Procès Verbal - pv converti 1

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Procès Verbal - pv 3

Procès Verbal - pv converti 1 Document publié le Dimanche 8 août 2021 par la commune de Lachapelle-sous-Gerberoy. Lien du pdf (Procès Verbal - pv converti 1)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Histoire et mémoire, 1

PROCES-VERBAL / COMPTE-RENDU

Conseil Municipal du 16/09/2021

20h30 : Bruno RONSEAUX ouvre la séance de ce conseil municipal (session ordinaire). Noëlli VICENCIO DE MOURA est désignée secrétaire de séance.

Les conseillers municipaux présents :

Elodie BATICLE, Hélène LE MAUX, Noëlli VICENCIO DE MOURA, Pierre-Emmanuel HERBAIN, Guillaume LOISEL-DUBOSPERTUS, Christian MERLIN, Eddy POYER, Alain VANDEN BROECK.

Les conseillers municipaux représentés :

- Louis BOULENOUAR donne son pouvoir à Hélène LE MAUX.

Avant d’aborder le 1er point à l’ordre du jour de ce conseil, une minute de silence est observée par l’équipe municipale en mémoire de Monsieur Jean-Claude LEGENDRE, décédé dimanche 8 août 2021. M. Jean-Claude LEGENDRE a précédé Madame Gaëtane COUSSEMENT dans les fonctions de Maire de notre commune.

Point n° 1 :

achat d’un tracteur pour le Service Technique

Christian MERLIN rappelle les principales caractéristiques de cette future acquisition en provenance des Etablissements FREULET, situés à FORMERIE : il s’agit d’un tracteur de marque KUBOTA (26CV), équipé d’un plateau de coupe, d’un montant de 17 150.00€ HT (20 580.00€ TTC).

Ce projet a en fait déjà été adopté lors du précédent conseil municipal du 2 juillet dernier (voir P.V. du conseil municipal du 2 juillet 2021, pages 2 et 3), mais il est désormais nécessaire pour l’équipe municipale :

- d’une part de soumettre à l’assemblée le devis définitif proposé par les Etablissements

FREULET,

- d’autre part d’envisager une Décision Modificative (D.M.) afin d’équilibrer le budget

communal, dans la mesure où le coût de cet achat TTC est supérieur de près de 2 700.00€ (2 651.00€ pour être précis) à l’achat du véhicule utilitaire initialement envisagé en début de mandature.

L’équipe municipale se réjouit de pouvoir réaliser cet achat conséquent sans devoir recourir à l’emprunt : l’état de notre trésorerie nous permet aujourd’hui de disposer de cette somme.2

Le devis relatif au projet d’acquisition d’un tracteur équipé d’un plateau de coupe,

pour un montant de 20 580.00€ TTC (17 150.00€ HT) pour le Service Technique,

est adopté à l’unanimité des voix.

Un point sur les subventions sollicitées

dans le cadre de ce projet d’acquisition d’un tracteur communal :

dans le P.V. du précédent conseil municipal, nous vous avions informés qu’une demande de dérogation autorisant l’achat de ce matériel avant l’éventuel accord de subvention du Conseil Départemental de l’OISE avait été transmise au département le 16 juillet dernier. Cette demande nous a été accordée le 16 septembre, jour de ce conseil ; le Conseil Départemental nous a demandé dans un premier temps de confirmer l’annulation de notre projet initial d’acquisition d’un véhicule utilitaire (équipé d’une remorque), projet pour lequel une subvention départementale de 5 820.00€ nous avait été accordée (application de notre taux communal : subvention de 39% du montant H.T du véhicule en question).

Le 13 octobre dernier, le Conseil départemental nous a informés que la Commission Permanente du 11 octobre avait décidé de retenir notre nouveau projet qui sera par conséquent financé pour un montant de 6 680.00€ calculé au taux de 39% sur le coût total HT de ce projet (17 150.00€).

En revanche, notre demande de subvention complémentaire, au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux D.E.T.R. et au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local D.S.I.L., transmise en Préfecture à Madame Corinne ORZECHOWSKI, Préfète de l’OISE, et à M. Sébastien LIME, Secrétaire Général/Sous-Préfet de l’OISE, n’a pas connu le même succès : la Préfecture nous a en effet informés le 7 septembre dernier par courrier que cette acquisition ne pouvait bénéficier de subventions de l’Etat, que ce soit dans le cadre de la D.E.T.R. ou de la D.S.I.L., notre futur véhicule communal n’étant pas « propre » (électrique ou hybride) :

« seule l'acquisition d'un premier véhicule propre et/ou hybride peut être soutenue au titre de la D.E.T.R. à hauteur de 25% d'une dépense subventionnable HT plafonnée à 20 000.00€. »

Nous ne cacherons pas notre déception à l’égard de la fermeté de cette position préfectorale, un tracteur communal étant à nos yeux « la base » de tout équipement pour un territoire rural. Cette déception a été argumentée dans un courrier récemment transmis à la Préfecture : « (…) La D.E.T.R. devrait peut-être dans ce contexte changer de nom pour devenir D.E.T.U. - Dotation d'Equipement des Territoires Urbains, afin d’éviter toute méprise … »

La subvention départementale pour ce tracteur est particulièrement appréciable pour une commune comme la nôtre, compte tenu de la modestie de notre budget et des limites évidentes de nos capacités d’autofinancement. Le conseil municipal a tenu à remercier par courrier le Conseil Départemental pour cette subvention sensiblement revue à la hausse (+ 860.00€) pour notre nouveau projet.3

Depuis ce conseil municipal :

le nouveau tracteur communal « bloqué » à notre demande depuis le 20 août dernier au sein des Etablissements FREULET, dans l’attente de cette délibération, nous a finalement été livré vendredi 29 octobre 2021.

Nous nous réjouissons de cette acquisition qui :

- d'une part facilitera grandement le travail de notre Agent Technique,

- d'autre part préservera la quiétude des Capelloises et Capellois résidant à proximité du

terrain communal, en réduisant considérablement le temps de tonte de cet espace (et par la même occasion les nuisances sonores inhérentes à cette indispensable activité).

