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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+2019+02+)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Transports,
DÉPARTEMENT
:
SAVOIE
ARRONDISSEMENT
: ST
JEAN
DE
MAURIENNE
COMMUNE
: ALBIEZ
LE
JEUNE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
26
FEVRIER
2019
L’an
deux
mille
dix-neuf,
le vingt-six
du
mois
de
février
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jean-
Michel
REYNAUD,
Maire.
PRÉSENTS
: MM
REYNAUD
Jean-Michel,
PERNET
Florian,
DUSSUD
Alain,
, CHAPPEL
Michel,
OLIVIERI
Jérôme,
GORRE
Alfred,
Mme
GACHET
Edith,
M.
ROUSSEL
Bruno,
Mme
RAMBAUD
Florence. EXCUSES
: WAX
Nicolas,
pouvoir
à Mme
GACHET
Edith
ABSENT
: M.
BRUNET
Michel
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
ROUSSEL
Bruno.
Après
avoir
fait l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et ouvre
la séance
à
18
heures
30.
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal
si le compte-rendu
de
la séance
précédente
du
14 janvier
2019
suscite
des
remarques.
Le
compte-rendu
est approuvé
par
10
voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention.
ORDRE
DU
JOUR
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
l’enfouissement
des
réseaux
secs
Modifications
statutaires
SDES
Comptes
administratifs
Comptes
de
gestion
Affectation
des
résultats
Création
commissions
: finances,
communication
Fleurissement
2019
— entretien
cimetière
Demandes
d’achat
de
parcelles
Téléarlerte . Plan
d’adressage
VHS AELDR ET put pont ni © .
Demandes
de
subvention
.
Réunion
VOLTALIA
.
Questions
diverses
pt pond
S NH
1/8 1 - DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
POUR
L’ENFOUISSEMENT
DES
RESEAUX
SECS
Monsieur
le Maire
rappelle
l'historique
de
cette
décision
d'enfouissement
des
réseaux
secs
(Etude
confiée
au
SDES
qui a
estimé
un
coût
de
79
880,37
€
dont
34
279,09
€faisant
l'objet
d'une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
et 27
K€
à la charge
de
la commune,
le reste
étant
pris
en
charge
par
le SDES).
M.
le Maire
informe
le CM
que
le SDES
a choisi
le cabinet
Baron
pour
la
maîtrise
d’œuvre
du
chantier.
Mme
Edith
Gachet
fait remarquer
que
le montant
de
27
k€
lui paraît
très
élevé
par
rapport
au
budget
de
la commune.
Suite
à une
confusion
dans
les
chiffres,
le montant
à charge
de
la commune
est en
réalité
de
15
976
€,
le financement
de
cette
opération
étant
réparti
comme
suit :
ORGANISMES
TAUX
MONTANTS
SDES
37,08%
29
625,21
€
Conseil
Départemental
42,92%
34
279,09
€
Commune
20,00%
15
976,07
€
TOTAL
79
880,37
€
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’au
cours
de
la
séance
du
5 novembre
2018,
il
avait
présenté
les
deux
variantes
pour
les
travaux
d’enfouissement
(soit
le
secteur
Mairie
seul,
soit
le
secteur
Mairie
élargi
au
chemin
de
la
Fesse).
Le
Conseil
Municipal
avait
alors
donné
son
accord
de
principe
pour
la
seconde
option. Le
Maire
présente
à
l’assemblée
municipale
le
dossier
technique
et
financier
établi
par
le
SDES
de
cette
opération
dont
le
montant
estimatif
s’élève
à 79
880,37
€uros
HT.
Il
ouvre
le
débat
et
demande
aux
élus
de
se
prononcer
sur
ce
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
? APPROUVE
le
coût
prévisionnel
des
travaux
pour
un
montant
de
79
880,37
€
HT;
SOLLICITE
une
aide
financière
la
plus
élevée
possible
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Savoie
au
titre
du
Fonds
Départemental
pour
l’Equipement
des
Communes
;
>
PRÉCISE
qu’en
dehors
de
la
subvention
qui
pourrait
être
accordée,
dit
que
cette
opération
sera
financée
par
autofinancement
et
par
une
participation
du
SDES
;
>
DEMANDE
au
Conseil
Départemental
de
la
Savoie
de
pouvoir
commencer
les
travaux
avant
l'obtention
de
la
subvention
;
>
AUTORISE
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires
au
bon
déroulement
de
cette
opération.
>
DIT
que
les crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
la demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
par
10
voix
pour,
0 contre
et 0 abstention.
