

- Commission Communication : Réunion le mercredi 11 mai 2016 à 18h00.

- Fête champêtre : Elle se déroulera le samedi 25 juin 2016. La prochaine réunion de

préparation aura lieu le mercredi 18 mai 2016 à 18h30.

- Syndicat des eaux : Pas d’augmentation en 2016.

Une étude patrimoniale doit être faite en 2016 (le coût sera entre 20 000 et 30 000 €)

ainsi que l’étanchéïté du réservoir d’Ennery (environ 10 000 € pour l’étude + la servitude

de passage avec orange). Une question reste entière pour le moment quant au devenir du

Syndicat des eaux par rapport à la Loi Notre.

- Cérémonie du 8 mai 1945 : Une gerbe sera déposée devant le monument à 9h00.

-_ Secrétariat : Durant l’absence de Magaly, nous ne recruterons personne. Patricia paliera au quotidien et les projets prévus sont repoussés de quelques mois.

- Communauté de Communes: La crèche d’Ennery devrait ouvrir ses portes fin

septembre ou début octobre 2016.

L'ouverture d’une micro crèche privée est prévu à Auvers-sur-Oise pour la rentrée

septembre 2016.

Une expertise est en cours pour 2 routes entre Auvers et Butry qui sont des routes

intercommunales et qui présentent des vices (les chaussées partent dans les champs).

-__ Enfouissement : L’éclairage de la rue Paul Bagnard est pratiquement achevé.

La fin des travaux est prévue pour la fin de la semaine.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 Heures 40 Minutes.

Mairie — 3 Rue du Poteau — 95300 HEROUVILLE - Tél : 01-34-66-54-31

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