Point n° 1 bis :

Décision Modificative

relative à l'achat de ce tracteur

Cette Décision Modificative consiste à transférer 2 700.00€ de la ligne « Voirie » (article 615231 de la section fonctionnement) sur la ligne « Acquisition véhicule et remorque » (article 21571 de la section investissement du budget 2021).

La Décision Modificative proposée et présentée ci-dessus

est adoptée à l’unanimité des voix.

Point n° 2 :

travaux d'évacuation des eaux pluviales,

rue des Maures

Mardi 7 septembre 2021, la Commission Patrimoine et Chemins a été réunie afin de se prononcer sur le choix de l'entreprise à retenir pour la réalisation de ces travaux.

Christian MERLIN a contacté 3 entreprises afin d'obtenir des devis pour ce projet ; - Société Picarde de Construction (BEAUVAIS) : 14 233.20€ TTC

- La Cempuisienne de Terrassement (CEMPUIS) : 9 727.80€ TTC

- SAS DTPO (TROISSEREUX) : 8 664.00€ TTC

La Commission Patrimoine et Chemins souhaite que cette dernière entreprise, - SAS DTPO -, soit retenue pour ce futur chantier, compte tenu de la pertinence des travaux qu'elle propose et de leur coût.4

Le devis de l'entreprise SAS DTPO pour les travaux de la rue des Maures,

d'un montant de 8 664.00€, est retenu par l'équipe municipale à l'unanimité des voix.

Un point sur les subventions sollicitées

dans le cadre de ce projet de travaux d’évacuation des eaux pluviales, rue des Maures :

le Conseil Départemental de l'OISE et la Préfecture de l'OISE ont répondu favorablement à nos demandes de subvention pour ce projet de travaux :

- le Conseil Départemental financera ces travaux à hauteur de 39% (notre taux

communal) du montant total HT du projet ;

- la Préfecture, par le biais de la Commission Départementale D.E.T.R., nous accorde une

subvention correspondant à 40% du coût total HT de ce chantier.

Ainsi, le projet des travaux de la rue des Maure sera financé à hauteur de 79% de son coût total HT (39% Département + 40% Etat-Préfecture), soit « pratiquement au maximum de ce qu’il est possible d’obtenir », le cumul des aides financières et subventions accordées pour un projet municipal quel qu'il soit ne pouvant excéder 80% du montant final HT

Depuis ce conseil municipal :

les travaux en question ont débuté jeudi 7 octobre 2021, et ont été achevés la semaine suivante.

L'équipe municipale a tenu à remercier par courrier, mais aussi par voie de presse : - les membres de la Commission Permanente du Conseil Départemental de l'OISE - les membres de la Commission Départementale D.E.T.R. de la Préfecture de l'OISE pour ces accords de subvention.

Vous trouverez en pièce jointe une copie de l'article de presse du journal Le Bonhomme Picard du 20 octobre 2021, article évoquant l'achèvement des travaux et les subventions départementales et préfectorales qui nous ont été accordées.

P.J. n° 1 :

article de presse du Bonhomme Picard du 20 octobre 2021,

intitulé « Les murs de la maison du riverain seront au sec »

Le montant final de la facture relative à ces travaux a été revu à la baisse par l’entreprise SAS DTPO : 7 876.80€ TTC contre 8 664.00€ initialement prévus.

Les subventions départementale et préfectorale, calculées sur le coût HT de cette facture (6 564.00€), devraient par conséquent se monter à 5 186.00€ (79%) :

- 2 560.00€ du Conseil Départemental (39%),

- 2 626.00 de D.E.T.R. (40%) ;

« le reste à payer » pour la municipalité serait ainsi de 1 378.00€ sur le coût HT des travaux.5

Point n° 3 :

déplacement de la plaque commémorative -

monument aux morts

Le 20 juillet dernier, nous avons sollicité le service juridique de la Préfecture de l’OISE afin de l’informer du souhait de l’équipe municipale de déplacer en extérieur ce monument. La réponse de la Préfecture (Bureau des Affaires Juridiques et de l’Urbanisme) nous est parvenue le 9 août dernier :

« (…) Les monuments aux morts sont pour la plupart des biens communaux et relèvent de la compétence des communes. Il revient donc à la commune d’effectuer les démarches nécessaires pour procéder au déplacement du monument aux morts. Pour pouvoir être déplacé, il faut prendre une délibération du conseil municipal autorisant le déplacement du monument pour l’installer dans un espace public et définir son nouvel emplacement. Nous vous conseillons également de recueillir l’avis des habitants de LACHAPELLE-SOUS- GERBEROY sur cette démarche, et de vous rapprocher de l’Organisation des Anciens Combattants et Victimes de Guerres (OANCVG) du département de l’OISE pour solliciter leur avis sur le déplacement et requérir tout conseil qui vous serait utile pour cette entreprise. Si le monument est apposé sur un bien privé, il faudra obtenir l’accord des propriétaires car l’apposition de plaques commémoratives sur les immeubles privés relève, en règle générale, des politiques municipales si la demande émane d’acteurs publics. Dans ce cas, l’accord du propriétaire est nécessaire. »

L'équipe municipale a par conséquent sollicité les habitants de la commune par mail afin de recueillir leur avis concernant ce projet de déplacement ; les quelques retours que nous avons eus approuvent les arguments avancés pour légitimer cette volonté.

D’autre part, nous avons contacté par téléphone l’Organisation des Anciens Combattants de l’OISE, qui approuve également nos arguments en faveur du déplacement de la plaque commémorative et n’émet par conséquent aucune réticence.

Deux lieux sont envisagés et discutés au sein de l’équipe municipale pour ce nouvel emplacement :

- une installation à proximité de l'église Notre-Dame, permettant à cet édifice classé à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques d'être ainsi davantage fréquenté à l'occasion des différentes commémorations se déroulant dans l'année ; - un emplacement dans le jardin de la mairie, sur le mur situé entre la mairie et la propriété de Madame et M. CARON. Ainsi, le monument aux morts serait visible depuis l’axe le plus fréquenté de notre commune (la route départementale 930). D'autre part, cet emplacement permettrait d’accueillir davantage de personnes lors des commémorations, avec la possibilité de disposer de la salle du conseil comme solution de repli en cas d’intempérie.

