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Déliberation - DM043 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - DM043 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
EP N° 2018 - 33 - 009
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 02/10/2018
L'an deux mille dix-huit le mardi deux octobre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Ville de Boé, convoqué, s'est réuni en session publique ordinaire, sous la présidence de M. Christian Dézalos, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Rapport n° 9 - Opération École et cinéma MLC
Présents :
Monsieur DEZALOS Christian Maire
Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Monsieur LAFUENTE Jean-Michel, Madame JOURNE-LHERISSON Michèle, Monsieur GERAUD Jean-Claude, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame MANDEIX Catherine Adjoints
Madame ACCARY Annie, Monsieur JOSEPH Joël Délégués
Madame LASSORT Colette, Madame FORNASARI Monique, Madame LABADIE Annie, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Monsieur BOUDON Arnaud, Madame TRUILHE Aline, Madame ROBIN Séverine, Madame PERTHUIS Nicole, Monsieur DEL- FIORENTINO Julien, Monsieur ROUX Jérôme, Madame BONFANTI Brigitte, Madame RAMOND Chantal Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Monsieur KHERCHACHE Aïssa (donne pouvoir à Madame LEBEAU Françoise), Madame LUGUET Pascale (donne pouvoir à Madame JOURNE-LHERISSON Michèle), Madame FAVARD Odile (donne pouvoir à Monsieur PANTEIX Daniel), Monsieur OURABAH Nino (donne pouvoir à Monsieur LAFUENTE Jean-Michel), Monsieur SMYRACHA Jean-Jacques (donne pouvoir à Monsieur LUNARDI Daniel), Madame FOURNIER Eveline (donne pouvoir à Monsieur GERAUD Jean-Claude), Monsieur JACQUIN Henri (donne pouvoir à Madame RAMOND Chantal)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 022 Nombre de procurations : 07
1
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20181002-
lmc1EP18_33_09B-DE
Date de télétransmission : 08/11/2018
Date de réception préfecture : 08/11/2018 Rapporteur : Madame Colette LASSORT
I - Exposés des motifs
La directrice de l’école maternelle Marie-Louise Chrétien souhaite faire participer ses élèves au projet École et Cinéma 2018/2019. 3 classes (environ 80 élèves) sont intéressées et leur demande a été validée par l’Inspection Académique.
Il convient de fixer, par convention, les modalités de participation financière de la commune. Il vous est proposé d’octroyer une aide de 7.50€ par élève et par an pour la billetterie. Les factures seront directement adressées à la ville de Boé. La prise en charge des transports se fera sur les quotas de déplacement affectés à chaque école.
II - Considérants et références juridiques
VU le dispositif École et Cinéma,
VU la demande effectuée par la directrice de l’école Marie-Louise Chrétien, VU l’avis favorable de la Commission Action scolaire et périscolaire Jeunesse,
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITE de :
DONNER : un avis favorable à une contribution à l’école Marie-Louise Chrétien pour l’opération École et Cinéma ,
PRENDRE EN CHARGE : un montant de 7.50€ par élève et par an pour la billetterie. PRÉCISER : que les frais de transport seront pris sur le quota affecté à l’école.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Madame Brigitte BONFANTI
Le Maire,
M. Christian Dézalos
2
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20181002-
lmc1EP18_33_09B-DE
Date de télétransmission : 08/11/2018
Date de réception préfecture : 08/11/2018