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Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Charenton-le-Pont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2023 03 22 affichage)
Thèmes du document : Numérique, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL DE
LA METROPOLE DU GRAND PARIS
MERCREDI 22 MARS 2023 A 14H30
Amphithéâtre Jean-Pierre FERRET
Conseil Supérieur du Notariat
60 boulevard de La Tour-Maubourg
75007 PARIS
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du procès-verbal de séance du 16 décembre 2022
II. Compte-rendu de délégations d’attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au
Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
III. Installation de deux conseillers métropolitains : représentants des communes de Drancy et d’Orly
IV. Délibérations :
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
1. Présentation de la feuille de route Mission Olympique
2. Centre aquatique olympique du Fort d'Aubervilliers – Avenant n°1 à la convention bilatérale de financement avec la ville d’Aubervilliers
Equipements structurants
3. Attribution de subventions à la ville de Paris pour le projet d’aménagement de la porte de la chapelle, et des rues Marx Dormoy et de la Chapelle au titre du fonds métropolitain équipements structurants et du plan vélo métropolitain
Finances
4. Débat d’orientations budgétaires 2023
Axe Seine
5. Nouvelles adhésions à l’Entente Axe Seine
Transition écologique et énergétique
6. Convention de financement relative à la mise en œuvre de mesures expérimentales de réduction des nuisances sonores générées par le site de triage de Drancy-Le Bourget
7. Lancement de la 2 ème édition de l’appel à projets « Restauration collective Bio et Locale » 8. Zone à faibles émissions (ZFE) - Modification du règlement « Métropole Roule Propre ! »
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
9. Convention de financement avec le département du Val-de-Marne pour le financement des études nécessaires à la régularisation des systèmes d’endiguement de classe C - 2 -
Développement économique, innovation, numérique et attractivité
10. Stratégie métropolitaine en faveur de l'innovation et modification du règlement du fonds « Innover dans la Ville »
11. Programme métropolitain de développement des tiers-lieux
Aménagement
12. Avenant n°3 à la convention quadripartite de réalisation et financement conclue avec RTE, Solideo et Villeneuve-la-Garenne pour l’enfouissement des lignes à très hautes tensions « Plessis Gassot - Seine 1,2,3 » du poste Seine aux environs du poste de la Briche
Habitat
13. ORCOD du Val d'Argent à Argenteuil – Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée conclue avec Boucle Nord de Seine
Développement économique, innovation, numérique et attractivité
14. SOGARIS – Modification des statuts
Ressources humaines
15. Allocation forfaitaire de télétravail
16. Autorisation spéciale d'absence
Instances
17. Modification des délégations du Conseil métropolitain au Bureau et au Président 18. Actualisation des lieux de réunion du Conseil de la Métropole du Grand Paris
Désignations
19. Désignations des représentants de la Métropole au sein de divers organismes extérieurs 20. Actualisation de la composition des commissions thématiques
E. Communications
Fait à Paris, le 16 mars 2023
SIGNE
Le Président de la métropole du Grand Paris
Patrick OLLIER
Ancien Ministre
Maire de Rueil-Malmaison