L’équipe municipale retient le jardin de la mairie comme prochain lieu d’accueil

de la plaque commémorative - monument aux morts de notre commune.6

Point n° 4 :

informations diverses

UN POINT SUR LES DELEGATIONS

Conseil Communautaire

Lundi 20 septembre 2021, Elodie BATICLE s’est rendue à FORMERIE pour participer au Conseil Communautaire de la Communauté de Commune de la Picardie Verte (C.C.P.V.) à FORMERIE.

Quelques informations à retenir de ce Conseil Communautaire :

- M. Sébastien LIME, Sous-Préfet de l’OISE, rappelle les conditions d’attribution de la

D.E.T.R. : cette aide reste à destination des communes pour les problématiques diverses telles que la mobilité, le patrimoine, les équipements... MAIS l'accent sera mis sur les projets allant dans le sens de la transformation énergétique ; la priorité sera donnée aux modifications dites « vertes », permettant les économies d'énergie. M. LIME précise que cette D.E.T.R. ne sera plus attribuée pour les projets « classiques » de voirie.

- Le 1er décembre 2021, M. Philippe ADDE, Directeur Général des Services, terminera sa

mission au sein de la C.C.P.V.

- Les différents tarifs des piscines de la C.C.P.V. (GRANDVILLIERS et FORMERIE) seront

prochainement modifiés, certains à la baisse et d'autres à la hausse, afin de s’harmoniser avec les tarifs des piscines alentours. Un tarif réduit sera appliqué pour les personnes retraitées, les demandeurs d'emploi, les pompiers, les gendarmes et les étudiants : 2.50€ contre 3.90€ actuellement ( tarif adulte classique).

Une information de la C.C.P.V. :

le suivi de la qualité du tri pour notre commune de LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY

Depuis janvier 2019, les ambassadeurs de prévention des déchets de la C.C.P.V. réalisent des campagnes de suivi de la qualité du tri sur les 88 communes de la Picardie Verte, afin de vérifier la conformité des bacs présentés à la collecte et de sensibiliser les habitants aux gestes de tri. « Même si tout n’est pas parfait », les résultats obtenus lors des 2 passages des ambassadeurs (avril 2019 et mai 2020) placent notre commune au-dessus de la moyenne de l’ensemble des communes de la Picardie Verte concernant la qualité du tri constaté :

- en avril 2019, 91% des foyers de la commune ayant fait l’objet d’un suivi pratiquaient

le tri des déchets. La moyenne pour les foyers de l’ensemble de la Picardie Verte se situait alors à 73% ;

- en mai 2020, 98% des foyers de la commune ayant fait l’objet de ce suivi ont trié leurs

déchets. La moyenne pour les foyers de la Picardie Verte s’élève désormais pour cette même année 2020 à 81%.7

L’équipe municipale tient à remercier et à féliciter les Capelloises et les Capellois pour ces gestes citoyens du quotidien, et ne doute pas des capacités et de la volonté des habitants de notre village d’améliorer encore la qualité du tri sur notre territoire.

Vous trouverez en pièce jointe n° 2 le bilan détaillé réalisé par la C.C.P.V.

concernant le suivi de la qualité du tri

sur notre commune de LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY.

Commission Affaires Sociales et Petite Enfance de la C.C.P.V.

Mardi 21 septembre, Bruno RONSEAUX s’est rendu à la réunion de la Commission des Affaires Sociales et de la Petite Enfance à SONGEONS.

Quelques informations à retenir de cette réunion :

- ouverture d'une micro-crèche prévue au plus tard mi-novembre à FORMERIE ; - la C.C.P.V. proposera plusieurs actions pour la sensibilisation et le dépistage contre le cancer du sein dans le cadre du programme OCTOBRE ROSE (les Capelloises et Capellois ont été destinataires sur leur boîte électronique de ce programme d'action).

Conseil d’Administration du collège Philéas Lebesgue de MARSEILLE-EN-BEAUVAISIS

Lundi 27 septembre, Bruno RONSEAUX a représenté la C.C.P.V. au Conseil d’Administration du collège Philéas Lebesgue de MARSEILLE-EN-BEAUVAISIS, un conseil présidé par la nouvelle Principale de l’établissement Madame Nathalie LAFILE (anciennement Maire de QUINCAMPOIX-FLEUZY, Vice-Présidente de la Commission Culture de la C.C.P.V. avant l’actuel Vice-Président M. Pascal VERBEKE, et ancienne Principale-Adjointe du collège Les Fontainettes de SAINT -AUBIN-EN-BRAY ou Bruno RONSEAUX exerce).

Délégation Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire (S.I.V.O.S.)

Mardi 19 octobre 2021, Hélène LE MAUX a participé à la réunion du S.I.V.O.S. À SONGEONS. Les parents d’élèves ont été destinataires du compte-rendu de cette réunion.

Délégation Conseil d’Ecole

Mardi 19 octobre 2021, Noëlli VICENCIO DE MOURA a participé au Conseil d'Ecole (école élémentaire) à SONGEONS.

Les parents d’élèves ont été destinataires du compte-rendu de cette réunion.

Centre Social Rural de SONGEONS

Vendredi 24 septembre 2021, Bruno RONSEAUX a assisté à l’Assemblée Générale Ordinaire du Centre Social Rural de SONGEONS, une réunion présidée par M. Arnaud GUEUDET, successeur de M. Jean-Claude BAGUET à la Présidence de ce centre.8

Délégation S.E.60 (Syndicat d’Energie de l’OISE)

Jeudi 23 septembre 2021, Christian MERLIN a participé à la réunion du S.E.60 à BREUIL-LE-VERT. L’objet principal de cette réunion était la présentation de l’exercice financier.

