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Déliberation - Liste des deliberations CM du 19.02.2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Bouloire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 19.02.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Entrepreneuriat et startup, Budget,
D01 Compte de gestion 2023 - Service général Approuvée
D02 Compte de gestion 2023 - Service assainissement Approuvée
D03 Compte administratif 2023 - Service général Approuvée
D04 Compte administratif 2023 - Service assainissement Approuvée
D05 Affectation des résultats 2023 - Service général Approuvée
D06 Affectation des résultats 2023 - Service assainissement Approuvée
D07 Budget général - Relevé des cessions et acquisitions en 2023 Approuvée
D08 Service assainissement - Relevé des cessions et acquisitions en 2023 Approuvée
D09 Projet de vente d'une partie du terrain du service technique Approuvée
D10 Eclairage public - Prestation de maintenance avec BOUYGUES ES Approuvée
D11 Cession terrains rue Basse par la CDC Le Gesnois Bilurien - Proposition d'achat Approuvée
D12 Protection sociale complémentaire des agents - Risque prevoyance - Mandat au Centre de Gestion de la Sarthe Approuvée
D13 Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Approuvée
D14 Relevé des décisions du Maire sur pouvoirs délégués Actée
D15 Contrat eco-pâturage sur le site ENS de Gohan Approuvée
Affiché le 20 février 2024 et publié sur le site internet de la Commune
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE