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Déliberation - liste deliberations cm 13102025
Document publié le Lundi 13 octobre 2025 par la commune de Beaufort-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 13102025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
C7 BEAUFGRT — EN ANJOU — . ve , .
Liste des délibérations
Examinées en séance du Conseil municipal de
Beaufort-en-Anjou du lundi 13 octobre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le lundi 13 octobre, à 20 heures, le Conseil municipal de Beaufort-en- Anjou s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil de la Mairie de Beaufort-en-Vallée, commune déléguée de Beaufort-en-Anjou, en session ordinaire du mois d'octobre, sous la présidence de M. Alain DOZIAS, le Maire.
Etaient présents: M. Alain DOZIAS, M. Rémi GODARD, Mme Maryvonne MEIGNAN, M. Julien
SEILLE, M. Benoit BAUDRY, Mme Amélie MENARD, M. Régis PRUD'HOMME, Mme Bénédicte PAYNE, M. Jean-Philippe ROPERS, Mme Eliane FOUCHET, M. Philippe ESTRADE, Mme Nathalie SANTON-HARDOUIN, M. Armel GENON, M. Cédric MACHEFER, Mme Delphine RICHARD, Mme Aurélie CHAUSSEPIED, M. Ludovic MORIN, M. Thomas GRIPPON, Mme Claudette TURC, M. Jean-Michel MINAUD, M. Thierry BELLEMON, Mme Audrey GUILLEMOT
Etaient absents avec procuration : Mme Frédérique DOIZY donne pouvoir à M. Thomas GRIPPON, Mme Katia BRETON-CUAU donne pouvoir à Mme Nathalie SANTON-HARDOUIN, M. Christophe LOQUAI donne pouvoir à M. Jean-Philippe ROPERS, Mme Amandine REMOND donne pouvoir à Mme Eliane FOUCHET, Mme Stéphanie HALLET donne pouvoir à Mme Aurélie CHAUSSEPIED, Mme Ingrid LEROUGE-SYLVESTRE donne pouvoir à M. Alain DOZIAS, M. Didier LEGEAY donne pouvoir à Mme Audrey GUILLEMOT, M. Jean-François CHANDELILLE donne pouvoir à Mme Claudette TURC
Etaient absents excusés : Mme Séverine MARQUIS
Etaient absents : M. Olivier PINON, M. Lenny BROTONNE
A été nommé secrétaire de séance : M. Thierry BELLEMON
RERRERÉEENRRAERE
Délibération n°2025.00110 - Admission non-valeur 202
(Rapporteur : Rémi GODARD)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00111 - Provisions pour risques et charges 2025 {Rapporteur : Rémi GODARD)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00112 - Décision modificative n°2025-02 (Rapporteur : Rémi GODARD)
Délibération approuvée avec 6 voix contre (C. TURC, JM. MINAUD, T. BELLEMON, D. LEGEAY, A. GUILLEMOT, JF. CHANDELILLE).
Délibération n°2025.00113 - Suivi budgétaire et financier : Convention d'engagement partenarial avec les services de l'Etat
(Rapporteur : Rémi GODARD)
Délibération approuvée avec 6 Abstentions (C. TURC, JM. MINAUD, T. BELLEMON, D. LEGEAY, A. GUILLEMOT, JF. CHANDELILLE). municipal c: Beaufort-en-Arijou - du lundi 13 octobre
Délibération n°2025.00114 - Vente parcelle ZR 406 - LE LEARD (Rapporteur: Julien SEILLE)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00115 - Lotissement Les Hauts Champs VI : rétrocession des voiries, espaces verts, réseaux et ouvrages publics
(Rapporteur : Julien SEILLE)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00116 - Demande de subvention pour le projet de micro-forêt - lieu-dit le Petit Buzet
(Rapporteur: Jean-Philippe ROPERS)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00117 - Rapport annuel de Pharéo 2024
(Rapporteur : Amélie MENARD)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00118 - Tarification sociale des cantines - cantines à 1 € (Rapporteur : Régis PRUD'HOMME)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00119 - Tarifs de la restauration scolaire - ajout d'un tarif repas enseignant (Rapporteur: Régis PRUD'HOMME)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00120 - Demandes de subventions d'investissement 2026 pour le Musée Joseph-Denais
(Rapporteur : Benoit BAUDRY)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Braderie du Musée Joseph-Denais de Beaufort-en-Anjiou 2025 (Rapporteur : Benoit BAUDRY)
Délibération retirée de l’ordre du jour.
Délibération n°2025.00121 - Médiathèque : demande de subvention pour l’édition 2026 de l’action « Parole invitée »
(Rapporteur : Benoit BAUDRY)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00122 - Médiathèque : demande de subvention pour appel à projet Mednum 49 pour l'inclusion numérique
{Rapporteur : Benoit BAUDRY)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00123 - Entente - Convention de services communs (Rapporteur : Alain DOZIAS)
Délibération approuvée à l'unanimité. Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - lundi 43
Délibération n°2025.00124 - Communauté de Communes Baugeois-Vallée : Approbation du rapport 2025 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transfert (CLECT) (Rapporteur : Rémi GODARD)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00125 - Communauté de Communes Baugeois-Vallée : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public eau potable
(Rapporteur : Alain DOZIAS)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2025.00126 - Communauté de Communes Baugeois-Vallée : Rapport annuel 2024 sur le prix et qualité du service public de l’assainissement des eaux usées (collectif et non collectif) (Rapporteur : Alain DOZIAS)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération _n°2025.00127 - Communauté de Communes Baugeois-Vallée : Plan d'action et évaluation environnementale stratégique du Plan Climat Air Energie Territorial (Rapporteur : Jean-Philippe ROPERS)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Fin de la séance : 22 h 12
Alain DOZIAS