218 2 - MODIFICATIONS
STATUTAIRES
SDES
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
du
courrier
du
Président
du
SDES
du
8
février
2019
rappelant
que
le
domaine
de
l'énergie
connaît
de
nombreuses
évolutions
et
que
les
statuts
du
SDES
doivent
être
adaptés
en
permanence,
pour
les
mettre
en
concordance
avec
les
évolutions
législatives
et
réglementaires,
et
également
pour
préparer
l’avenir
en
termes
de
compétences
que
celui-ci
pourrait
assumer.
Le
comité
syndical
du
SDES,
lors
de
sa
séance
du
18
décembre
dernier,
a
voté
à
l’unanimité
diverses
modifications
aux
statuts
actuels,
portant
notamment
sur
:
- Le
changement
d’adresse
du
siège
social
demandé
par
un
courrier
de
Monsieur
le
Préfet
du
24
juin
2013
;
-
L'évolution
du
nombre
de
communes
adhérentes
suite
aux
récents
regroupements,
sachant
que
la
prochaine
- mise
à jour
de
ce
point,
nécessitera
simplement
une
délibération
du
comité
syndical
;
- L'introduction
de
compétences
optionnelles
supplémentaires.
En
application
des
dispositions
des
articles
L.
5211-17
et
20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
il
appartient
à
chacune
des
collectivités
adhérentes
au
SDES
de
se
prononcer
dans
un
délai
de
3
mois
sur
ces
modifications
statutaires,
l'absence
de
réponse
dans
le
délai
imparti
étant
considérée
comme
avis
favorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
l'adoption
de
cette
délibération
par
10
voix
pour,
0
contre
et
0
abstention.
Vu
les
nouveaux
statuts
du
SDES,
- APPROUVE
les
modifications
statutaires
du
SDES,
détaillées
dans
la
délibération
du
comité
syndical
du
SDES
n°
CS
04-11-2018
en
date
du
18
décembre
2018,
laquelle
est
jointe
en
annexe
de
la
présente.
À
19
h,
arrivée
de
Mme
Marie-Christine
MOLLARET
pour
présentation
des
comptes.
3 - COMPTES
ADMINISTRATIFS
En
application
de
l’article
L.
2121-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
élit
un
président
de
séance
ad
hoc
pour
débattre
et
voter
le
compte
administratif.
M.
Florian
PERNET,
élu
président
de
séance
rapporte
le
compte
administratif
de
l’exercice
2018,
dressé
par
M.
Jean-Michel
REYNAUD,
maire.
M.
Florian
PERNET,
président
de
séance
:
Donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif
2018,
qui
est
résumé
par
les
tableaux
ci-
dessous. Constate
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
la
comptabilité
annexe
de
l’assainissement
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
aux
reports
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessous :
3/8 BUDGET
PRINCIPAL
(réalisations
et restes
à réaliser)
,
Résultat
de
Résultat
Résultat
de
Recettes
Dépenses
,
,
/
x
l’exercice
reporté
clôture
Section
de
293
494,05
€
255
184,32
€
38
309,73€
|
140
140,40€
|
178
450,13
€
fonctionnement
Réalisations
|
Section
153
906,67
€
95
371,54
€
58
535,13
€ |
- 108
554,91
€ |
-50019,78€
d’investissement Budget
total
447
400,72
€
350
555,86
€
06
844,86
€
31585,49€
|
128430,35€
Budget
total
44740072e€|
350555866|
9684486€|
35585,49€
|
128
430,35
€
Le
résultat
net
global
de
clôture
2018
du
budget
principal
est
donc
de
128
430,35
€.
BUDGET
ANNEXE
DE
L’'ASSAINISSEMENT
(réalisations
et restes
à réaliser)
/
Résultat
de
Résultat
Résultat
de
Recettes
Dépenses
,
.
!
x
l’exercice
reporté
clôture
Section
de
34
015,66
€
2301,00€|
3171466€
|
-31
486,89€
227,77
€
fonctionnement
Réalisations
| Section
0,00
€
0, 00
€
0,00€!
18495,87€|
18495,87€
d’investissement Budget
total
34
015,66
€
2301,00€|
31714,66€
|
-1299102€
|
18
723,64€
Budget
total
34
015,66
€
2301,00€|
3171466€
|
-12991,02€|
18
723,64€
Le
résultat
net
global
de
clôture
2018
du
budget
annexe
de
l’assainissement
est
donc
de
18
723,64
€.