Christian MERLIN s’est réjoui de sa participation à cette réunion pour une raison évidente qu’il a souhaité partager avec l’assemblée :

« les réunions du Syndicat d'Energie 60 me permettent de rester au courant ! »

Les lecteurs assidus des P.V des conseils municipaux savent déjà que chaque P.V. recèle au minimum une pépite humoristique de notre second adjoint.

UN POINT SUR LES COMMISSIONS MUNICIPALES

Commission Patrimoine et Chemins

La Commission Patrimoine et Chemins et l’équipe municipale tiennent à remercier chaleureusement les Capelloises et Capellois qui participent activement à l’entretien, au fleurissement et à l’embellissement de notre village.

Mardi 7 septembre 2021, la Commission Patrimoine et Chemins (Hélène LE MAUX, Louis BOULENOUAR, Pierre-Emmanuel HERBAIN, Guillaume LOISEL-DUBOSPERTUS, Christian MERLIN, Bruno RONSEAUX) s’est réunie afin d’aborder les 2 points suivants :

Mise à disposition d’une partie du terrain communal

pour vente d’herbe à Madame LAFLANDRE

Lors du conseil municipal du 9 avril 2021, l'équipe municipale avait accepté à l’unanimité des voix le principe d’une location d’une partie du terrain communal pour les activités professionnelles de la Ferme du Bout du Haut, à la demande de Madame LAFLANDRE (voir P.V. du conseil du 9 avril 2021, page 9).

Louis BOULENOUAR, membre de la Commission Patrimoine et Chemins, également Président du Comité des Fêtes Les Capellois en Fête, souhaiterait savoir si cette mise à disposition peut être modifiée et « revue à la baisse » concernant la surface impliquée, pour la raison suivante : « le Comité des Fêtes envisage à plus ou moins court terme l’organisation d’un festival de musique nécessitant un espace relativement conséquent pour accueillir les éventuels festivaliers ; une partie du terrain mis à la disposition de La Ferme du Bout du Haut pourrait être utilisée pour ces festivités. Il serait par conséquent maladroit de laisser dans un premier temps les propriétaires de la Ferme du Bout du Haut installer une clôture délimitant la parcelle prêtée par la commune, pour leur demander dans un second temps de retirer provisoirement cette clôture pour les besoins ponctuels du Comité des Fêtes. Peut-on envisager dès maintenant de réduire la partie du terrain communal mis à leur disposition afin d’éviter une telle situation ? »9

Depuis ce conseil municipal, Louis BOULENOUAR, Guillaume LOISEL-DOBOSPERTUS et Bruno RONSEAUX ont rencontré Madame et M. LAFLANDRE à ce sujet : la Ferme du Bout du Haut renonce finalement à disposer d’une partie du terrain communal compte tenu de la réduction de la surface proposée (environ 900m2 contre approximativement 1 700m2 initialement envisagés).

Sauvegarde et restauration de l’église Notre-Dame

Nous disposons aujourd’hui de deux propositions d’étude diagnostique pour ce projet de sauvegarde et de restauration :

- proposition de M. Judicaël DE LA SOUDIERE-NIAULT (suite à sa venue le 3 novembre

2020) ;

- proposition de M. Pascal BRASSART (visite du 13 juillet 2021).

D’autres architectes spécialisés Architecture et Patrimoine ont été sollicités jusqu’à présent en vain pour se rendre au chevet de notre église.

La Commission Patrimoine et Chemins se prononcera lors du prochain conseil municipal du 18 novembre sur le choix de l’architecte retenu, ou sur la nécessité de la venue d’un 3ème architecte pour l’obtention d’un devis supplémentaire pour cette étude diagnostique.

Voirie et signalisation

Mardi 24 et mercredi 25 août, Christian MERLIN a poursuivi son travail de rénovation de la signalisation routière sur nos axes communaux en repeignant les passages piétons et les bandes blanches d’arrêt stop dans notre village.

Saluons ici la conscience professionnelle d’un ancien membre de la Direction Départementale de l’Equipement !

Nid de poule de la rue du Bout-du-Haut

Ce nid de poule, situé à l’intersection de la rue de la Mairie (R.D. 930) et de l’entrée de la rue du Bout-du-Haut, initialement signalé par M. LEGROS et évoqué dans le P.V. du dernier conseil municipal du 2 juillet 2021 (page 13), s’est reformé avec le temps malgré la pose d’enrobé à froid remontant au 17 novembre 2020.

Jeudi 12 août 2021, l’entreprise OISE TP est intervenue comme convenu dans la continuité des travaux de gravillonnage de la rue de Martinval (travaux réalisés début juillet 2021) pour reboucher cette cavité et réparer le revêtement de la route.

Nous espérons que cette intervention nous apportera entière satisfaction dans le temps...

Suppression du panneau Chambres d’Hôtes (rue de la Mairie / rue du Bout-du-Haut)

Ce panneau installé à l’intersection des rues de la Mairie et du Bout-du-Haut n’avait plus de raison d’être dans la mesure où les chambres d’hôtes en question n'existent plus. A la demande de M. VIGARIE, ce panneau a par conséquent été retiré par notre Agent Technique Mathieu DOBIGNY vendredi 8 octobre 2021.10

Gouttière arrachée dans la rue de la Motte

Mardi 28 septembre, Bruno RONSEAUX, M. MOUSSY, de l’Unité Technique Départementale de SONGEONS, et M. CARDIN, propriétaire de la Ferme du Vidamé, se sont rencontrés in situ afin de trouver une réponse pertinente au problème récurrent de dégradations de l’angle de la toiture de la propriété de M. CARDIN. Ces dégradations sont occasionnées par certains véhicules nécessairement hauts (engins agricoles ?) qui arrachent l’angle de la gouttière de cette habitation lorsque le virage de la rue de la Motte est mal négocié.

Vendredi 1er octobre 2021, Mathieu DOBIGNY a installé 2 piquets de signalisation de chantier K5 (généreusement fournis par l'U.T.D. de SONGEONS) dans ce virage afin de le matérialiser davantage pour protéger la toiture de la Ferme du Vidamé.

