Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2016 01 05 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 04 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 06 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 05 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 05 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 12 05 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 12 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 05 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 04 Conseil Municipal Mogneneins 20160121
Document publié le Mercredi 13 janvier 2016 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 01 04 Conseil Municipal Mogneneins 20160121)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON
SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.01.04
ANNEE 2016
Objet : Choix prestataires
travaux d’investissement
Le vingt et un janvier deux mille seize
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Nathalie VERNUS-PROST, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Mélusine BALLIF (procuration à Marie-Pierre GINTRAND), Thierry CHABANON (procuration à Nathalie VERNUS PROST), Jocelyne ROLLET (procuration à Elisabeth PASSOT).
Secrétaire de séance élu : Franck CALAS
Date convocation : 13 janvier 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 15 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire donne la parole à M. Didier REY qui rappelle aux membres du conseil que des travaux sont à prévoir :
- Remise en état de la canalisation qui passe sous le petit pont de Serrans :
2 devis ont été reçus :
Sté SOCAFL pour un prix de 17925 € HT
o SARL COTTEY FRERES pour un prix de 19645 € HT
Les travaux proposés par les deux sociétés étant très différents les membres du Conseil décident de valider le devis de la SARL COTTEY FRERES la mieux disante et qui respecte l’environnement et le patrimoine existant.
Ces travaux ayant déjà été inscrits au budget 2015 ils seront reportés au budget 2016.
- Acquisition d’un module pour enfant (2 à 6 ans) + 1 panneau d’affichage + poubelles
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil de se prononcer sur ces propositions afin de les inscrire au budget investissement dépenses 2016
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal :
- DECIDE d’attribuer les travaux de remise en état de la canalisation Serrans à la Sarl COTTEY FRERES
- DONNE son accord pour l’acquisition du module enfant, panneau d’affichage et poubelle. - AUTORISE Monsieur le maire à signer tout document se rapportant à ces affaires.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,Jean-Pierre CHAMPION