Vu
le
budget
primitif
2018
adopté
par
délibération
du
conseil
municipal
du
06
avril
2018,
Vu
les
décisions
modificatives
n°1
à
5 approuvée
par
délibérations
du
conseil
municipal
des
17
août,
12
octobre,
05
novembre
03
décembre
2018
et
14
janvier
2019,
Vu
le
compte
administratif
de
l’exercice
2018
de
la
commune
présenté
par
M.
le
maire,
Après
avoir
entendu
en
séance
le
rapport
de
M.
Florian
PERNET,
président
de
séance,
M.
le maire
ayant
quitté
la séance,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
9
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstentions,
>
APPROUVE
le
compte
administratif
de
la
commune
pour
l'exercice
2018
du
budget
principal
et
du
budget
annexe
de
l’assainissement.
4 - COMPTES
DE
GESTION
M.
Florian
PERNET,
adjoint
au
maire
délégué
aux
finances,
soumet
au
conseil
municipal
le
rapport
suivant
:
Mme
BESSON,
receveur
municipal,
a transmis
le
compte
de
gestion
de
la
commune
pour
l’exercice
2018.
Ce
compte
de
gestion
se
trouve
en
concordance
avec
notre
compte
administratif.
Après
avoir
entendu
en
séance
le
rapport
de
M.
Florian
PERNET,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstentions,
>
APPROUVE
le
compte
de
gestion
de
la
commune
pour
lPexercice
2018
établi
par
Madame
le
receveur
municipal.
4/8 5 - AFFECTATION
DES
RESULTATS
BUDGET
PRINCIPAL
M.
Florian
PERNET,
adjoint
au
maire
délégué
aux
finances,
soumet
au
conseil
municipal
le
rapport
suivant
:
En
application
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M
14,
il
convient
de
décider
de
l’affectation
de
l'excédent
brut
de
la
section
de
fonctionnement
constaté
à la
clôture
de
l’exercice
2018
du
budget
principal
de
notre
commune.
Cet
excédent
constaté
au
compte
administratif
2018
s’élève
à
178
450,13
€.
[Il
propose
d’affecter
cet
excédent
à
la
section
d’investissement
pour
un
montant
de
50
019,78
€,
et
à
la
section
de
fonctionnement
pour
un
montant
de
128
430,35
€.
Vu
le
compte
administratif
2018
du
budget
principal
de
la
commune,
approuvé
par
délibération
du
conseil
municipal
du
26
février
2019,
Après
avoir
entendu
en
séance
le
rapport
de
M.
Florian
PERNET,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstentions,
>
DÉCIDE
d'affecter
l'excédent
de
la
section
de
fonctionnement
constaté
à
la
clôture
de
l’exercice
2018
du
budget
principal
à
la
section
d’investissement
pour
un
montant
de
50
019,78
€,
et
à
la
section
de
fonctionnement
pour
un
montant
de
128
430,35
€.
BUDGET
ANNEXE
DE
L’ASSAINISSEMENT
En
application
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M
49,
il
convient
de
décider
de
l’affectation
de
l'excédent
constaté
à la
clôture
de
l’exercice
2018
du
budget
principal
de
notre
commune.
Cet
excédent
constaté
au
compte
administratif
2018
s’élève
à
18
723,64
€.
M.
Florian
PERNET
propose
d’affecter
cet
excédent
à
la
section
d’investissement
pour
un
montant
de
18
495,87
€,
et
à la
section
d’exploitation
pour
un
montant
de
227,77
€.
Vu
le
compte
administratif
2018
du
budget
principal
de
la
commune,
approuvé
par
délibération
du
conseil
municipal
du
26
février
2019,
Après
avoir
entendu
en
séance
le
rapport
de
M.
Florian
PERNET,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstentions,
>
DÉCIDE
d’affecter
l'excédent
de
la
section
d’exploitation
constaté
à
la
clôture
de
l’exercice
2018
du
budget
annexe
de
l’assainissement
à
la
section
d’investissement
pour
un
montant
de
18
495,87
€,
et
à
la
section
de
fonctionnement
pour
un
montant
de
227,77
€.
À
19h55,
à la
demande
de
M.
le
Maire,
une
interruption
de
séance
de
10
minutes
est
décidée.
Reprise
de
la
séance
à 20h05.
