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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Barbazan-Debat.
Lien du pdf (unknown - 240612160647 TARIFS COMMUNAUX 2024)
Thèmes du document : Banque, Logement, Démocratie,
Mairie
De
BARBAZAN-DEBAT
TARIFS COMMUNAUX 2024
➢ CONCESSIONS CIMETIERE
15 ans 30 ans 50 ans
Concession 4 m2 104 € 175 €
Concession 3 m2 87 € 130 €
Concession 2,5 m2 70 € 104 €
Colombarium 205 € 411 €
➢ LOCATIONS DIVERSES
Location au particulier Chaise Banc Table
Enlèvement
végétaux à la
demande, par
benne
Nouveau tarif 0,80 € 2,50 € 2,50 € 35 €
➢ LOCATION DE SALLES Soirée du Lundi au Jeudi Week End
Barbazan Extérieur Barbazan Extérieur
SALLE DES FETES Privé 180 € 350 € 500 € 900 €
Plus de location à la 1/2 journée Associatif 140 €
Pour la location de la Salle des fêtes, il est demandé une caution de 700 € en deux chèques : 200 € pour le ménage, 500 € pour des dégradations éventuelles.
Les cautions sont encaissées s’il y a non-respect des consignes.
VIEILLE ÉCOLE
Pour la location de la vieille école, il est demandé 1 ou 2 chèques de caution et éventuellement un paiement, soit : • Pour les associations de BARBAZAN-DEBAT :
- Caution obligatoire de 80 € pour le ménage et/ou pour les dégradations éventuelles. - La mise à disposition des bacs poubelles (grenat pour les OM et jaune pour le tri sélectif) est facultative.
• Pour les associations extérieures à BARBAZAN-DEBAT :
- Paiement de la location : 80 euros
- Caution obligatoire de 80 € pour le ménage et/ou pour les dégradations éventuelles. - La mise à disposition des bacs poubelles (grenat pour les OM et jaune pour le tri sélectif) est facultative.
• Pour les Professionnels demi-journée :
Paiement de la location : 80 euros
- Caution obligatoire de 80 € pour le ménage et/ou pour les dégradations éventuelles. - La mise à disposition des bacs poubelles (grenat pour les OM et jaune pour le tri sélectif) est facultative
Dans les trois cas, s’il y a mise à disposition des bacs :
• Caution obligatoire de 120 € pour le tri sélectif
• Paiement de 20 € pour la mise à disposition des bacs
Les cautions sont encaissées en cas de non-respect des consignes.
Les barbazanais seront prioritaires pour la location de cette salle.
➢ REPAS CANTINE
Pour les enfants habitant à Barbazan-Debat le prix du repas 3,58 €
Pour les enfants venant de l'extérieur le prix du repas
Pour les adultes prix du repas
4,28 €
5,16 €
➢ MARCHÉ Par trimestre
< 4 ml 25 €
4 < ml < 6 35 €
> 6 ml 45 €
➢ CAMION OUTILLAGE 50 € ➢ REPRODUCTIONS
A4 Noir et Blanc 0.10 € / production
A3 Noir et Blanc 0.20 € / production
A4 Couleur 0.25 € / production
A3 Couleur 0.50 € / production
Chaque prestation sera titrée sur présentation d’un justificatif produit par l’agent en charge de délivrer la prestation et signé des deux parties :
- convention pour les locations de salles,
- contrat pour les concessions,
- récépissé pour locations diverses et reproductions,
- feuilles de présence pour le marché
- inscriptions sur le portail famille pour les repas.
➢ les nouveaux tarifs seront applicables à compter du 1er juillet 2024.
➢ Le changement de tarif de la cantine sera effectif à la rentrée scolaire de septembre 2024/2025.