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Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune d'Arcey.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cc 23 janvier 2025 lantenay)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil Communautaire du jeudi 23 janvier 2025 – LANTENAY
44 puis 45 votants
Ordre du jour :
1. Administration générale - Rapporteur : P. SEGUIN
1.1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 décembre 2024 Le procès-verbal est adopté à 43 voix POUR et 1 ABSTENTION (J ANDRZEJEWSKI).
M MERCIER intègre la séance.
2. Ressources humaines – Rapporteur : P. SEGUIN
2.1 Clés de répartition des dépenses de personnel et indemnités de fonction à compter du 1er janvier 2025
Adoptée à l’unanimité.
2.2 Modification du tableau des emplois : création de deux postes
Adoptée à l’unanimité.
3. Mutualisation – Rapporteur : P. CHAUVENET
3.1 Nettoyage de vitres : création d’un groupement de commandes
Adoptée à l’unanimité.
4. Administration générale – Rapporteur : P. SEGUIN
4.1 Désignation des membres de la commission d’attribution des aides à l’immobilier d’entreprises Adoptée à l’unanimité, sont désignés :
E BERGEROT (Baulme-la-Roche) pour la commission Développement économique, JF MICHEL (Velars-sur-Ouche) et JD LALEVEE (St Victor-sur-Ouche) pour la commission Tourisme.
4.2 Gestion du système d’information : autorisation de signature de l’accord-cadre Adoptée à 44 voix POUR et 1 voix CONTRE (JL LECOUR).
4.3 Etude sur le potentiel de développement du co-voiturage : création d’un groupement de commande avec la CC Pouilly-en-Auxois/Bligny-sur-Ouche
Adoptée à 44 voix POUR et 1 voix CONTRE (M CHEVILLON).
5. Cycle de l’eau – Rapporteur : JP. PERROT
5.1 Charte départementale de l’eau : signature de la charte
Adoptée à l’unanimité. 6. Action sociale – Rapporteur : JD. LALEVEE
6.1 Création de sanitaires sur le site périscolaire à Ancey : demande de subvention au titre de la DETR 2025
Adoptée à 32 voix POUR, 5 ABSTENTIONS (P CHATILLON, J ANDRZEJEWSKI, H FEVRE, B REYMOND, M CHEVILLON) et 8 voix CONTRE (M ROIGNOT, C EDOUARD, R DALAS, S LAMY, JL LECOUR, B LEVOYET, P CHAUVENET, E COURTOIS).
6.2 Enquêtes services petite enfance et périscolaire
Le Conseil prend note des résultats de ces enquêtes.
7. Questions diverses
• Le dossier de demande du Fonds d’Aide à la Vie Associative (FAVA) sera uniquement transmis aux associations qui l’auront sollicité auprès des conseillers départementaux • Prochaines réunions du conseil :
6 MARS 2025 – GISSEY S/OUCHE
3 AVRIL 2025 – SOMBERNON
22 MAI 2025 – ST VICTOR S/OUCHE
3 JUILLET 2025 – ANCEY
25 SEPTEMBRE 2025
23 OCTOBRE 2025
11 DECEMBRE 2025