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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pouançay.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Animaux,
Carte communale
Commune de POUANCAY
Dossier d'approbation
Approbation municipale du 14 janvier 2071
Approbation préfecrorale du »
INSTITUTION DU PERMIS DE DEMOLIR
Planche unique
Echelle : 1/2000
Nord
17777? Secteur où est institué le permis de démolir
F2 Bâti dur (bâtiment hors d'eau)
Bâti léger (hangar, abri.) Re
<
SRE,
AS
|!
Protection des eaux potables
EL3
::
Servitude de halage et marchepied
EL7
——
Aïgnement
14
+—
Transport électrique moyenne
et haute
tension
|
Carte communale
|
Commune de POUANCAY Dosier d'apraaton Pet me
1 jm ON
ve chien préface du
SERVITUDES
D'UTILITE
PUBLIQUE
Planche
unique
Echelle: 15000