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Convocation - conseil 18.07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Trojan-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - conseil 18.07)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
de
SAINT-TROJAN-LES-BAINS
PROCES
- VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
18
Juillet
2023
1 L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
18
Juillet
à 20h80,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
dûment
convoqué,
“s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Josée
‘VILLAUTREIX,
maire.
: Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le
12
juillet
2028.
‘Sécrétaire
de
séance
: M.
PRIVAT
Adrien
. PRÉSENTS
: Mme
VILLAUTREIX
Marie-Josée,
M.
GAILLOT
Bruno,
Mme
LEJEUNE
Catherine,
. M.
LANNELUC
Fabrice,
M.
PRIVAT
Adrien,
Mme
LARBAT
Séverine,
M.
DALMON
Baptiste,
Mme
ROLLAND
Dominique,
M.
HAFID
ALAOUI
Morad,
Mme
DUROX
Isabelle.
_ABSENTS
EXCUSES
:
“Mine
HERBIET
Catherine
a donné
pouvoir
à M.
GAILLOT
Bruno
Mme
BELINE
Patricia
a donné
pouvoir
à Mme
ROLLAND
Dominique
Mme
PALLAS
Rollande
a donné
pouvoir
à M.
LANNELUC
Fabrice
..M.JAUBERT
François
absent
‘Piésents
: 10
‘Votants
: 13
‘ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du/de
la secrétaire
de
séance
* Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
27
Juin
2023
1 1. Décisions
Modificatives
.; 2.
Prise
en
charge
frais
Reliquaire
8. Mise
en
place
d’une
caution
pour
les
clés
des
barrières
‘’Qülestions
diverses
“Approbation
du
procès-verbal
du
27
Juin
2023.
"E
::Madame
le Maire
propose
au
vote
l'approbation
du
procès-verbal
du
27
Juin
2028,
et demande
s’il
y a
des
remarques.
Ne
faisant
l’objet
d'aucune
remarque,
le procès-verbal
du
27
Juin
2028
est
adopté
à
Ni
unanimité. ë
1. Décisions
modificatives
* Madame
le Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’il
convient
d’effectuer
des
Décisions
Modificatives
‘sur
le budget
2023
en
Investissement
et en
Fonctionnement
pour
:
3 4
.-
Verser
des
subventions
au
C.N.C.O.
et à
l'USEP
du
RPI
Saint-Trojan-les-
:
Bains/Grand
Village,
- _
Payer
le nouveau
logiciel
de
gestion
du
cimetière
GESCIME
_-
Faire
les
remplacements
des
huisseries
et des
portillons
pour
les
logements
de
l'école.
3
Nos
imprimés
sont
prodits
par
Fabrègue
iaprieur
adhérent
IMPRIM'VERT
560830
08/10
Vesréun
no COMMUNE
de
SAINT-TROJAN-LES-BAINS
Décisions
modificatives
- 1-
COMMUNE
DE
ST
TROJAN.LES
BAINS
- 2023
|
DM
1 - SUBV
CNCO
+ USEP
/ LOGICIEL
GESCIM
/
TX
LGT
ECOLE
- 18/07/2023
S'INVESTISSEMENT
ci
Dépenses
Recettes
2\08
Article(Chap)
- Opération
Montant
| Article(Chap)
= Opération
|
Montant
12081
(20)
: Frais
d'études
- 202301
-7
030,80]
[2031
(20)
: Frais
d'études
- 202301
-14
431,37
| 2051
(20)
: Concessions
et
droits
similaires
7 030,80
[2235
(21)
: Instal.géné.,agencements,
aménagements
des
construc
|
14431,37
se
Total
dépenses
:
0,00!
Total
recettes
:
0,00|
‘| FONCTIONNEMENT
a
Dépenses
Recettes
10
Article(Chap)_-
Opération
Montant
|
Article(Chap)
- Opération
|Montant
[6042
(011)
: Achats
prest.de
serv.(autres
que
terrains
à amé.)
-4
550,00
h 6574
(65)
: Subv.fonct.aux
asso.&autres
pers.
de
droits
privé
4 550,00
| :
Total
dépenses
:
0,00
Total
recettes
:
0,00
.
|
|
|
I
Total
Dépenses]
0,00]
Total
Recettes]
0,00]
Il
est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
voter
les
décisions
modificatives
ci-dessus.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à l'unanimité
les
décisions
modificatives
telles
r.que
présentées.
2. Prise
en
charge
frais
Reliquaire
“Mâdame
le Maire
informe
que
la commune
doit
procéder
au
remboursement
à Madame
Josette
“BONNEAU
des
frais
de
mise
en
reliquaire
des
ossements
de
la concession
B O7.
_ Le
montant
de
la facture
réglée
par
Madame
Josette
BONNEAU
est
de
586,00
€ TTC.
#Leiconseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à l'unanimité
la prise
en
charge
de
ces
frais.
* Madame
Dominique
ROLLAND
propose
qu'un
bouquet
de
fleurs
soit
envoyé
à Madame
Josette
: BONNEAU
comme
geste
pour
excuser
la commune.
Lai
proposition
est
acceptée
à l'unanimité.
#
#
3. Mise
en
place
d’une
caution
pour
les
clés
des
barrières
: Madame
le Maire
propose
au
conseil
municipal
que,
suite
à l’Arrêté
permanent
du
24
Juin
2020,
portant
‘Réglementation
de
la
Circulation
et
du
Stationnement
de
la
Rue
de
la
République,
de
la
Rue
Charles
nde;Gaulle
et
de
la
Place
des
Filles
de
la
Sagesse
pendant
la
Saison
Estivale,
des
clés
des
cadenas
des
«barrières
puissent
être
fournies
sur
demande
motivée
pour
:
© - les
résidents
ayant
un
garage
dont
la sortie
donne
sur
la rue
de
la République
‘-
les
commerçants
et/ou
artisans
de
la rue
de
la République
éroiut
IMPRIADTERT COMMUNE
de
SAINT-TROJAN-LES-BAINS
:Ces
clés
n'ayant
pas
destination
à être
conservées
en
dehors
de
la période
estivale,
Madame
le Maire
propose
qu’une
caution
de
50
€ soit
demandée
aux
personnes
bénéficiaires
d’une
clé.
Cette
caution
sera
rendue
après
restitution
de
la clé
au
plus
tard
le 8
Septembre
2028.
‘Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à l'unanimité
la mise
en
place
d’une
caution
de
“50°€
pour
bénéficier
d’une
clé.
“#L'ôrdre
du
jour
étant
épuisé
et n'ayant
aucune
question
diverse,
Madame
le Maire
déclare
la séance
du
:Conseil
Municipal
levée.
A “Fin
de
séance
: 20h46
“Märie-Josée
VILLAUTREIX
Adrien
PRIVAT
Secrétaire
de
séance
>
8/10
ITenréquernu