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Déliberation - liste des deliberations cm 20240527
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.05
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Formation,
République Française
Département de la Gironde
Commune de Rauzan
Séance du 27 mai 2024
Liste des Délibérations
du Conseil Municipal
du 27 mai 2024
Administration générale
DA49 - L'approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28/03/2024 (adoptée)
D50 - La désignation des délégués siégeant au SIRP (adoptée)
D51 - La désignation des délégués siégeant au SIE de l'Entre-Deux-Mers (adoptée)
D52 - La désignation du déléqué siégeant au SDEEG (adoptée)
D53 - La désignation des délégués siégeant au SITST de Rauzan (adoptée)
D54 - La désignation des déléqués siégeant au CA du collège de Rauzan (adoptée)
D55 - La désignation des déléqués siégeant au SIEA de Rauzan (adoptée)
D56 - La désignation des délégués siégeant au SDIS (adoptée)
DS7 - La désignation d'un Conseiller Municipal chargé des questions de Défense (adoptée)
DS8 - La désignation des délégués siégeant au CNAS (adoptée)
DS59 - La désignation des délégués siégeant à Gironde Ressources (adoptée)
D60 - La désignation des délégués siégeant à l'association AIEPA (adoptée)
D61 - Les changements de statuts du STEA (adoptée)
D62 — L'avenant n° 3 à la convention de prestation de service ADS (adoptée)
Finances
D63 - La DM n° 1 (adoptée)
D64 — la validation de [a demande du SIRP pour l'ajustement des années 2021 et 2022 (adoptée)
CAB
D65 — La validation présentation diagnostic (phase 1) présenté par le cabinet Moonwalk (adoptée)
Le secrétaire de séance, [ |
Angélina MONTIEL L, 4|