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Arrêté - Arrete 2024 01 Ceremonie James Fielden Lambert
Arrêté - Arrete CA R23 2542
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcoing.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete CA R23 2542)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Nord
PRESSE
DCR
Direction
Générale
Adjointe
Solidarité
Territoriale
Direction
de la Voirie
Le
Président
du
Conseil
Départemental
du
Nord,
Service
Entretien
et Exploitation
de
la Route
Arrêté
n°
CA-R23-2542
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l’article
L
3221-4,
Vu
le
Code
de
la Voirie
Routière
et notamment
les
articles
L131-1,
et R131-1
à R131-11,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
Parrêté
ministériel
du
24
novembre
1967
sur
la
signalisation
routière
modifié
par
des
arrêtés
subséquents, Vu
linstruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livrel
—
huitième
partie
—
signalisation
temporaire),
Vu
l'arrêté
de
M.
le
Président
du
Conseil
Départemental
du
Nord
n°AR-DAJAP/2023/488
portant
délégation
de
signature,
Vu
la demande
de
Clovis
Sport
Organisation
en
date
du
25
mai
2023
afin
d'organiser
l'épreuve
Cycliste
« A
Travers
les
Hauts
de
France
» sur
le réseau
routier
départemental.
Considérant
qu'il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
le
déroulement
de
l'épreuve
cycliste
et prévenir
tout
risque
d'accident,
ARRÊTE
ARTICLE
1 RERO
le
circulation
des
véhicules
sera
restreinte
sur
:
- la route
départementale 47
entre
les
PR 0 +
858
et
1 +
690
- la route
départementale
47
entre
les
PR
2 +
842
et 4 + 99
- la route
départementale
65
entre
les
PR
9 +
1213
et 10
+
0
- la route
départementale
340
entre
les
PR
1 +
878
et 0 +
636
- la route
départementale
140
entre
les
PR
18
+
359
et 20
+
700
- la route
départementale
142
entre
les
PR
0 + 464
et 1 +
777
- la route
départementale
142
entre
les
PR
2 + 470
et 3 +
165
- la route
départementale
29
entre
les
PR
5 +
799
et 6 + 917
- la route
départementale
29
entre
les
PR
7 +
851
et 10
+ 420
- la route
départementale
89
entre
les
PR
4 +
680
et 7 + 264
:
- la route départementale
56 entre
Les PR 10
+ 442
et 12 +209
- la route
départementale
29
entre
les
PR
15
+
659
et
12
+
853
- la route
départementale
34B
entre
les
PR
2 +
617
et 0 + 208
- la route
départementale
164
entre
les
PR
1 +
597
et 2 + 402!
sur
le territoire
des
communes
de
MOEUVRES,
NOYELLES-SUR-ESCAUT,
RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE,
BOURSIES,
RIBECOURT-LA-TOUR,
CANTAING-
SUR-ESCAUT,
HAMEL,
SAILLY-LEZ-CAMBRAI,
ARLEUX,
VILLERS-PLOUICH,
FONTAINE-NOTRE-DAME,
GOUZEAUCOURT,
HAYNECOURT,
MARCOING.
ARTICLE
2
: L'organisation
de
la
circulation
sera
la
suivante
: Circulation
réglementée
par
panneaux
C12-B1
(sens
unique
de
circulation)
et
alternat
par
piquets
K10
aux
carrefours
traversés
par
la
course.
Pendant
la
durée
de
l'épreuve,
la
circulation
ne
sera
autorisée
que
dans
le
sens
de
la
course
et les
usagers
devront
se
conformer
aux
indications
données
par
les
services
de
Police
ou
de
Gendarmerie
ou
par
les
commissaires
de
route
et
signaleurs
mis
en
place
par
l'organisation. Les
restrictions
seront
les
suivantes
: vitesse
limitée
à
30
km/h
(B14),
défense
de
stationner
Signé par : Emmanuel CARON
(B6al),
dépassement
interdit
(B3).