Camion bloqué entre VROCOURT et LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY

Dans la matinée du jeudi 4 novembre 2021, Bruno RONSEAUX a été informé par Madame Aurélie LEGUAY, Maire de VROCOURT, de l'incident suivant : un camion se déplaçant dans le sens VROCOURT - LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY s'est retrouvé immobilisé sur le bas-côté, « à la limite de basculer » après s'être déporté sur sa droite pour autoriser le croisement avec un autre véhicule (le passage sur cet axe communal étant alors plus dense qu'à l'accoutumée, compte tenu des travaux engagés ce jour à l'intersection R.D.930/R.D 133, et des déviations impliquées par ces travaux).

Le camion en question a finalement pu être dégagé de la route en milieu d'après-midi.

Christian MERLIN a installé 2 piquets de signalisation K5 à cet endroit, afin de matérialiser le bas-côté partiellement endommagé pour les véhicules utilisant cet axe routier.

Bruno RONSEAUX tient à remercier M. Florian BOURGUIGNON pour le prêt spontané de ces piquets de signalisation.

Sécurité routière à LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY : « où en est le projet de radar ? »

Lundi 2 août 2021, un courrier émanant de la société ARCADIS AMOA-DCA nous a informés d’un projet de travaux de terrassement pour la pose d’un panneau dans le cadre de la sécurité routière sur le territoire de notre commune. Ces travaux devaient débuter le 19 août dernier. Il s’est avéré que ces travaux concernaient l’implantation d‘un panneau sur la R.D. 930, dans la montée entre LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY et WAMBEZ, afin d’indiquer la présence d’un futur radar tourelle sur le territoire de … WAMBEZ !

Bruno RONSEAUX a alors contacté la Préfecture pour fait part des inquiétudes et des interrogations de la municipalité à l’égard de cette situation :

« Nous apprenons qu’un panneau signalant la présence d’un radar va être installé prochainement sur notre commune, mais le radar en question sera placé sur le territoire de WAMBEZ ; dans ces conditions, je doute fort du maintien du projet d’implantation d’un radar dans LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY, en face de la mairie, comme cela a été envisagé et comme l’indique le repère de couleur mauve placé par M. LOOF, Technicien Supérieur en Chef de la Direction Départementale des Territoires, en charge de l’installation des radars pour la Préfecture de l’Oise , lors de sa visite dans notre commune le 22 mars 2021. »11

La réponse de la Préfecture s’est voulue rassurante :

« Le projet d’implantation d’un radar tourelle à LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY est toujours d’actualité ; l’implantation d’un radar sur le territoire de WAMBEZ ne compromet pas ce projet. Des travaux de carottage devraient d’ailleurs être prochainement effectués dans le sol à l’endroit où le radar tourelle est prévu dans votre commune. »

Ces informations partiellement rassurantes le seront toutefois définitivement lorsque ces travaux, qui se font toujours attendre, débuteront. Nous vous tiendrons bien évidemment informés de l’évolution de ce dossier… particulièrement laborieux !

Sécurité routière à BALLEUX

Dans le P.V. du précédent conseil du 9 juillet dernier, nous vous informions que l’équipe municipale envisageait des aménagements afin de rendre le hameau de BALLEUX plus visible à la circulation.

Hélène LE MAUX a obtenu un 1er devis à hauteur de 600.00€ pour la réalisation de 4 dessins à utiliser sur des supports pour réaliser ces aménagements : le projet de silhouettes humaines positionnées sur les bas-côtés de l’axe départemental afin d’inciter les véhicules à réduire leur vitesse reste d’actualité. D’autres devis seront sollicités dans le cadre de cette entreprise.

Réparation des accotements / RD930 à BALLEUX

Les accotements de la portion de route départementale 930 traversant BALLEUX sont particulièrement endommagés. Ces dégradations sont relativement importantes du côté des habitations se situant à proximité des rue du Puits et de la Mare, essentiellement à cause des passages fréquents des camions et convois exceptionnels lorsque ceux-ci se déportent et circulent partiellement sur le bas-côté, en dehors de la chaussée (sens de déplacement de MARSEILLE-EN-BEAUVAISIS vers SONGEONS) : un décalage de plusieurs centimètres de hauteur existe entre la chaussée et l’accotement.

Un courrier sera prochainement transmis à l’Unité Technique Départementale de SONGEONS pour solliciter une prise en charge par le Conseil Départemental de travaux de réparation des accotements : l’équipe municipale estime en effet que les dégradations causées par ces camions et convois exceptionnels ne peuvent être exclusivement à la charge de notre commune, compte tenu de la particularité de cette route définie comme un axe pour les convois exceptionnels.

Depuis cette réunion de la Commission Patrimoine et Chemins, Louis BOULENOUAR et Christian MERLIN ont prêté main forte à l’entreprise SAS DTPO mercredi 20 octobre dernier afin de combler les bas-côtés de la rue de la Capelle (R.D.930 traversant BALLEUX) avec de la grave. Nous espérons que cette opération de remblaiement conservera son efficacité dans le temps…

Projet d’installation d’un point forain sur le terrain communal et/ou à proximité de l’église

Lors de la réunion de la Commission Patrimoine et Chemins du 7 septembre dernier, les conseillers municipaux également membres du Comité des Fêtes Les Capellois en Fêtes (Hélène LE MAUX, Louis BOULENOUAR et Guillaume LOISEL-DUBOSPERTUS) ont exposé les difficultés techniques12

rencontrées pour l’organisation de la soirée du samedi 31 juillet 2021 sur le terrain communal

(une soirée déjà évoquée dans le P.V. du conseil municipal du 2 juillet 2021, page 20) : « Nous étions trop limités au niveau de la puissance électrique ; l’utilisation des friteuses a provoqué quelques coupures électriques qui ne nous ont pas facilité la tâche pour l’obtention de frites croustillantes et bien dorées ! On peut craindre les mêmes difficultés pour la brocante du 5 septembre, puisque nous installerons un stand de vente de boissons devant l’église et que nous proposerons à nouveau des frites aux visiteurs. D’autre part, il pourrait être judicieux d’envisager l’installation d’un point d’eau sur le terrain communal qui est appelé à être utilisé pour d’autres moments de convivialité. »