6 -
CREATION
COMMISSIONS
:FINANCES,
COMMUNICATION
M.
le
Maire
présente
un
tableau
des
différentes
commissions
créées
lors
du
précédent
conseil
municipal
avec
leurs
participants
:la
mise
à jour
de
ce
tableau
est
faite
collectivement
et
se
présente
comme
suit
:
5/8 &
&
S
RS
S
S
LS
LS
S
g
&
S
©
ÿ
&
SOLE
VS SE
S
S
/
©
&
o
OS
SS
&
À
É
o
SEE
ES
LL
CLS
S
$
SLR
LIST
IS
È
&
D
VS
LENS
ETS
LE
À
/4
A
DS
CO
VS
L'ÏS
EYN
OX
ES
SFR)
ÉLE
JESE
TUE
JE
/S
/O
NV
SL
/SES7
à
La
&
©
Ÿ
v/
+
Ÿ
©
»
S
c
Q7
PERNET
[FLORIAN
|
DUSSUD
[ALAIN
.
_
WAX
NICOLAS
CHAPPEL
[MICHEL
OLIVIERI
[JÉRÔME
GORRE
lAlfred
GACHET
[Édith
ROUSSEL
|Bruno
RAMBAUD
[Florence
|
REYNAUD
[JEAN-MICHEL
E
-
:
P=
Président
_
_
u
VP
=
Vice-Président
T=
Titulaire
S = Suppléant
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
ce
tableau
par
10
voix
pour,
0
contre
et
0
abstention Ce
tableau
sera
disponible
sur
le
site
internet
de
la
Mairie.
7 -
FLEURISSEMENT
2019
-
ENTRETIEN
CIMETIERE
Deux
devis
pour
la
fourniture
des
plants
nécessaires
pour
le
fleurissement
sont
présentés
par
M.
Jérôme
OLIVIERL.
Il
est
décidé
de
retenir
le
devis
le
moins
cher.
M.
le
Maire
signale
que
le
cimetière
nécessite
un
entretien
afin
d'éliminer
les
mauvaises
herbes.
Une
séance
de
travail
bénévole
par
les
habitants
de
la
commune
volontaires
est
envisagée.
M.
le
Maire
signale
qu'il
est
aussi
possible
de
créer
des
allées
enherbées
qui
ont
l'avantage
d'être
très
esthétiques
et
d'éviter
le
désherbage
8
- DEMANDES
D'ACHAT
DE
PARCELLES
M.
le
Maire
présente
les
demandes
d’un
riverain
pour
l'achat
des
parcelles
communales
ZW
354
et
ZW
282.
Après
discussion,
notamment
pour
la
parcelle
ZW
354,
sur
la
nécessité
de
laisser
une
servitude
de
passage
pour
la
parcelle
ZW
357
et,
pour
la
parcelle
ZW
282,
sur
l'utilité
pour
la
commune
de
conserver
cette
parcelle
(parking,
aire
de
retournement
etc.…..),
il
est
décidé
que
la
réponse
demande
plus
ample
réflexion
de
la
part
du
conseil
municipal
et
est
remise
à plus
tard.
6/8 9_TELEARLERTE M.
le
Maire
indique
que
la
mise
en
place
éventuelle
d'un
système
de
télé
alerte
permettant
d'alerter
la
population
en
cas
de
danger,
sera
gérée
par
la
communauté
de
communes
3CMA.
10
- PLAN
D’ADRESSAGE
M.
le
Maire
rappelle
que,
notamment
pour
la
mise
en
place
éventuelle
de
la
fibre
optique
sur
la
commune,
il
est
nécessaire
d'opérer
une
dénomination
des
voies
de
la
commune
ainsi
que
la
numérotation
des
habitations.
Préalablement,
la
commission
Adressage
devra
établir
la
liste
des
voies
avec
leurs
limites
physiques.
Le
processus
concret
de
dénomination
des
voies
sera
défini
ultérieurement.
M.
le
Maire
précise
que
le
plan
d'adressage
sera
établi
selon
les
préconisations
de
RGD73-74,
Régie
de
Gestion
des
Données
des
Pays
de
Savoie,
que
la
mise
en
forme
des
documents
sera
réalisée
par
un
cabinet
spécialisé
et
que
toutes
les
dépenses
qui
en
découleront
pourront
être
subventionnées
par
le
Département.
11
- DEMANDES
DE
SUBVENTION
Florian
Pernet
informe
le
conseil
que
le
budget
de
la
semaine
de
ski
nordique
organisée
par
l'école
est
bouclé. Jérôme
Olivieri
quitte
le conseil
à 21h25.
