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Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Investissement et développement économique,
10. 11. 12.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
du
28
MARS
2024
.
Compte
administratif
2023
-
compte
de
gestion
2023
-
affectation
du
résultat
-
taux
d’imposition
communaux
2024
-
subventions
aux
associations
-—
subvention
au
CCAS
-
Adopté
à
l'unanimité
.
Budget
primitif
2024
Adopté
à
la
majorité
Contribution
pour
l’entretien,
le
contrôle
et
le
renouvellement
des
hydrants
-
année
2024
Adopté
à
l'unanimité
Admission
de
créances
en
non-valeur
Adopté
à
l'unanimité
.
Remboursement
des
frais
de
remorquage
Adopté
à
l'unanimité
Vente
de
bois
de
chauffage
Adopté
à
l'unanimité
Renouvellement
du
contrat
de
concession
gaz
Adopté
à
l'unanimité
Adhésion
à
la
convention
cadre
unique
relative
aux
missions
et
services
facultatifs
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
l’Oise
Adopté
à
l'unanimité
Signature
de
la
convention
pluriannuelle
d'objectifs
2024-2028
avec
le
Conservatoire
d’Espaces
Naturels
des
Hauts
de
France
Adopté
à
l'unanimité
Modification
de
la
délibération
du
18/11/2021
relative
aux
tarifs
d’enlèvement
des
dépôts
sauvages
Adopté
à
l'unanimité
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
Adopté
à
l’unanimité
Dénomination
de
la
voie
de
la
Zac
St
Mathurin
Adopté
à
l’unanimité 13.Agglo
du
Beauvaisis
: transfert
de
compétence
réseaux
de
chaleur
Adopté
à
l'unanimité
14.Agglo
du
Beauvaisis
:
rapports
2022
sur
la
qualité
et
le
prix
du
service
prévention
et
gestion
des
déchets
et
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
des
rapports
présentés.
15.Rapport
2022-2023
en
matière
de
développement
durable
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
rapport
présenté.
Le
Maire
d’Allonne,
4,? fs
s
rate RER
2
patrice
HARZEBROUCK
Affiché le 9/04/2024