Bruno RONSEAUX tient à apporter quelques précisions au sujet de ce projet d’installation d’un point forain :

« A priori, le coût d’installation d’un point forain pourrait avoisiner les 1 500-2 000€ (source ENGIE). Compte tenu des montants annoncés, cette installation ne peut être envisagée à court terme, mais reste concevable à moyen terme, surtout si des subventions peuvent être accordées pour ce type de projet. On en reparlera au moment de la construction du budget 2022. »

Dépôts sauvages route de VROCOURT

A plusieurs reprises, des petits dépôts sauvages, souvent constitués de canettes de bières en verre de marque Belle France ou métalliques Desperados (aucune volonté de faire de la publicité à ces 2 enseignes dans ce P.V.) sont constatés à la sortie de notre village, sur la route de VROCOURT (petit espace légèrement sur la droite, à l'angle d'un chemin). Nous pouvons sans doute trouver une petite satisfaction à observer l'attrait croissant de notre village pour les amateurs de bière (réjouissance toutefois relative), mais nous déplorons ces comportements imbéciles et répréhensibles consistant à laisser sur place le contenant du breuvage consommé. Sans cautionner une « société de la délation », nous comptons toutefois sur votre vigilance et votre bienveillance pour nous signaler (sans vous exposer) ce type d'incivilité si vous en êtes témoin.

Commission Communication et Information

Le procès-verbal de ce conseil municipal est consultable exclusivement sur le site internet de la commune, afin de permettre aux Capelloises et Capellois de découvrir ce site et les différentes rubriques qui le composent.

www.lachapelle-sous-gerberoy.com

Bruno RONSEAUX tient à remercier la Commission Communication et Information, présidée par Noëlli VICENCIO DE MOURA, pour l’actualisation régulière de ce site.13

ENVIRONNEMENT -

PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE

Les batraciens

Ce sujet a été évoqué pour la première fois lors du conseil municipal du 9 février 2021 (voir P.V. du conseil du 9 février 2021, page 17).

Mercredi 15 septembre 2021, Hélène LE MAUX a « profité de la pluie » pour se rendre sur le Chemin de la Messe reliant la route départementale 95 à la route départementale 143 afin de mener une opération de sauvegarde des batraciens traversant la chaussée durant la période de reproduction.

Les mésanges, prédateurs naturels des fameuses chenilles processionnaires

Dimanche 24 octobre 2021, les membres de la Commission Patrimoine et Chemins (Hélène LE MAUX, Louis BOULENOUAR, Christian MERLIN et Bruno RONSEAUX) ont installé des cabanes à mésanges sur le territoire de la commune :

- 3 nids sur le terrain communal

- 2 nids à proximité de la mairie

- 1 nid dans l'arbre situé devant l'église

- 1 nid sur le lavoir

- 1 nid dans la montée de la rue de la Motte, près du poste électrique

Nous remercions les habitants résidant à proximité des nids pour leur bienveillance à l’égard de ces cabanes à mésanges ; n’hésitez pas à nous informer si vous constatez que ces nids ne sont plus sur place ou menacent de tomber .

3 nids restent à installer ; ils le seront sur le hameau de BALLEUX (lieux à déterminer).

Fourrière animale

L'article L. 211-24 du code rural et de la pêche maritime prévoit que « chaque commune doit disposer, soit d'une fourrière communale apte à l'accueil et à la garde des chiens et chats trouvés errants ou en état de divagation (...), soit du service d'une fourrière établie sur le territoire d'une autre commune, avec l'accord de cette commune. »

Pour autant, notre commune n’a plus de convention avec une fourrière animale depuis janvier 2018.

Nous avons été confrontés à deux reprises au problème des animaux errants (en l’occurrence des chats) depuis le début de cette mandature ; la situation est aujourd’hui la suivante : les capacités d’accueil de nombreux refuges animaliers sont aujourd’hui particulièrement limitées, les fourrières sont parfois proches de la saturation ces derniers temps. L’explication principale pourrait être la suivante : le contexte sanitaire, les confinements successifs que nous avons connus ces derniers mois ont eu pour conséquence une baisse de fréquentation des cabinets de vétérinaires ; les animaux domestiques sont par conséquent stérilisés en plus14

faible nombre, et le cercle vicieux des reproductions non contrôlées (surtout pour les chats) se met ainsi en place.

Lundi 18 octobre 2021, Noëlli VICENCIO DE MOURA a ainsi récupéré plusieurs chatons à proximité de sa propriété. L’un de ces chatons n’a pu être « casé ».

Bruno RONSEAUX a alors sollicité la Société Protectrice des Animaux (S.P.A.) aujourd’hui basée à ESSUILLET ; la réponse de la S.P.A. (mail du 19 octobre 2021) est la suivante : « (…) Comme l'indique la convention transmise, le tarif est annuel sans prorata et qui plus est, votre commune, avec votre prédécesseure, reste redevable de la cotisation de 2018 pour 75.00€ et qui nous reste toujours dû. Pour le chat qui est resté en votre mairie, nous pouvons le prendre en charge si vous nous adressez un mail nous confirmant votre adhésion à la convention. »

Nous avons contacté la S.P .A. par téléphone depuis cet échange de mail, pour : - d'une part confirmer notre adhésion à cette convention (ce sujet devra faire l'objet d'une délibération lors du prochain conseil municipal du 18 novembre), - d'autre part avoir quelques éclaircissements concernant ce reliquat de 75.00€, un reliquat à priori contestable dans la mesure où aucune convention n'a été signée par la municipalité pour la période concernée.

Nous vous tiendrons informés de l'évolution de ce dossier à l'issue du prochain conseil municipal.

Bruno RONSEAUX tient à remercier Noëlli VICENCIO DE MOURA pour le temps consacré afin de régler cette situation : le chaton a finalement été confié par ses soins à la S.P.A. D'ESSUILET.

