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Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Déliberation - cc du 29 juin 2023 liste des deliberations)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 29 juin 2023
Liste des délibérations
Délibération n°2023-57 – Création de poste de catégorie C : Adjoint technique principal 2ème classe à
temps non complet
Approuvé
Délibération n°2023-58 – Attribution d’une participation financière à la protection sociale
complémentaire des agents pour le risque santé
Approuvé
Délibération n°2023-59 – Signature avenant 3 au marché « Désignation d’un Bureau d’Étude pour la
révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal pour une extension sur les 27 communes des vallées
de l’Arize et de la Lèze »
Approuvé
Délibération n°2023-60 – Achat de 5 parcelles pour extension de la ZA de Peyjouan à Lézat sur Lèze
Approuvé
Délibération n°2023-61 – Élection de deux Vice-Présidents
Approuvé
Délibération n°2023-62 – Fixation des tarifs de Délégation de Services Publics Enfance et Jeunesse
applicables au 1er janvier 2024
Approuvé
Délibération n°2023-63 – Création d’un emploi permanent : article 3-3-2
Approuvé
Délibération annulée n°2023-64 – Création du budget annexe organisme de formation
Approuvé
Délibération n°2023-64-1 – Création du budget annexe organisme de formation
Approuvé
Délibération n°2023-65 – Nomination de la Commission d’Appel d’Offres Marchés Publics (CAO)
Approuvé
Délibération n°2023-66 – Nomination de la Commission d’Appel d’Offres de Délégation de Service
Public (CAO DSP)
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2023-67 – Fixation de nouveaux tarifs concernant la location des locaux de l’Hôtel
d’Entreprises
Approuvé
Délibération n°2023-68 – Désignation d’un nouveau délégué suppléant au Syndicat Départemental
d’Énergies de l’Ariège (SDE09)
Approuvé
Délibération n°2023-69 – Désignation délégués à l’Agence Ariège Attractivité (AAA)
Approuvé
Délibération n°2023-70 – Fixation des nouveaux tarifs de formations
Approuvé
Délibération n°2023-71 – Renouvellement de la ligne de trésorerie
Approuvé
Délibération n°2023-72 – Nomination des membres de la commission locale d’évaluation des charges
transférées (CLECT)
Approuvé
Délibération n°2023-73 – Élections des délégués au Syndicat Mixte d’Études, de Collecte et de
Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés du Plantaurel (SMECTOM du Plantaurel)
Approuvé
Délibération n°2023-74 – Signature de la Convention avec le Conseil Départemental pour la mise en
œuvre du second schéma départemental de lecture publique
Approuvé