Mme
Edith
GACHET
signale
qu'il
existe
un
formulaire
CERFA
pour
déposer
une
demande
de
subvention
et
considère
qu'il
serait
normal
que
la
commune
demande
à ce
que
les
organismes
qui
demandent
une
subvention
remplissent
ce
formulaire
dans
la
mesure
où
il
s'agit
d'argent
public.
M.
le
Maire
signale
que
ce
formulaire
est
demandé
aux
organismes
qui
s'adressent
pour
la
première
fois
à la
commune
mais
que,
pour
ceux
qui
sont
connus
de
la
municipalité
ou
qui
ont
déjà
demandé
une
subvention
les
années
antérieures,
une
telle
démarche
administrative
n'était
pas
exigée
mais
que
les
documents
comptables
sont
demandés.
M.
Florian
PERNET
insiste
sur
la
lourdeur
administrative
que
cela
représenterait
pour
des
associations
dont
on
connait
parfaitement
le
mécanisme
(exemple
Sou
des
Ecoles...). M.
le
Maire
signale
que
des
demandes
de
subvention
arrivent
régulièrement
en
mairie,
généralement
avec
les
documents
nécessaires
et
qu’elles
sont
présentées
au
fur
et
à mesure
au
conseil
municipal.
718 12
- REUNION
VOLTALIA
M.
le
Maire
rappelle
la
tenue
de
la
réunion
avec
VOLTALIA
le
20
février.
Les
participants
de
la
commune
confirment
l'intérêt
qu'a
suscité
cette
réunion
et
le
professionnalisme
des
représentants
de
VOLTALIA.
Pour
optimiser
le
projet,
la
prise
d'eau
a été
remontée
à
1600
m
sur
la
commune
d'Albiez-Montrond
et
un
système
de
mesure
de
débit
a été
mis
en
place
pour
des
mesures
sur
une
année.
Le
projet
est,
d'autre
part,
entré
dans
une
phase
d'étude
d'impact
et
le
tracé
définitif
devrait
être
choisi
par
VOLTALIA
d'ici
fin
mars.
Le
support
de
la
présentation
de
VOLTALIA
devrait
être
fourni
prochainement
ainsi
que
l'estimation
des
retombées
fiscales
envisageables
par
la
commune
suivant
les
tracés
envisagés.
13
- QUESTIONS
DIVERSES
—
M.
le Maire
demande
où
on
en
est,
concernant
les travaux
de
l'église
(réfection
de
la voute).
M.
Bruno
ROUSSEL
répond
qu'il
a pu
récupérer
les
coordonnées
de
la personne
à contacter
au
FDEC
(Fond
Départemental
d'Equipement
des
Communes)
mais
qu'avant
d'entreprendre
une
démarche
officielle,
il serait
souhaitable
que
la commission
Patrimoine
se réunisse
pour
établir
un
projet
global.
—
Présentation
de
la
lettre
de
demande
de
crédit
de
fonctionnement
de
l'école
d'Albiez-Montrond,
soit
80€
par
élève
pour
11
élèves
d'Albiez
le jeune
: 880
€ en
tout.
—
Présentation
d'un
Appel
à Projets
du
Département
concernant
l'Eau,
l'Environnement
et les
Espaces
Naturels.
—
Présentation
de
la lettre
de
la SFTREF
(société
d'autoroute
de
Maurienne)
signalant
les baisses
de
tarifs
de
péage
pour
les usagers
réguliers .
—
Présentation
de
la demande
de
M.
Daniel
GROS
qui
souhaiterait
qu'un
volet
du
festival
« Ecoute
et
Regarde
» qu'il
organise,
se passe
à Albiez
le jeune
en
septembre/octobre
2019.
—
Point
sur
la communication
de
la commune :
Mme
Edith
GACHET
signale
que
la réorganisation
du
site
Internet
de
la commune a été
faite,
qu'il
est
possible
de
s'inscrire
sur
le site pour
recevoir
une
lettre
d'information
(les volontaires
du
conseil
municipal
pour
rédiger
la
1ère
lettre
d'information
doivent
se signaler)
et qu'une
plateforme
pour
organiser
des
covoiturages
dans
un
premier
temps
et pour
d'autres
types
de
services
ultérieurement,
est
en
cours
de
mise
en
place
hors
Facebook
sur
le site
de
la commune.
—
M.
le Maire
signale
qu'une
délibération
devra
être prise
avant
fin
mars
pour
se prononcer
sur
la
création
d’un
CIAS,
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
au
sein
de
la
communauté
de
communes.
La
séance
est
levée
à
22h10.
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
M.
Bruno
ROUSSEL
nn.
Jean-Michel
REYNA
D
8/8