Une Saison, un Animal

La 6ème exposition photographique de M. Alain LEGENDRE est en place dans le hall d’entrée de votre mairie depuis vendredi 24 septembre : le Renard est à l’honneur de cette exposition illustrant l’arrivée de l’automne.

« LA VIE DE LA MAIRIE ET DE LA COMMUNE »

Lignes Directrices de Gestion

Mardi 3 août 2021, Erika PEROZ et Bruno RONSEAUX ont rencontré une représentante du Centre de Gestion de l’OISE (CG60) afin de définir les Lignes Directrices de Gestion (voir P.V. du conseil municipal du 2 juillet 2021, pages 19 et 20).

Pour rappel, la loi du 6 août 2019, dite loi de transformation de la fonction publique, impose à chaque autorité territoriale (« à commencer par les maires ») de fixer ses propres Lignes Directrices de Gestion (L.D.G.) afin de permettre notamment la promotion des agents de chaque collectivité.15

Les LDG sont valables pour une durée de 6 ans, partiellement ou totalement révisables durant cette période. Elles s’appuient sur le Rapport Social Unique (R.S.U., anciennement dénommé « Bilan Social ») élaboré chaque année par les collectivités, et s’articulent autour de plusieurs thématiques : les rémunérations, le dialogue social, la formation…

Notre Adjoint Technique Mathieu DOBIGNY

Depuis le 1er octobre, le temps de travail de Mathieu DOBIGNY a été réduit comme convenu dans son contrat de travail, avec le passage aux horaires d'hiver (mi-temps sur l'année, 3 jours travaillés du 1er avril au 30 septembre / 2 jours travaillés du 1er octobre au 31 mars) ; il est désormais présent dans notre commune les lundis et vendredis pour cette période hivernale.

Vendredi 30 juillet 2021, Mathieu DOBIGNY s'est rendu à l'école élémentaire de SONGEONS pour rénover les salles de classe (rafraîchissement des peintures) en compagnie d'agents d'autres communes, dans le cadre de notre partenariat avec le S.I.V.O.S.

Journées du Patrimoine

Ces Journées du Patrimoine auront lieu les samedi 18 et dimanche 19 septembre prochains ; l’Eglise Notre-Dame de LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY sera ouverte au public uniquement le samedi, de 10h00 à 17h30.

5 conseillers municipaux se relaieront pour accueillir le public : Pierre-Emmanuel HERBAIN, Alain VANDEN BROECK, Hélène LE MAUX, Noëlli VICENCIO DE MOURA et Bruno RONSEAUX.

Bilan de cette Journée du Patrimoine :

22 visiteurs ont pu découvrir ou redécouvrir notre lavoir du 19ème siècle, et admirer les fresques du début du 14ème siècle représentant l’Annonciation et la légende de Saint-Eustache dans l’église.

Vous trouverez en pièce jointe n° 3 le document mis à la disposition des visiteurs présentant l'histoire de l'église Notre-Dame et ses particularités.

Bruno RONSEAUX tient à remercier les conseillers qui se sont investis pour accueillir les visiteurs lors de cette journée du 19 septembre. Cet évènement a rencontré un relatif succès avec ces 22 visiteurs (d'après les noms, prénoms et signatures dans le livre d'or, peut-être davantage si certains sont venus sans mettre de commentaire écrit dans le livre en question).

Vous trouverez en pièce jointe n° 4 l'intégralité des commentaires

laissés sur le livre d'or par les visiteurs lors de cette Journée du Patrimoine.

15 visiteurs en 2020 ;

22 visiteurs en 2021 :

notre église rencontre par conséquent un succès... exponentiel !16

2 petites anecdotes concernant cette journée :

nous avons rencontré un couple de visiteurs résidents de GERBEROY qui souhaitait acheter l'église à la fin des années 70 (date à vérifier), lorsque celle-ci a été désacralisée. A une voix près lors de la délibération, l'équipe municipale aurait refusé cette vente (du temps de Madame TOUTAIN, maire du village à l'époque, d'après leurs propos). Nous essaierons de retrouver cette histoire dans les P.V. des conseils municipaux archivés, cette anecdote faisant partie de l'histoire (la grande et la petite) de notre église.

Hélène LE MAUX a croisé un artiste de SENANTES, - Marc KRASKOWSKI -, qui souhaiterait éventuellement exposer ses oeuvres (art contemporain - sculptures - tableaux avec des assemblages de briques, de pierres locales...) dans notre église. Une bonne idée « à creuser », qui permettrait sans doute de mettre en valeur cette église "qui a bien besoin de se faire connaître" dans le cadre de notre projet de sauvegarde - restauration.

Cérémonie de valorisation des diplômé(e)s et des nouveaux collégien(ne)s

Cette cérémonie s’est déroulée samedi 9 octobre 2021 dans la salle du conseil de notre mairie. Deux jeunes de notre commune ont été mis à l’honneur pour leur entrée en classe de 6ème en septembre 2021, au collège Philéas Lebesgue de MARSEILLE-EN-BEAUVAISIS :

- Charlotte GIOVANNINI-HERBAIN

- Eytan TALLEUX

Ils se sont vu remettre le livre La grande Encyclopédie visuelle de la Nature, un cadeau financé par les indemnités de notre 1ère adjointe Elodie BATICLE.

Cette cérémonie a fait l’objet de 3 articles de presse dans les journaux L'Eclaireur-La Dépêche du 12 octobre, Le Réveil du 14 octobre et Le Bonhomme Picard du 20 octobre.

Pièce jointe n° 1 :

article de presse du journal Le Bonhomme Picard du 20 octobre 2021,

intitulé « Des livres offerts aux deux nouveaux collégiens »

Comité des Fêtes Les Capellois en Fête

Samedi 31 juillet 2021, Les Capellois en Fête ont organisé une soirée sur le terrain communal, avec frites, saucisses et boissons à acheter sur place (voir P.V. du conseil municipal du 2 juillet 2021, page 20).

