Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 018 Compte administratif 2022 Budget assainis
Déliberation - 2024 008 Compte de gestion 2023 Budget assainissem
Déliberation - 2024 009 Compte administratif 2023 Budget assainis
Déliberation - 2023 021 Compte de gestion 2022 Budget commune tam
Déliberation - 2023 022 Compte administratif 2022 Budget commune
Déliberation - 2024 012 Compte de gestion 2023 Budget commune tam
Déliberation - 2023 020 Budget primitif 2023 Budget assainissemen
Déliberation - 2024 013 Compte administratif 2023 Budget commune
Déliberation - 2023 019 Affectation du résultat 2022 Budget assai
Déliberation - 2024 011 Budget primitif Budget assainissement tam
Déliberation - 2023 017 Compte de gestion 2022 Budget assainissement tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Authezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 017 Compte de gestion 2022 Budget assainissement tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 27/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/04/2023
MAIRIE
Publié le
D’AUTHEZAT
ID :063-216300210-20230403-2023
017-BF
63114
Extrait
Tél.
04.73
39 50 31
du
registre
des
délibérations
Fax. 04.73.39.56.49
du
conseil
municipal
délibération
n°2023/017
du
03
avril
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
trois
avril
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Nombre
de
Conseillers
:
Commune
d’Authezat,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
METZGER,
maire.
En
exercice
:
14
Présents
:
12
Votants
:
13
Présents
: Monsieur
Yves
CHAMBON,
Madame
Ludivine
FERNANDEZ,
Monsieur
Stéphane
KIHELI,
Mesdames
Alexandra
JARRIGE,
Christine
CHAUVANET,
Corinne
VILLE,
Isabelle
DE
ARAUJO,
Agnès
JARRIGE,
Ornella
MIMY,
Messieurs
David
ESPECHE,
André
FEUNTEUN
;
Excusés
: Madame
Christelle
REUGE,
Monsieur
Julien
LACOUR
;
Procuration
: de
Monsieur
Julien
LACOUR
à
Madame
Ludivine
FERNANDEZ
;
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Yves
CHAMBON.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 28
mars
2023.
OBJET :
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
TR
re”
des
comptes
du
comptable
à
l’ordonnateur.
Il doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif.
COMPTE
DE
GESTION
2022
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022
du
budget
annexe
Le
à
l'assainissement
d’Authezat,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
Budget
assainissement!
Handats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il a procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
et
considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
ce
document.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
le
Fait
et
délibéré
en
Mairie
compte
de
gestion
du
budget
annexe
à
l'assainissement
d'Authezat
du
;
»
à
”:
j
5
les
jours,
mois
et
an
quel
trésorier
municipal,
pour
l'exercice
2022.
dessus.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
par
l’ordonnateur,
n'appelle
ni
AU
registre
sont
les|
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes.
signatures. Affiché
le 06/04/2023.
Pour
copie
conforme;
en
Mairie,
le
06/04/2023.
Le
Maire,
Pierre
METZGER.
D:\Documents\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\202312023
017
Compte
de
gestion
2022
- Budget
assainissement.docx
page
1/ 1
Auteure,
Myriam
BLANZAT-LERNOULD,
secrétaire
de mairie.
Mise
en ligne le 06 04 2023,
sur www.authezat
fr