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Déliberation - 2024 02 08 Liste DCM
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Château-Thébaud.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 08 Liste DCM)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Liste des délibérations du conseil municipal du 8 fév. 2024 page n° 1/1
Mairie de CHATEAU-
THEBAUD
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 8 FEVRIER 2024
Publié le 16 février 2024
Numéro Décision
2024 02 08
DCM ext1
Convention de financement des écoles publique et privée
sous contrat d’association
Adoptée
2024 02 08
DCM ext2
Rénovation énergétique de la mairie- approbation des
marchés 2
Adoptée
2024 02 08
DCM ext3
Convention CEE avec HELLIO (certificat en économie
d’énergie)
Adoptée
2024 02 08
DCM ext4
Zone d’accélération des Energies renouvelables -
Lancement de la procédure.
Adoptée
2024 02 08
DCM ext5
Délocalisation de la salle des mariages et du conseil
municipal
Adoptée
2024 02 08
DCM ext6
Demande de subvention pour la Classic de Loire-
Atlantique
Adoptée