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Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 9 juin des deliberations du conseil municipal du 9 juin 2023&refresh=
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Mandres-les-Roses.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 9 juin des deliberations du conseil municipal du 9 juin 2023&refresh=)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Égalité
Fraternité
Ville
de
Ai
MaANDRES-LES-ROSES
Nombre
de conseillers
en
exercice
: 27
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JUIN
2023
NUMERO
.
de
OBIEE
. DECISION
DU
oo
:
CONSEIL
MUNICIPAL
Propos
liminaires
|
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
PREND
ACTE
conseil
municipal
DCM_24/2023
Désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
APPROUVE
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux
DCM_ 25/2023
Adhésion
à
l'association
A.R.B.R.E.S
APPROUVE
DCM_26/2023
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
l'association
APPROUVE
A.R.B.R.E.S
en
vue
de
l’obtention
du
label
« ARBRE
REMARQUABLE
DE
FRANCE
»
DCM_ 27/2023
Subventions
communales
de
fonctionnement
et
projet
2023
APPROUVE
Affiché
le 15
juin
2023
Publié
sur
le
site
internet
de
la
ville
le
15
juin
2023
Yves
THOREAU
Hôtel
de
Ville
- 4
rue
du
Général
Leclerc
—-
94520
MANDRES-LES-ROSES