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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 19 mai 2014
Document publié le Lundi 19 mai 2014 par la commune de Neufvy-sur-Aronde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 19 mai 2014)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE DE NEUFVY SUR ARONDE ( Oise)
*****
L’an deux mil quatorze, le lundi dix-neuf mai à 20 heures, Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Marc D’ARRENTIERES, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM D’ARRENTIERES Marc, RICHET Eric, LEDOUX Olivier, BUFFENOIR Pascal, DUBOIS Suzanne, DUFOUR Bruno, ENCONTRE Marie- Claude, GALLEMAN Francis, GUIGAND Anne-Claire, LAFORGE Jean-Pierre, LEDOUX Olivier, POSSIEN Christophe.
Etait absent : DUFOUR Bruno
Madame ENCONTRE Marie-Claude Josette a été élue secrétaire.
.
1. Délégués au Syndicat d’assainissement de la vallée de l’Aronde de Moyenneville – Délibération modificative
En application de l’article L.5211-7 du Code des Collectivités Territoriales, il est procédé à l’élection des représentants de la commune au sein du Syndicat de la Vallée de l’Aronde de Moyenneville
M. Marc D’ARRENTIERES a été élu en tant que membre titulaire
M. Pascal BUFFENOIR a été élu en tant que membre titulaire
M Eric RICHET a été élu en tant que membre suppléant
M. Jean ROSE a été élue en tant que membre suppléant
2. Désignation du Conseil Municipal au sein du CCAS–Délibération modificative
Vu l’article 138 du Code de la Famille et de l’aide sociale par l’article 41 de la loi sur l’administration territoriale de la République, ainsi que le décret n°92-562 du 6 mai 1995 relatif au CCAS.
Monsieur le Maire informe l’assemblée communale que, conformément aux textes en vigueur, le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale est présidé par le Maire, et comprend au maximum sept membres élus en son sein par le Conseil Municipal, et sept membres nommés par le Maire parmi les personnes non membres du Conseil Municipal. Le Conseil Municipal fixe à 5 membres le nombre de représentants du Conseil Municipal au sein du CCAS et procède à l’élection des représentants.
Sont élus : Francis GALLEMAN, Olivier LEDOUX, Marie-Claude ENCONTRE, Suzanne DUBOIS, Eric RICHET.
CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/2014 3. Mise en place de l’opération « participation citoyenne –voisin vigilant »
Monsieur le Maire présente le principe de l’opération voisin vigilant. Il est nécessaire d’avoir des personnes dites « référents ». Une réunion publique sera organisée avec la gendarmerie afin de présenter le projet à la population. Une signalétique est obligatoire. Monsieur Laforge se propose d’être porteur du projet pour trouver les référents.
Le Conseil Municipal décide d’adhérer à l’opération « participation citoyenne – voisin vigilant » et charge Monsieur le Maire d’organiser avec la gendarmerie sa mise en place sur la commune.
4. Mise en place d’un site internet pour la commune
Monsieur le Maire présente le devis de l’ADICO qui est notre prestataire de service pour le matériel informatique et la maintenance des logiciels Mairie.
La prestation se compose du recueil des besoins, la création du site, la formation des rédacteurs et la mise en ligne pour un montant de 950 € HT.
L’hébergement du site, la maintenance et l’assistance a un cout annuel de 180 € HT.
Une commission composée de Francis Galleman, Anne-Claire Guigand, Marc d’Arrentieres, Pascal Buffenoir sera chargée du suivi du site.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de retenir la proposition faite par l’ADICO et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents constitutifs à ce dossier.
5. Questions diverses
- Travaux au cimetière : la pompe à eau est cassée. L’entreprise MOENS a établi un devis pour refaire un point d’eau qui sera plus au centre du cimetière pour un montant de 1 599.32 euros.
- Monsieur le Maire informe les membres du conseil de l’achat de miscanthus pour le paillage des massifs.
- Réunion prévue le 2 juin à 18h avec l’ingénieur de CAP’OISE pour les travaux du chemin du tour de plaine
- Il est demandé de rappeler la réglementation préfectorale contre le bruit-horaire de tontes
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.