Au
passage
de
la
course,
la
circulation
sera
totalement
Date
: 03/07/2023
interdite.
Qualité
: Responsable
Adjoint
du
service
Entretien
et Exploitation
de
la
route
- DIRECTION
DE
LA
VOIRIE
1
Coordonnées
GPS:
RD0047
de
50.286,3.051
à 50.28,3.065;
RD0047
de
50.282,3.081
à 50.285,3.097;
RDO0065
de
50.27,3.1
à 50.269,3.1;
RD0340
de
50.208,3.165
à 50.197,3.166;
RD0140
de
50.188,3.166
à 50.17,3.155;
RD0142
de
50.162,3.158
à 50.152,3.168;
RD0142
de
50.146,3.168
à
50.142,3.175;
RD0029
de
50.136,3.183
à 50.126,3.179;
RD0029
de
50.121,3.169
à 50.113,3.136;
RDO0089
de
50.106,3.133
à 50.083,3.132;
RD0056
de
50.075,3.134
à 50.061,3.129;
RDO0029
de
50.061,3.124
à 50.098,3.111;
RDO034B
de
50.134,3.046
à 50.159,3.061;
RD0164
de
50.166,3.081
à
50.172,3.08 ARTICLE
3
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
textes
et règlements
en
vigueur,
notamment
aux
dispositions
de
l'arrêté
ministériel
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
routière. ARTICLE
4
:
La
pose
et
la
maintenance
de
cette
signalisation
seront
à
la
charge
de
l'organisateur
de
la manifestation.
ARTICLE
5
: Cette
signalisation
temporaire
devra
être
mise
en
place
uniquement
pendant
les
heures
de
l'épreuve
cycliste
de jour
entre
10h00
et 17h00.
ARTICLE
6
:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
soit
d’un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental,
soit
d’un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
Administratif
de
LILLE,
5
rue
Geoffroy
Saint-Hilaire
—
59000
LILLE,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification,
ou
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
réception
de
la
décision
explicite
ou
implicite
de
rejet
opposé
au
recours
gracieux
effectué.
ARTICLE
7
: M.
le
Directeur
est
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur,
et dont
ampliation
sera
adressée à
:
M.
Le
Sous
Préfet
de
CAMBRAI,
M.
Le
Sous
Préfet
de
DOUAI,
MM.
Les
Maires
des
communes
de
MOEUVRES,
NOVELLES-SUR-ESCAUT,
RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE,
BOURSIES,
RIBECOURT-LA-TOUR,
CANTAING-SUR-
ESCAUT,
HAMEL,
SAILLY-LEZ-CAMBRAI,
ARLEUX,
VILLERS-PLOUICH,
FONTAINE-
NOTRE-DAME,
GOUZEAUCOURT,
HAYNECOURT,
MARCOING,
MM.
Les
responsables
des
arrondissements
de
ARRONDISSEMENT
ROUTIER
DE
CAMBRAI,
ARRONDISSEMENT
ROUTIER
DE
DOUAI,
MM.
Les
responsables
des
agences
de
travaux
de
AGENCE
ROUTIERE
DE
PEVELE-
HAINAUT,
AGENCE
ROUTIERE
DU
CAMBRESIHS,
M.
le Lieutenant
Colonel
commandant
le
Groupement
de
Gendarmerie
du
Nord,
M.
le Directeur
Départemental
de
la
Sécurité
Publique
du
Nord,
M.
le
Directeur
Départemental
des
Services
d’Incendie
et de
Secours
du
Nord,
M.
le Directeur
des Transports
Départementaux,
M.
le
Chef
du
Service
Régional
des
Transports
de
la
D.R.E.A.L.
M.
le
Directeur
de
la Fédération
Nationale
des
Transporteurs
Routiers.
Fait
à Lille,
le 3 juillet
2023
Pour
le Président
du
Conseil
Départemental,
et par
délégation,
Arrêté n° CA-R23-2542
page
2/3 Annexe
— plan
de situation
Arrêté
n°
CA-R23-2542
page
3/3