Ce temps convivial a fait l’objet d’un article de presse dans le journal L’Eclaireur-La Dépêche du 3 août.

Pièce jointe n° 5 :

article de presse du journal L'Eclaireur-La Dépêche du 3 août 2021,

intitulé « Un premier repas champêtre »17

Participation à la Fête Patronale de SONGEONS le 29 août 2021

Dimanche 29 août, Les Capellois en Fête ont participé à la Fête Patronale de SONGEONS en réalisant l'un des 6 chars du corso fleuri : une tortue géante surmontée de quelques enfants de notre village, - Abby, Maëlle, Maxence et « les 2 Antoine » -, en tenue hawaïenne du plus bel effet pour le défilé dans les rues de la commune.

Nous ne pouvons que nous réjouir de ce partenariat prometteur associant les Comités des Fêtes de SONGEONS et de LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY.

Le corso fleuri de la Fête Patronale de SONGEONS a fait l'objet de 2 articles de presse dans les journaux L'Eclaireur-La Dépêche du 31 août et Le Réveil du 2 septembre.

Pièce jointe n° 6 :

l’article de presse du Réveil du 2 septembre 2021,

intitulé « SONGEONS a retrouvé son corso fleuri »

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Pièces jointes n° 6A, 6B et 6C :

photographies des enfants du village et du char de LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY

Brocante du 5 septembre 2021

Dimanche 5 septembre 2021, Les Capellois en Fête ont organisé la désormais traditionnelle brocante de LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY. Une quarantaine d'exposants étaient présents pour accueillir les nombreux visiteurs.

Bruno RONSEAUX tient à remercier chaleureusement les membres du Comité des Fêtes pour la remarquable organisation de cette brocante et pour leur dynamisme :

- Elodie,

- Hélène,

- Laurence,

- Mélanie,

- Noëlli,

- Carole « la reine de la frite »,

- Isabelle,

- Guillaume,

- Louis,

- Nicolas,

- Rémi,

- Vivien.

Le succès croissant de cet évènement repose pleinement sur la qualité de l'implication des membres de ce comité si précieux pour notre commune.

La brocante de LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY a fait l'objet de 2 articles de presse dans les journaux L'Eclaireur-La Dépêche du 14 septembre et Le Réveil du 16 septembre.

Pièce jointe n° 7 :

article de presse du Réveil du 16 septembre 2021,

intitulé « Une brocante sous le signe de la bonne humeur »18

« La Grande Lessive »

Les Capellois en Fête ont inscrit notre village à cette nouvelle édition de La Grande Lessive du jeudi 14 octobre 2021.

Hélène LE MAUX apporte les informations suivantes :

« Il s'agit d'une installation éphémère d'oeuvres réalisées par des personnes de tout âge. Cette manifestation a lieu deux fois dans l'année, dans le monde entier ; plus de 160 pays participent à cette journée. Les personnes qui souhaitent s'impliquer réalisent une oeuvre sur une feuille A4 : dessin, peinture, photo, image numérique, collage, poésie visuelle... Cette oeuvre sera ensuite accrochée par son auteur sur un fil tendu au lavoir de la rue de l'Eglise jeudi 14 octobre ; les personnes ne pouvant accrocher leur oeuvre ce jour pourront la confier à une personne du village qui pourra le faire à leur place. Le principe est d'exposer une réalisation par personne. Pour accentuer la dimension artistique de cette installation, aucun fond, décor ou cadre ne sera ajouté.

Le thème imposé cette année est le suivant : TOUS DES OISEAUX ?

L'oiseau sera le motif principal placé sur une feuille blanche et opaque, ou incolore et translucide, ou encore transparente afin de jouer avec la lumière, la profondeur et l'environnement... »

Une première participation encourageante pour notre village, avec une quinzaine d'oeuvres exposées.

Cet événement, que Les Capellois en Fête souhaitent renouveler, a fait l'objet de 2 articles de presse dans les journaux L'Eclaireur-La Dépêche du 19 octobre et Le Réveil du 21 octobre.

Pièce jointe n° 8 :

article de presse du journal Le Réveil du 21 octobre 2021,

intitulé « C'était la Grande Lessive sous le porche de l'église »

Mariage

Mardi 17 août 2021, Noëlli LEROY et Alexandre VICENCIO DE MOURA se sont mariés à la mairie de LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY ; Elodie BATICLE et Bruno RONSEAUX ont ainsi pu célébrer leur 1er mariage.

Bruno RONSEAUX tient à remercier notre Secrétaire de Mairie Erika PEROZ pour la préparation administrative de ce mariage et pour les conseils avisés qui ont permis au maire et à la 1ère adjointe d'assumer les responsabilités d’Officiers d'Etat Civil dans des conditions optimales.

L'équipe municipale félicite chaleureusement les nouveaux mariés !

Ce mariage a fait l'objet de 3 articles de presse dans les journaux L'Eclaireur-La Dépêche du 31 août, Le Réveil du 2 septembre et Le Bonhomme Picard du 8 septembre.

Pièce jointe n° 9 :

article de presse du journal L'Eclaireur-La Dépêche du 31 août 2021,

intitulé « Noëlli et Alexandre se sont dit '' oui '' »19

Prochains rendez-vous :

- lundi 8 novembre : Conseil Communautaire à MORVILLERS

(Elodie BATICLE - Bruno RONSEAUX)

- mercredi 10 novembre : réunion Syndicat des Intercommunalités de la Vallée du Thérain (Christian MERLIN - Bruno RONSEAUX)

- jeudi 11 novembre : commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918 - samedi 13 novembre : anniversaire de notre doyenne Madame Geneviève BOUTS - lundi 15 novembre : Conseil d'Administration au collège Philéas Lebesgue de MARSEILLE-EN-BEAUVAISIS (Bruno RONSEAUX)

- mercredi 17 novembre : réunion Commission Développement Durable de la C.C.P.V. pour développer l'usage du vélo en Picardie Verte

- jeudi 18 novembre : conseil municipal

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22h05 : Bruno RONSEAUX lève la séance de ce conseil municipal.