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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
1. ADMINISTRATION
- Création des commissions municipales et élection des membres.
- Election des membres de la commission d’appel d’offres.
- Election des membres de la commission consultative des marchés à procédure adaptée. - Election des membres de la commission de délégation de service public et de concession. - Détermination du nombre et élection des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale.
- Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’écoles. - Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’administration des collèges.
- Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’administration des lycées.
- Indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués. - Majoration des indemnités de fonction du maire et des adjoints au maire. - Remboursement des frais d’aide à la personne des élus municipaux.
- Indemnité pour frais de représentation du maire.
- Désignation d’un représentant pour le comité stratégique de la société du Grand Paris. - Désignation des membres du conseil municipal au forum métropolitain du Grand Paris. - Désignation d’un représentant du conseil municipal au comité national d’action sociale. - Election des représentants du conseil municipal au sein du comité de jumelage. - Désignation des candidats proposés par le conseil municipal pour siéger à la commission communale des impôts directs.
- Election des membres de la commission pour l’accessibilité des personnes handicapées.
2. FINANCES
- Rapport sur les orientations budgétaires 2020 et débat.
N.B. : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.